des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Janvier 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ambroise

2021, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l’intégralité du dossier médical, détenu par l’hôpital Ambroise

2021, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l’intégralité du dossier médical, détenu par l’hôpital Ambroise

Dans ce cadre, Madame [M] adressait le 12 mai 2014 puis le 12 juin 2014 des tableaux d'amortissement intitulés ' nouveau tableau d'amortissement prévisionnel' évaluant le montant des échéances dues pour

public de l'habitat 13 habitat à payer la somme de 17 390 euros en réparation du préjudice subi par son épouse Mme C D à la suite de la chute dont elle a été victime le 16 juin 2018 devant la résidence Ambroise

des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Octobre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ambroise

des dispositions des articles 804, 806 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Avril 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Ambroise

(décédée le 18 décembre 1991) et ses onze enfants : Germaine, Raymond, Christiane, Roger, Claude, Arlette, Hermann, Marie, Josèphe, Christian et Ambroise Y....

opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de copie du procès verbal du conseil pédagogique de l'institut de formation en soins infirmiers (IFSI) Ambroise

AMBROSIA 10 Rue Léon Giraud 75019 PARIS Non représenté (déclaration d'appel signifié le 10 mai 2021selon les modalités de l'article 659 du code de procédure civile) COMPOSITION DE LA COUR :

La société AMBROSIO interjetait appel de cette décision le 26 septembre 2007.

Juger que la SAS Fareva Amboise à procéder aux recherches de reclassement de Mme [C]. Juger que la SAS Fareva Amboise a rempli son obligation de sécurité.

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Décision déférée à la cour : jugement du juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Fort-de-France, en date du 10 Juillet 2008, enregistré sous le no 05/ 02720 APPELANT : Monsieur Ambroise

civile, l'affaire a été débattue le 18 Décembre 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Pascale POCHIC, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Ambroise

civile, l'affaire a été débattue le 18 Décembre 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Pascale POCHIC, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Ambroise