AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 e chambre civile
64ae4676a1775905dba3ba62
6 juillet 2023
6 juillet 2023
représentée par Me Christophe BALLORIN, membre de la SELARL BALLORIN- BAUDRY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 9 INTIMÉE : SCI AB IMMO [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b0c0408d0ccf000877e74f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Rennes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 23 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b0c0df8d0ccf000877e77c
23 janvier 2024
23 janvier 2024
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 23 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6358cdefc40aa805a7864d78
25 octobre 2022
25 octobre 2022
BERTHELOT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f43
27 janvier 2015
27 janvier 2015
DANCIE SOLANGE, avocat au barreau de LIMOGES Société SCEA DE TEULET représentée par son Gérant domicilié en cette qualité audit siège Domaine de Teulet-87800 LA ROCHE L'ABEILLE représentée par
Source officielle3ème Chambre Commerciale
671894bad8ceca1cd70192c0
22 octobre 2024
22 octobre 2024
] avec copie du dossier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle2ème Chambre
644cb51f56c9f0d0f8b6f18b
25 avril 2023
25 avril 2023
22/03139 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LPXV N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP ANSELMETTI - LA ROCCA
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63be640113ef607c90ab67e5
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Me AMOYEL VICQUELIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Commerciale
65aa266aa34ad10008581a32
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[Adresse 14] [Localité 11] représentée par Me Alexia JACQUOT, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Bérangère MONTAGNE, avocat au barreau de PARIS, plaidant par Me Alexia JACQUOT, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d12b
20 mai 2009
20 mai 2009
Appel APPELANTE : Société KETTON STONE, société de droit anglais 3 North Street-Oadby LEICESTER LE 2 5 AH ANGLETERRE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65449d69c71a6a83181c8ea4
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 12 SEPTEMBRE 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bf2
12 novembre 2020
12 novembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 12/11/2020 Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 12 NOVEMBRE 2020 No : 224 - 20 No RG 20/00378 No
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c00
12 novembre 2020
12 novembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 12/11/2020 Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 12 NOVEMBRE 2020 No : 226 - 20 No RG 20/00382 No
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c0e
12 novembre 2020
12 novembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 12/11/2020 Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 12 NOVEMBRE 2020 No : 225 - 20 No RG 20/00379 No
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c0f
12 novembre 2020
12 novembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 12/11/2020 Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 12 NOVEMBRE 2020 No : 227 - 20 No RG 20/00384 No
Source officielleChambre 1-9
63ca423f9066fd7c90fc2343
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[Localité 8] ([Localité 1]), demeurant [Adresse 7] [Adresse 2] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Alexia
Source officielleChambre Commerciale
62760c7f593736057d78a9c0
5 mai 2022
5 mai 2022
2016J87) rendu par le Tribunal de Commerce de ROMANS SUR ISERE en date du 13 juin 2018 suivant déclaration d'appel du 03 Septembre 2018 APPELANTE : SAS TROUILLET 85 immatriculée au RCS LA ROCHE
Source officielleChambre Civile
678750b4892c83ef59be5a09
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/01/25 Me Amelie TOTTEREAU - RETIF Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 14 JANVIER 2025 N° : - 25 N° RG 22/01052
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6528def6aaebb88318fda395
12 octobre 2023
12 octobre 2023
V-B7G-IK5N JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN EN DATE DU 30 DÉCEMBRE 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [E] [B] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Alexis
Source officielleChambre Commerciale
64bb733f0d42fcd969e7cec1
21 juillet 2023
21 juillet 2023
[B] contre la SMABTP, assureur de la société ROC, - fixé en faveur de la société ROC au passif de la procédure collective de la SCI La Maison de la coquille la somme de 46 478, 08 euros avec intérêts
Source officiellePage 3 sur 7