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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
6319874851eeae4f1309d1a8
7 septembre 2022
7 septembre 2022
[P] : Abcas Les 3 ponts soutient que l'ensemble des démarches et man'uvres de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef9c
6 septembre 2011
6 septembre 2011
EXPOSE DU LITIGE Le 19 mars 2004, sur un stand de la foire de Lyon, madame Florence X... a commandé à la SARL CONFORT SÉCURITÉ PISCINE un abri de piscine, référence " Pleyade " au prix de 15. 245 euros
Source officielle2ème chambre section C
662b43d0fe25450008314980
25 avril 2024
25 avril 2024
Concernant l'abri à cheval, l'appelante oppose la prescription.
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0eb
28 mai 2008
28 mai 2008
L'état descriptif du bien vendu a mentionné l'existence d'une cour et d'un "abri voiture".
Source officielle4e chambre civile
660f94faa40f8b0008cb74a9
4 avril 2024
4 avril 2024
Le 3 février 2013, l'abri a été arraché par le vent.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64a50cf8b8594705dbfccc73
4 juillet 2023
4 juillet 2023
voir': - ordonner à ce dernier d'avoir à leur laisser un libre passage dans sa propriété, ainsi qu'à toute entreprise de leur choix, pour réaliser ou faire réaliser les travaux d'enduisage de leur abri
Source officielleChambre Commerciale
66b7027d3c6673575cac17d8
8 août 2024
8 août 2024
Les 3 et 4 décembre 2015, l'abri a été livré et monté.
Source officielle1ère Chambre
63be63f513ef607c90ab678a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Cette piscine était abritée sous un abri coulissant.
Source officielle8e Chambre C
6034f4d03d987a22d2d8d6f4
21 juillet 2016
21 juillet 2016
[D] [U] et Monsieur [T] [Z] à payer à la SCP [H] [V] & [S] [N], mandataire de justice de la SARL Abri 7 la somme de 250 000 euros au titre de l'insuffisance d'actif de la SARL Abri 7 et la somme de 1 000
Source officielle5e chambre civile
660cf25e7c1ccb0008628d0b
2 avril 2024
2 avril 2024
[B] ne procède à la démolition de son abri de jardin.
Source officielle1ère Chambre
60329909b9f5fe0d99918563
20 décembre 2017
20 décembre 2017
à intervenir, à démolir leur abri piscine, leur abri voiture d'environ 35 m² et le double garage d'environ 40 m² et à reboiser le terrain sur lequel a été construit l'abri piscine à raison d'un arbre
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02406_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
D’autre part, il ressort de l’arrêté litigieux que le cumul des emprises des annexes à régulariser, soit un abri de jardin de 6,80 m², un abri de 6 m², un abri bois de 13,50 m², un atelier de 35,76 m²,
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6811b1cef1c2315e26d1a0ae
29 avril 2025
29 avril 2025
SERVICE REGIONAL DE NETTOYAGE - SERENET Représentée par Me Nicolas CARABIN de la SELARL CARABIN-STIERLEN AVOCATS, avocat au barreau de RENNES INTIMEE [T] [P] Représentée par Me Johann ABRAS de la
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6811b1cef1c2315e26d1a0b0
29 avril 2025
29 avril 2025
SERVICE REGIONAL DE NETTOYAGE - SERENET Représentée par Me Nicolas CARABIN de la SELARL CARABIN-STIERLEN AVOCATS, avocat au barreau de RENNES INTIMEE [E] [L] Représentée par Me Johann ABRAS de la
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6811b1cef1c2315e26d1a0b2
29 avril 2025
29 avril 2025
SERVICE REGIONAL DE NETTOYAGE Représentée par Me Nicolas CARABIN de la SELARL CARABIN-STIERLEN AVOCATS, avocat au barreau de RENNES INTIME [I] [Y] Représenté par Me Johann ABRAS de la SARL ABRAS
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6799c4375331f58c9ee86f84
28 janvier 2025
28 janvier 2025
FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [J] [F] Représenté par Me Johann ABRAS
Source officielle1ère Chambre
60339f1883e5e653b94ee09f
25 avril 2017
25 avril 2017
Pour autant, ni la société ABRC ni les époux [K] ne prétendent qu'il existe une distance de dix-neuf décimètres entre la toiture inclinée et la limite apparente des fonds, la société ABRC reconnaissant
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04014_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Abri Services Nouvelle Aquitaine a demandé au tribunal administratif de Poitiers d'annuler ou, à titre subsidiaire, de résilier
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a233
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Il maintient qu'il lui est nécessaire de passer par la propriété de M. et Mme X... pour crépir le mur de son abri-bois et garnir le joint entre cet abri et le muret mitoyen.
Source officielle2ème Chambre
66863d18b1dbbe3bae60042e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Mme [I] [B] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Johann ABRAS
Source officiellePage 3 sur 158