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923 résultats pour « Édouard LIBES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a1e694fcdc6046d47cb26b9

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

PRAQUIN, avocat au barreau de LILLE Association AGS (CGEA D'[Localité 1]) Prise en la personne de sa directrice domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] représentée par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d220

Appel

19 octobre 2009

19 octobre 2009

Par lettre du 18 mai 2005, Jean-Louis Edouard X... a demandé des pièces nécessaires à l'établissement de l'avenant de renouvellement.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01566_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

B, représenté par Me Edouard Kobo, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd85bd3db21cbdd93922

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

Haute-Corse ; - condamner la clinique Edouard Rist à l'indemniser à hauteur de 76 206, 13 euros au titre de la perte de chance et du préjudice moral enduré ; - condamner la clinique Edouard Rist à lui

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01653_20241016

Admin. Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Par un jugement n° 2108231 du 10 mai 2023, le tribunal administratif de Lille a rejeté sa demande.

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

653760e7974d2583184550e1

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

BONDUELLE EUROPE LONG LIFE [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Edouard PRAQUIN, avocat au barreau de LILLE assisté de Me Fabrice BERTOLOTTI, avocat au barreau de COMPIEGNE, DÉBATS : à

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdde8d30df7248b27d20368

Appel

10 juillet 2018

10 juillet 2018

Le 6 mars 2015, la caisse a notifié aux époux X... la nouvelle valeur des taux applicables aux deux prêts, après révision tenant compte de la baisse du LIBOR 3 mois.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fdd6d4d9dd5aa1703e5a2a0

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Edgard X...

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6a0ff905cdc6046d478a3f63

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[W] [J] Représentant : Me Edouard GUERRINI de la SELARL THEMELIOS AVOCATS, avocat au barreau de NICE - Représentant : Me Hélène ABOUDARAM-COHEN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d78c

Appel

10 février 2011

10 février 2011

LILLE INTIMÉ Monsieur Gauthier Noël René José A...

Source officielle
CA

2ème Chambre

SELARL ANNE-LISE BARBIER, avocat au barreau de CHAMBERYc/Intimés

696a6b86cdc6046d478bf150

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

CIS IMMOBILIER en qualité de syndic du SDC [4], dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SELARL ANNE-LISE BARBIER, avocat au barreau

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CA

1ère Chambre

5fdafe924e118e92c1410cfe

Appel

23 avril 2019

23 avril 2019

lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur Edouard MAZARIN, Président de chambre ASSESSEURS : Madame A. CHIARADIA et Monsieur Jean-François LEVEQUE, Conseillers.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

62833c415a52a8057d9918d4

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère Monsieur Stanislas de CHERGÉ, conseiller

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CA

Cour d'Appel

6253cde3bd3db21cbdd94d93

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

Edouard Vaillant 19.

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

65336af0bb40ec8318f31c9e

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

CHAMBRE 2 SECTION 1 ORDONNANCE DE DESISTEMENT du 19 Octobre 2023 MINUTE N°23/706 N° RG 21/04120 - N° Portalis DBVT-V-B7F-TYMZ Affaire : Jugement au fond, origine tribunal de commerce de Lille

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

66878ca705d6f7f678d48f2a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ANDRE RENOVATION Représentée par Me Pierre-edouard SZYMANSKI, avocat au barreau de COMPIEGNE APPELANTE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5c4

Appel

1 septembre 2011

1 septembre 2011

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DE JONCTION du 01 Septembre 2011 Jugement (No 10/08703) rendu le 09 Mai 2011 par le Juge aux affaires familiales de LILLE RG N : 11/

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e138

Appel

26 février 2010

26 février 2010

Edouard X... de son départ en précisant que la maison serait libre à partir du 1er mai 2005. Un état des lieux de sortie a été établi contradictoirement le 26 juillet 2005.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca2bd3db21cbdd90c48

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

Il convient de rappeler en effet qu'Edouard est un jeune enfant.

Source officielle
CA

Référés

62c3d45d93e17a63792056e4

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

EN BAROEUL agissant par l'intermédiaire de sa tutrice Madame [B] [O] dont l'adresse professionnelle est BP 10061 59052 ROUBAIX CEDEX représentés par Me Justine LEBLANC, avocat au barreau de Lille

Source officielle

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