AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
64379d369477fe04f5cc62a1
12 avril 2023
12 avril 2023
COULANGE, Président, qui a rendu compte des plaidoiries devant : Monsieur Philippe COULANGE, Président.
Source officielleChambre 1-8
64379d389477fe04f5cc62ab
12 avril 2023
12 avril 2023
COULANGE, Président, qui a rendu compte des plaidoiries devant : Monsieur Philippe COULANGE, Président.
Source officielleChambre 1-8
64379d389477fe04f5cc62b1
12 avril 2023
12 avril 2023
COULANGE, Président, qui a rendu compte des plaidoiries devant : Monsieur Philippe COULANGE, Président.
Source officielleChambre 1-8
64379d399477fe04f5cc62bb
12 avril 2023
12 avril 2023
COULANGE, Président, qui a rendu compte des plaidoiries devant : Monsieur Philippe COULANGE, Président.
Source officielleChambre 1-8
64379d399477fe04f5cc62c7
12 avril 2023
12 avril 2023
COULANGE, Président, qui a rendu compte des plaidoiries devant : Monsieur Philippe COULANGE, Président.
Source officielleChambre 1-8
64379d3a9477fe04f5cc62d9
12 avril 2023
12 avril 2023
COULANGE, Président, qui a rendu compte des plaidoiries devant : Monsieur Philippe COULANGE, Président.
Source officielleChambre 1-8
64379d3b9477fe04f5cc62e7
12 avril 2023
12 avril 2023
COULANGE, Président, qui a rendu compte des plaidoiries devant : Monsieur Philippe COULANGE, Président.
Source officielle1ère Chambre
62c5299ba2c4236379079bba
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Philippe VALLEIX, Président M. Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.
Source officielleChambre commerciale 3-2
667e53046430c94f3afa8786
23 janvier 2024
23 janvier 2024
C'est ainsi que la société Philips France (la société Philips) a créé une filiale dénommée 'société Nolam 24 SAS' (la société Nolam) au capital social de 20 000 euros, à laquelle, au terme d'un apport
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb62
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Philippe PRUNIER, conseiller chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleChambre 1-11 OP
6887335dcca442f3eb0d32e4
25 juillet 2025
25 juillet 2025
AJILINK Copie exécutoire délivrée le : 25 juillet 2025 à : Maître Philippe MARIN Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel : Ordonnance
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6360c5413c369c7f74996d4d
31 octobre 2022
31 octobre 2022
SOLUJE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 5] Représentée par Me Philippe-adrien BONNET de la SELARL ADRIEN BONNET, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910eb
13 février 2014
13 février 2014
de nationalité Française né le 05 Janvier 1964 à ST-BONNET-ELVERT (19) Cadre, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd08
19 juin 2008
19 juin 2008
Philippe X... ... 15140 SAINT BONNET DE SALERS représenté par Me Martine- Marie MOTTET, avoué à la Cour assisté de Me TEILLOT de la SCP Y...& ASSOCIES, avocats au barreau de CLERMONT- FERRAND APPELANT
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6274bc312799a9057d5dcfb4
5 mai 2022
5 mai 2022
[Z] sera condamné aux dépens d'appel dont distraction au profit de Maître Philippe Leconte, avocat, sur affirmation de son droit.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63c1056bbf9fd47c90a136c9
12 janvier 2023
12 janvier 2023
BONNET de la SELARL ADRIEN BONNET, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : S.A.
Source officielle13e chambre
6358ce0bc40aa805a7864df3
25 octobre 2022
25 octobre 2022
SUR CE, Aucun moyen n'étant soulevé ou susceptible d'être relevé d'office, il convient de déclarer l'appel de la société Philippe Saint Léandre services recevable.
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c60a
9 avril 2008
9 avril 2008
PHILIPPE Z... & FRANCINE Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd94212
6 août 2018
6 août 2018
Philippe, Statuant à nouveau, Valide la contrainte du 24 août 2009, signifiée le 5 juin 2014 pour un montant de 1388,93 euros, Constate que M. D...
Source officielle12e chambre
6349008563d497adffda433d
13 octobre 2022
13 octobre 2022
rendu le 26 Mai 2021 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 2020F00412 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Philippe
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