Mme D a alors saisi la commission administrative paritaire nationale (CAPN) qui a proposé, le 3 décembre 2021, une légère révision de l'appréciation générale de la manière de servir de Mme D.

Il était noté dans l'avis médical circonstancié du 17 novembre 2025 la persistance d'une certaine exaltation de l'humeur, un légère tendance logorrhéique, et une certaine ambivalence vis à vis des soins

Diego X...a été examiné à nouveau depuis lors et par certificat du 20 février 2015 le Dr Y...a constaté qu'il présente " une légère amélioration " de son état mais qu'il persiste toujours " des troubles

des pièces médicales du dossier que Mme X... qui présente une anorexie mentale sévère avec refus total d'alimentation ayant engagé son pronostic vital, vient de reprendre depuis quelques jours, une légère

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 25 juillet 2022, la commune d'Eguilles, représentée par la SCP Lesage Berguet Gouard-Robert, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement

- la décision est insuffisamment motivée ; - son dossier était complet et la nature des pièces manquantes ne lui a pas été précisée ; - il n'a pas effectué de défrichement et les installations légères

assez volumineuses (cinq à six centimètres de largeur sur cinq centimètres et demi à six centimètres de hauteur) et comportent 11 pétales et une tige à trois feuilles, - Le c'ur de la fleur est légèrement

la vision, déficiences viscérales et générales, déficiences de l'appareil locomoteur et déficiences esthétiques, - propose des fourchettes de taux d'incapacité selon le degré de déficience: forme légère

A l'occasion de cet audit, Monsieur [G] vous a surpris travaillant sur un escabeau alors que la configuration du chantier permettait l'utilisation d'une plateforme individuelle roulante légère (PIRL) à

cas de limitation des mouvements du genou, lorsque la flexion ne peut s'effectuer au-delà de 110°, le taux d'incapacité est évalué à 5%, le taux d'incapacité concernant une hydarthrose chronique légère

Le contrôle technique révèle des défaillances mineures suivantes : Le disque ou le tambour de freins légèrement usés à l'avant ; Un ripage excessif ; un mauvais fonctionnement du lave-glace du pare-brise

Pour une limitation légère de tous les mouvements, le taux médical est proposé entre 10 à 15 % pour le membre dominant et entre 8 à 10 % pour le membre non dominant.

janvier 2024 au titre des séquelles suivantes : 'L'assuré garde pour séquelles la persistance de gonalgies droites intermittentes, une amyotrophie quadricipitale droite importante, une amyotrophie légère

baisse de la force de préhension au niveau de main gauche ; - qu'il n'y avait pas d'éléments en faveur d'une atteinte tronculaire au niveau des nerfs explorés mais une légère atteinte radiculaire au

, ne justifie pas le taux attribué, le barème indicatif d'invalidité proposant un taux de 10 à 15 % en cas de limitation légère de tous les mouvements de l'épaule dominante ; que la mobilité passive n'est

[R], expert désigné, relève que la séparation verticale de la cour présente 'outre un caractère très inesthétique, un défaut manifeste de solidité et de stabilité", que 'cette structure légère montée en

produits que seul l'orage du 1er août 1998 a été à l'origine d'une pénétration d'eau importante; que celle provoquée par l'orage du 7 juillet 2000 est décrite par l'adjudant des sapeurs pompiers comme "légère

1950, a subi, le 20 décembre 2002, un examen préventif auprès du centre de santé de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Yonne, ayant relevé des difficultés de miction ainsi qu'une prostate légèrement

Dans le cadre de la construction d'un ensemble immobilier situé à Montesson, 78 rue Félicien Lesage, la société TBIC SHAM a été désignée en qualité de gestionnaire du compte prorata à établir entre les

respect des dispositions prescrites par l'article L 312-8 du code de la consommation comme expressément reconnu par la CAISSE D'EPARGNE, pourtant professionnelle du crédit, est constitutif non d'une légère