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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd8934c
11 septembre 2007
née le 21 février 1959 à TOULOUSE (31000), de nationalité FRANÇAISE ... 75006 PARIS représentée par la SCP DEBRAY-CHEMIN, avoué - No du dossier 06000815 assistée de Me Evelyne COLNE-THOMAS (avocat
Chambre Sociale
64549fc1eedb07d0f8186382
2 mai 2023
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier et de Mme Aline POULAIN, greffier stagiaire lors des débats et de
4eme Chambre Section 2
69673eadcdc6046d473a398c
13 janvier 2026
[N] disait 'je suis d'accord avec [J] c mieux que ce soit un jeune qui gère ce qu'on va faire...', M.
6e chambre
626248aab1a50c277d4c5d84
21 avril 2022
INTIMEES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 Novembre 2021, devant la cour composée de : Madame Isabelle VENDRYES, Président, Madame Valérie
Pôle 6 - Chambre 5
633fc382e633183e2ee17bcb
6 octobre 2022
Mai 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 17/03518 APPELANT Monsieur [B] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Pascale TRAN, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE
CHAMBRE 2 SECTION 2
69f44121cdc6046d472e5f2f
30 avril 2026
siège ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Guillaume Migaud, avocat au barreau du Val-de-Marne
Chambre civile
63c79b46da31367c908eb5f9
10 janvier 2023
MARTINIQUE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [Adresse 7], représenté par son syndic en exercice, IDI SYNDIC C/ IDI SYNDIC [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Valérie
Chambre sociale 4-3
677cc31acf451bb7cd9292a9
6 janvier 2025
U] née le 19 Janvier 1979 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Anne-sophie REVERS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 4 Plaidant : Me Valérie
677cc31acf451bb7cd9292ab
S] [L] né le 07 Août 1981 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Anne-sophie REVERS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 4 Plaidant : Me Valérie
66274efbc1c6ed00087b3e05
22 avril 2024
prise en la personne de Me [U] [D], es qualité de Liquidateur de la société CKI TRANSPORT [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Nathalie CHEVALIER, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE
Pôle 6 - Chambre 11
60332cd6ea2a5a9e0e548d22
8 septembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christophe BACONNIER, faisant fonction de Président Madame Jacqueline LESBROS, conseiller Madame Valérie
69fd7103cdc6046d47024ae0
7 mai 2026
Ces particules sont ensuite mélangées avec des amas de lin et le tout est alors compressé et collé pour réaliser des [2].
6253cc68bd3db21cbdd90018
10 décembre 2012
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, et par Mme Valérie FRANCILLETTE, Greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Ch. Sociale -Section B
6711fac17603bf88a1884787
17 octobre 2024
du 03 juillet 2024, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de président chargé du rapport et Jean-Yves POURRET, Conseiller, ont entendu les parties en leurs conclusions, assistés de Mme Carole COLAS
4eme Chambre Section 1
669218a5f3a19d0db6b71301
12 juillet 2024
La société explique que la prospection des contrats de construction Colas et Bouygues a été planifiée par la direction commerciale en mai 2018 pour un retour entre le 11 et 13 juin 2018, Mme [W] devant
Pôle 6 - Chambre 8
61624d74ed30a8f5617383b5
30 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine METADIEU, Présidente Mme Marie-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU, Conseillère Mme Marie-Antoinette COLAS,
1re chambre 1re section
5fd9fb7590f4b03cf3ad84e2
22 octobre 2019
[T] [E], en vertu d'un pouvoir général assisté de Me Eric AZOULAY de la SCP FINKELSTEIN/DAREL/AZOULAY/ROLLAND/CISSE, avocat plaidant - barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 10 - N° du dossier 2180219 -
64df09ce87e994d969651870
17 août 2023
DIXIMIER, Présidente Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie
4e chambre
6033d140d6d523834c26f230
27 mars 2017
Adresse 15] [Localité 10] Madame [J] [K] [Adresse 15] [Localité 10] Madame [Y] [W] [Adresse 16] [Localité 11] Représentant : Maître Julien AUCHET, avocat postulant et plaidant du barreau du VAL
Sociale C salle 3
68199b3945063c42e325387a
25 avril 2025
[Z] [P] vers un message téléphonique du même jour à 18h33 (« comment ça va ») auquel il répond que ce n'est pas grave, qu'il travaille le lendemain et que « de la main gauche ça va aller ».
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