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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00356_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
administratif de Lyon et transmise à la cour le 7 février 2022 par une ordonnance n° 2200750 du président de la sixième chambre du tribunal administratif de Lyon, la société Atmosphère, représentée par Me Rubio
Source officielle3e Chambre B
616337ec06e11dac7d76d100
26 mai 2011
26 mai 2011
de la SARL CELLE ETANCHEITE, à payer au syndicat des copropriétaires de la Résidence [Localité 11]; * la somme de 37 251 € TTC au titre de la réfection de l'étanchéité des terrasses du 6ème étage (RUFFIER
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd8750a
24 novembre 2005
24 novembre 2005
RUFFIER, Président, Mme A... et M.
Source officielle1re chambre 1re section
625fa58d8361df277dc599ec
19 avril 2022
19 avril 2022
[J] et de la société Cabinet Moison relativement aux dommages affectant le sous-sol (parkings, escaliers et caves) 1) A l'encontre de M.
Source officielleChambre civile
644a1218656d26d0f8b57d0e
18 avril 2023
18 avril 2023
[P] a préconisé la fourniture et la mise en oeuvre de ventelles à tous les niveaux afin de diminuer fortement les entrées d'eau par les coursives et les escaliers.
Source officielle8ème chambre
64549f72eedb07d0f81861c2
3 mai 2023
3 mai 2023
, rendre sécure l'escalier extérieur ; vérifier l'entretien du poêle ; effectuer des travaux de rafraîchissement.
Source officielle4ème Chambre
671b35ab2edfb0b58c05f010
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[U] a constaté une fissure du palier ainsi qu'un jeu au niveau de l'assemblage des pièces de bois de l'escalier.
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
65a8d801e12c85000874b13c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Il est tout aussi constant que la trémie a été rebouchée et l'escalier supprimé entre les deux lots lorsque la société Morgan, alors propriétaire des deux lots, a décidé de leur vente.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6879d85b65b5a3ab8ca54e97
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Ce document mentionne les balcons en béton armé et les revêtements de sol, notamment dans les parties communes telles que les escaliers.
Source officielleChambre commerciale 3-2
67f5ff21e523525b14ffd9cc
8 avril 2025
8 avril 2025
La surface doit être, je vous le rappelle, pour une emprise disponible au sol : pour un escalier cage de 6,30 x 3 m, ou pour un escalier échafaudage 2UP : de 6x3 m. M.
Source officielleChambre 1-6
63ca42129066fd7c90fc2327
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[Y] a chuté jusqu'au rez de chaussée par une trémie d'escalier dépourvue de garde corps.
Source officielle1ère Chambre
6451fb8048616ed0f8cd5096
2 mai 2023
2 mai 2023
Il a estimé en même page à 33.000 € toutes taxes comprises le coût des mesures réparatoires, soit : - démolition terrassement : 6.000 € ; - étanchéité drainage mur : 6.000 € ; - création escalier
Source officielleChambre 4-6
6545ee014ac6088318da10e2
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Vitre, glace, - bâtiments II et III (escaliers, et paliers extérieurs, boîtes aux lettres,...; portes des gaines électriques, rampes,...
Source officielle3e Chambre B
61625c89d64a6b1f5148765c
28 novembre 2013
28 novembre 2013
a organisé trois accedits, en vue de constater les infiltrations alléguées dans les cages d'escalier par temps de pluie, à la suite de fortes intempéries.
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE02969_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
d'accès au parking, une dalle à l'est de l'escalier du parking et sous un escalier situé au droit des locaux de la police municipale et au niveau d'un regard de relevage d'eaux pluviales.
Source officielleChambre 1-3
64a7af573bcaf505db696306
6 juillet 2023
6 juillet 2023
A cette fin, elle institue et organise une procédure d'escalade, de conciliation et d'arbitrage entre assureurs.
Source officielleChambre 1-3
64a7af5a3bcaf505db69630c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
A cette fin, elle institue et organise une procédure d'escalade, de conciliation et d'arbitrage entre assureurs.
Source officielleChambre 1-3
64a7af5b3bcaf505db69630e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
A cette fin, elle institue et organise une procédure d'escalade, de conciliation et d'arbitrage entre assureurs.
Source officielleChambre 1-3
64a7af5c3bcaf505db696310
6 juillet 2023
6 juillet 2023
A cette fin, elle institue et organise une procédure d'escalade, de conciliation et d'arbitrage entre assureurs.
Source officielleChambre 1-5
642fb54ecece1704f574731e
6 avril 2023
6 avril 2023
extérieur sur la rue [Adresse 2], du lot numéro 3 constitué par le deuxième étage avec accès par l'escalier intérieur à partir du premier étage et du lot numéro 4 constitué par les combles avec accès
Source officiellePage 29 sur 333