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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
64eedbfbbb2c32d969d351e8
29 août 2023
29 août 2023
Me François DORY substituant Me Pascal BIBARD de la SELARL CABINETS BIBARD AVOCATS, avocats au barreau d'AMIENS Madame [M] [S] veuve [K] née le 15 Mars 1982 à [Localité 6] de nationalité Française
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fdd2a7561c51b9375cf81c8
4 octobre 2018
4 octobre 2018
FALCK, Conseiller appelé à compléter la chambre par ordonnance de roulement en date du 05 janvier 2018 Monsieur Christophe ESTEVE, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER : Madame FOULON, lors des
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd9201b
16 février 2015
16 février 2015
Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e242
21 juin 2011
21 juin 2011
Billaud, magistrat chargé du rapport, assisté de Monsieur M. Lom, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
BVJ-V-B7F-MJX3 S.A.S. GROUPE MANAGEMENT BUILDING 'GMB'c/S.E
62f49bb95d4cce05d41417b5
10 août 2022
10 août 2022
EKIP', venant aux droits de la SELARL CHRISTOPHE MANDON ès qualité de liquidateur judiciaire de la société GROUPE MANAGEMENT BUILDING, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91488
17 avril 2014
17 avril 2014
Christophe, Madame Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94054
13 juin 2018
13 juin 2018
Comparant Assisté de Maître Caroline VARLET-ANGOV avocat du barreau de PARIS DEMANDEUR, suivant exploit de Maître Christophe A... huissier de Justice à PITHIVIERS en date du 15 mars 2018D'UNE PART
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e970
7 décembre 2011
7 décembre 2011
No 10/03421 AFFAIRE : Christophe X... C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9017a
22 janvier 2013
22 janvier 2013
Christophe-Pierre X... C/ Mme Rachel Marguerite Alberte Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9316b
15 avril 2016
15 avril 2016
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c5b
14 décembre 2015
14 décembre 2015
Christophe Y... C. M/ A.
Source officielleChambre 1-2
653b5857502b828318c4e1a8
26 octobre 2023
26 octobre 2023
D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DU 26 OCTOBRE 2023 N° 2023/665 Rôle N° RG 22/08013 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJQJS [S] [U] C/ Compagnie d'assurance MUTUELLE SAINT CHRISTOPHE
Source officielle13e chambre
628490c9498a54057d10309f
17 mai 2022
17 mai 2022
Jugement rendu le 04 Octobre 2021 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° chambre : N° Section : N° RG : 2018J00774 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe
Source officielleService des Référés
6710aa53be64d7e510244fc4
16 octobre 2024
16 octobre 2024
En conséquence, par application des articles L.123-16-1 et D.123-200, (dans sa version antérieure au 01/03/2024), elle ne dépasse pas deux des trois seuils suivants : - un total de bilan inférieur à 350
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9275f
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Christophe B... SARL X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f555
25 avril 2012
25 avril 2012
.-33290 SAINT CHRISTOLY DE BLAYE représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES et par Me Franck AIDAN, avocat au barreau de PARIS APPELANT d'un jugement rendu le 08 MARS
Source officielleChambre commerciale 3-2
68806c7ebf1211186fbec88d
22 juillet 2025
22 juillet 2025
11 Septembre 2024 par le Tribunal de Commerce de Nanterre N° chambre : 8 N° RG : 2024P00975 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christelle APAIRE Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925c0
30 juin 2015
30 juin 2015
représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES Madame Martine Y... EPOUSE X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6364bbe7e405357f749eabfb
3 novembre 2022
3 novembre 2022
EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 19/10243 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02081_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
La SARL Auto Bilan 19, dont M.
Source officiellePage 3 sur 51