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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
62736ab2a58162057dac6814
27 avril 2022
27 avril 2022
[C] ; - Fixe au passif de l'ADEAC les créances de M.
Source officielle2ème Chambre
660cf26b7c1ccb0008628f09
2 avril 2024
2 avril 2024
R] [N] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me LE COULS-BOUVET - Me ADELAIDE
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92065
23 février 2015
23 février 2015
APPELANTE Madame Jacqueline X... épouse Y... ... 97190 GOSIER Représentée par Maître Patrick ADELAIDE (Toque 1), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SARL CARAIBES CONDUITE Boulevard
Source officielle2ème Chambre
659f95fb3328fa00087a251e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
N° RG 22/01069 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LIXM N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL LEXWAY AVOCATS Me Adélaïde
Source officielle1re chambre 1re section
64364d7b29c3df04f589a672
11 avril 2023
11 avril 2023
cour : Jugement rendu le 12 Avril 2021 par le Tribunal Judiciaire de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Adélaïde
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90ef7
27 novembre 2013
27 novembre 2013
Mohammed Y... à l'égard de son fils Adbellah s'exercera selon l'accord des parents, Rejette la demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile, Joint les dépens de l'incident au fond
Source officielle1ere Chambre
66fe355891b69e88a370fc77
1 octobre 2024
1 octobre 2024
: Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET MURIDI Me Adélaïde
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9106c
4 février 2014
4 février 2014
X... a appartenu à Marie Adelaïde Y..., veuve de Auguste François A..., laquelle l'a vendu selon acte d'octobre 1934 à Emile Y... ; que l'acte de vente Marie Adélaïde Y... veuve A... à Emile Y... décrit
Source officielleChambre 1-2
6780be28780de3a214879ee0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Rôle N° RG 24/02756 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMVLP [C] [U] S.C.I. [9] C/ [Y] [U] épouse [X] [W] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-Adélaide
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603349063257a2b92d92b847
22 juin 2017
22 juin 2017
Les sociétés Sergeant et Adelec Services ont été régulièrement attraites à la procédure et se sont vus signifier les dernières écritures de certaines parties.
Source officielle2ème Chambre
627b556776c5d9057df80042
10 mai 2022
10 mai 2022
Portalis DBVM-V-B7D-J7IN N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP GUIDETTI BOZZARELLI LE MAT Me Adélaïde
Source officielleChambre 1-11 HO
64cc95090fec5dd96933f902
3 août 2023
3 août 2023
déléguée par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffiers lors des débats : Madame Cécilia AOUADI et de Madame ADELAIDE
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd90a17
12 septembre 2013
12 septembre 2013
née le 28 septembre 1997 à Brazaville de nationalité congolaise Héberge : Chez Mme Z...épouse A...Aurélie, Adélaide, ...
Source officielle9e Chambre A
6162c830b820aa60963d8444
20 septembre 2012
20 septembre 2012
ARRÊT DU 20 SEPTEMBRE 2012 N° 2012/626 Rôle N° 11/10007 SA LA POSTE C/ [V] [O] Syndicat SUD PTT 13 Grosse délivrée le : à : Me Marie-adélaide
Source officielle9e Chambre A
6162d672a2a5768a176c5568
20 septembre 2012
20 septembre 2012
ARRÊT DU 20 SEPTEMBRE 2012 N° 2012/624 Rôle N° 11/10004 SA LA POSTE C/ [L] [Z] Syndicat SUD PTT 13 Grosse délivrée le : à : Me Marie-adélaide
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-Michel Xc/Monsieur José Y
6253ccf3bd3db21cbdd91cf9
26 novembre 2014
26 novembre 2014
Le 13 mai 2004, une métastase de mélanome a été retirée de l'hypocondre droit Madame Maria Adélaïde Y...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
5fde22084fcb63be139a8d09
5 juillet 2018
5 juillet 2018
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2016/17990 du 03/11/2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX) c/ Madame Adélaïde Y...
Source officielle2ème Chambre
65a0e7ce5bbe450008b2cc86
11 janvier 2024
11 janvier 2024
de Pointe-à-Pitre en date du 08 Juillet 2022, rendu dans une instance enregistrée sous le n° 2021J00117, APPELANT : Monsieur [R] [W] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Patrick Adelaide
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5b2
21 octobre 2008
21 octobre 2008
Maria Adelaïde Conducteur de travaux Marié De nationalité française Déjà condamné Demeurant ...
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA02083_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
ADELAÏDE La République mande et ordonne au ministre des armées en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officiellePage 3 sur 17