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12 451 résultats pour « Marie BRUNOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca0cbd3db21cbdd89e97

Appel

13 février 2008

13 février 2008

Septième Chambre ARRÊT No R.G : 07/02039 Mme Anne-Marie X... épouse Y... C/ Mme Michèle Z... M. Bruno A...

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

633d1f9e62f5393e2eb4483f

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Corinne PERRET-VIGNERON - Me Laure ATIAS Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 19 Mai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd9170a

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

Bruno Z... né le 12 Février 1959 à VOH (98833) demeurant...-98890 PAITA Représenté par Me Serge BERQUET de la SELARL BERQUET, avocat au barreau de NOUMEA LA COMPAGNIE D'ASSURANCES QBE, prise en la personne

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6a19220ecdc6046d47531100

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[X] les sommes suivantes : - 500 euros bruts, sauf à parfaire, à titre de rappel de salaire sur la période de mise à pied, outre la somme de 50 euros bruts, sauf à parfaire, au titre des congés payés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89cbd3db21cbdd85c3b

Appel

14 décembre 2001

14 décembre 2001

publique du 23 octobre 2001, ARRET : Contradictoire, prononcé et signé par Madame Marie-Colette BRENOT, Président de Chambre, à l'audience publique du 04 décembre 2001, date indiquée à l'issue des débats

Source officielle
CA

1ère Chambre

6719e5115857dd64cbdaa694

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

sociétés de TARBES sous le numéro 443 713 896, prise en la personne de son gérant, Monsieur [K] [X],, représentant : Me Harold ALOS, avocat au barreau de TARBES c) Monsieur [W] [A], représentant : Me Bruno

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69ddcb28cdc6046d472a302c

Appel

11 avril 2026

11 avril 2026

26/02060 N° Portalis DBV3-V-B7K-XZBW Du 11 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Rose-May

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92370

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 24 MARS 2015 Contestations Honoraires ORDONNANCE No 15/ 056 R. G : 13/ 08895 Mme Béatrice (D. C. D) Y... C/ SCP Z...

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_25VE00472_20260512

Admin. Appel

12 mai 2026

12 mai 2026

De retour en France où elle est entrée via la Belgique après le 10 mars 2023, elle a sollicité le 21 mars suivant un titre de séjour portant la mention « vie privée et familiale » sur le fondement des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9e0

Appel

5 octobre 2011

5 octobre 2011

CAUSE : SA BNP PARIBAS, ayant son siège 16 boulevard des Italiens-75009 PARIS, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant pour ce audit siège, APPELANTE Ayant Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc77bd3db21cbdd902e7

Appel

22 février 2013

22 février 2013

* Corine X... et Bruno Y... ont interjeté appel d'un JUGEMENT en date du 21 MARS 2012 rendu par le JUGE DES ENFANTS DE SAINT BRIEUC qui a : - instauré jusqu'au 21/03/2013 une mesure d'assistance

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

631834f00876004f131a60f0

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

ELECTRICITE DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Bruno REGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

64e995f61b26a7d96977b650

Appel

25 août 2023

25 août 2023

(n° , 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/09802 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHW5Y Décision déférée à la Cour : Sur requête en erreur matérielle d'un arrêt rendu le 12 mai

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CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c5c

Appel

14 décembre 2015

14 décembre 2015

Bruno X..., Melle Florence sandra X..., Association UDAF 87 C. M/ A.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68e74187ac880aa7ee21f288

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ARRET DE DESISTEMENT DU 08 OCTOBRE 2025 (n° , 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/03796 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CDTHK Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Mars

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CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b93f

Appel

21 avril 2008

21 avril 2008

Grande Instance de REIMS, Madame Nathalie A..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentante légale de ses enfants mineurs Quentin A...et Lilian B... ... 51160 AY Monsieur Bruno

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

66235ac9aec0e60008fe9939

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Bruno Poupet GREFFIER : Delphine Verhaeghe DÉBATS : à l'audience du 19 mars 2024 ORDONNANCE prononcée par mise à disposition au greffe le 18 avril 2024 après prorogation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7bbd3db21cbdd8d9c1

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

RG N : 10/ 00672 AFFAIRE : Bruno X... C/ Nicolas Y..., Danièle Z... épouse Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

668cd23dbbc9a118c6c63ee3

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 04 juillet 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

68fb978111af6ba0065f3d06

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Monsieur [T] [G] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Bruno REGNIER

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Journal officiel
Immatriculations

BRUNOT, Maureen, Marie-Ange

SIREN 104126693Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

07/07/2026

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Créations

BRUNOT, Maureen, Marie-Ange

SIREN 104126693Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

04/05/2026

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Radiations

Brunot, Nicole Marie Thérèse, Roskam

SIREN 413371238Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

13/08/2024

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Modifications diverses

, BRUNOT, Audrey, Marie-Françoise, Danielle, SZCZYRBA

SIREN 539730036GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

25/05/2021

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Radiations

BRUNOT, Isabelle, Marie-Thérèse, GODIN

SIREN 450958947GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

19/12/2012

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