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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
65166cc4788aac83189e9e3a
6 septembre 2023
6 septembre 2023
FONCIERE BOUDAA, représentée par Me Eric ALLERIT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 ORDONNANCE DE CLÔTURE (Article 907 du Code de procédure civile) Nous, Sandra LEROY, magistrat de la
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65166d76788aac83189ea216
6 septembre 2023
6 septembre 2023
QUATRE VINGT ET UN, représentée par Me Jean-david ZERDOUN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0298 ORDONNANCE DE CLÔTURE (Article 905 du Code de procédure civile) Nous, Sandra LEROY, magistrat
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65166d8a788aac83189ea25d
6 septembre 2023
6 septembre 2023
siège, représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 - N° du dossier 43048 ORDONNANCE DE CLÔTURE (Article 905 du Code de procédure civile) Nous, Sandra LEROY
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de3e676b73dd81b96f3c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
PARIS, le 03 juillet 2024 L'adjointe administrative faisant fonction de greffier, Le magistrat de la mise en état, Dépôt des dossiers : les dossiers comprenant les pièces visées aux conclusions
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de41676b73dd81b96f5e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
PARIS, le 03 juillet 2024 L'adjointe administrative faisant fonction de greffier, Le magistrat de la mise en état, Dépôt des dossiers : les dossiers comprenant les pièces visées aux conclusions
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af67a1b6c6260008b5304c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
PARIS, le 17 janvier 2024 L'adjointe administrative faisant fonction de greffier, Le magistrat de la mise en état, Dépôt des dossiers : les dossiers comprenant les pièces visées aux conclusions
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af67e6b6c6260008b5306e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 - N° du dossier 20200033 ORDONNANCE DE CLÔTURE (Article 905 du Code de procédure civile) Nous, Sandra LEROY
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af6827b6c6260008b5308e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
représentée par Me Julien MAROTTE de l'ASSOCIATION DM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : G0708 ORDONNANCE DE CLÔTURE (Article 907 du Code de procédure civile) Nous, Sandra LEROY
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af682fb6c6260008b53092
17 janvier 2024
17 janvier 2024
PARIS, le 17 janvier 2024 L'adjointe administrative faisant fonction de greffier, Le magistrat de la mise en état, Dépôt des dossiers : les dossiers comprenant les pièces visées aux conclusions
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af683fb6c6260008b5309a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
PARIS, le 17 janvier 2024 L'adjointe administrative faisant fonction de greffier, Le magistrat de la mise en état, Dépôt des dossiers : les dossiers comprenant les pièces visées aux conclusions
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89d04
25 octobre 2007
25 octobre 2007
SUR CE ; A)-SUR LA COMMUNICATION DE PIECES : Madame Irène X... épouse Y... a communiqué aux débats, selon bordereaux de communication de pièces du 29 août 2007, de multiples documents selon le
Source officielle1re chambre sociale
627ca81b4781dc057dee7a94
11 mai 2022
11 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Florence FERRANET, Conseiller
Source officielle11e Chambre A
6163920cc171f9a1fe14c659
28 janvier 2011
28 janvier 2011
APPELANTS Monsieur [P] [V] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 9] ([Localité 9]), demeurant [Adresse 5] représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, Assisté de Me Florence LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0bf
4 décembre 2007
4 décembre 2007
INDUSTRIE, ayant son siège,... 25490 BADEVEL, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant pour ce audit siège, INTIMEE Ayant la SCP LEROUX pour avoué et Me Sébastien BENDER
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00065_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
et Mme B, représentés par Me Leroux, avocat, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de contribution
Source officielleChambre de la Proximité
65531d4af2bdbd8318d80a80
6 juillet 2023
6 juillet 2023
représentée par Me Eric BOCQUILLON, avocat au barreau d'ALENÇON INTIMES : Monsieur [W] [T] né le 05 juin 1968 à [Localité 3] [Adresse 4] [Localité 1] Non comparant, représenté par Me Nelly LEROUX-BOSTYN
Source officielle1ère Chambre
67ff39ba303a1b38839f7c99
15 avril 2025
15 avril 2025
Au de la de ce constat, il ressort de l'examen des pièces versées que la parcelle A n°[Cadastre 8] de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65166cc4788aac83189e9e34
6 septembre 2023
6 septembre 2023
La liste des services centraux dont peut bénéficier Leroy Muribane est la suivante : . centralisation de la négociation des informations relatives aux produits et les commandes des magasins lors des
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01016_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66177da3e5d80f0008c2e718
10 avril 2024
10 avril 2024
[K] la somme de 1.200 euros en application de l'article 37 de la loi n°91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridictionnelle dont Me Sylvain Leroy, de la Selarl Leroy Avocats, pourra poursuivre
Source officiellePage 29 sur 208