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827 résultats pour « adhérent expérimenté »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e chambre

65336b8ebb40ec8318f31efd

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Le retour d'expérience du responsable du compte à votre endroit a été encore une fois très négatif.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fd960a0ad83004b881ae421

Appel

11 février 2020

11 février 2020

et sollicite la société d'intérim en cas de besoin'; Que Madame [E] [A] établit les tableaux prévisionnels des congés qu'elle adresse à Monsieur [I] [P] (p.16)'; Que les sociétés d'intérim adressent

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA01770_20220718

Admin. Appel

18 juillet 2022

18 juillet 2022

moyen tiré du défaut de motivation ; - c'est à tort que les premiers juges ont estimé qu'il avait souvent changé d'adresse, qu'il ne pouvait présenter un passeport en cours de validité, et que son expérience

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA04347_20230626

Admin. Appel

26 juin 2023

26 juin 2023

. / Elle tient également compte : / 1° De l'expérience acquise par le candidat dans les activités de communication ; / 2° Du financement et des perspectives d'exploitation du service notamment en fonction

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE02686_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Aux termes du paragraphe 1 de l'article 51 de la charte : " Les dispositions de la présente Charte s'adressent aux institutions, organes et organismes de l'Union dans le respect du principe de subsidiarité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e66

Appel

24 janvier 2002

24 janvier 2002

objet de développer les différents sens; les relations sexuelles avec des mineurs de quinze ans étaient prohibées et soumises, après cet âge, à l autorisation des parents; il convenait que certains adhérents

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6032538f0fea9a891eb6cfd5

Appel

27 février 2018

27 février 2018

CREDIT MUTUEL ; au niveau régional, les caisses locales constituent entre elles des caisses départementales ou interdépartementales, communément appelées 'caisses fédérales ou interfédérales', et adhèrent

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6700d6c7836fac7141b7e7c0

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

investissement insuffisant dans les activités promotionnelles; - vous n'avez pas été attentif aux demandes de diversification de l'activité nécessaire à la sauvegarde de l'association par des expérimentations

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

66878d0005d6f7f678d493a2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

l'incompétence de la juridiction saisie en rappelant qu'il est une personne morale de droit public plus précisément un syndicat intercommunal à vocation multiple créé pour permettre aux communes qui y adhèrent

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01241_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

l'ordonnance du 20 mars 2014, le 2 août 2016, et complétée le 23 mars 2017, devait être instruite et délivrée selon les modalités prévues par l'ordonnance du 20 mars 2014 relative à l'expérimentation

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fdd2a6761c51b9375cf81b3

Appel

4 octobre 2018

4 octobre 2018

rappelé que, comme le reconnaissent les syndicats appelants, en application de l'article L 80 A du livre des procédures fiscales, les réponses ministérielles aux questions écrites des parlementaires expriment

Source officielle
CA

9e Chambre C

6031fa53925cec32b32b9e43

Appel

25 mai 2018

25 mai 2018

contenu dans l'accord d'entreprise SNES du 27 avril 2006 (page 13 à 15 ) définit : = la catégorie F : 'référence d'embauche est le BTS (ou diplome équivalent) ou le baccalauréat et une solide expérience

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdcdf8c61e0a34a76244f8e

Appel

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Ce document d'information précontractuelle, « dont le contenu est fixé par décret, précise notamment, l'ancienneté et l'expérience de l'entreprise, l'état et les perspectives de développement du marché

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fdd170e1ffdae80de2acb65

Appel

12 octobre 2018

12 octobre 2018

alors qu'elle ne disposait pas d'un bureau d'étude capable d'étudier et de gérer ce projet hors du commun, se contentant des informations fournis par l'architecte naval qui n'avait pas davantage d'expérience

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA04598_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

. / Elle tient également compte : 1° De l'expérience acquise par le candidat dans les activités de communication ; / 2° Du financement et des perspectives d'exploitation du service notamment en fonction

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6285e1346a1876057df5d362

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

A ce jour nous ne disposons pas d'autre poste disponible, à temps complet ou à temps partiel, compatible avec votre formation, votre expérience et votre qualification au sein de la société.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

69e70586cdc6046d47f9f78c

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

S'agissant des propos tenus par cet opticien adhérent sur les comportements des clients habitant dans la cité, la société justifie de ce que ce collaborateur a été poursuivi pour manquements à la déontologie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdebd3db21cbdd918e5

Appel

1 juillet 2014

1 juillet 2014

ailleurs, il résulte de l'attestation du Dr Z... que celle-ci a été incitée à ne pas assister le salarié, non par la direction de la CNAMTS mais par celle de son syndicat, l'intéressé n'en étant pas adhérent

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

631834c90876004f131a5ff9

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

A titre reconventionnel, il prétend que la société [S] a refusé de le faire évoluer dans sa carrière et de lui confier le poste de chef d'agence malgré sa demande et son expérience professionnelle préférant

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

68df5a2d21a269c1272039a0

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[U], adhérent de l'association, témoigne, évoquant l'investissement de M. [K]: '(...)

Source officielle

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