CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

978 résultats pour « Barradon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

6528df8faaebb88318fda686

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

domiciliés audit siège., représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 - N° du dossier 20210196 Intimés : Madame [U] [V] épouse [W], représentée par Me Rémy BARADEZ

Source officielle

Page 3 sur 49

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b759

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

née le 02 Mars 1957 à PITHIVIERS (45300), demeurant ... 91760 ITTEVILLE représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET- VIGNERON BARADAT- BUJOLI- TOLLINCHI, avoués à la Cour, assistée par Me Jean- Jacques

Source officielle
CA

12e chambre

5fd97ab63eb9ae68ed873245

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

[Localité 4] » sur le moteur de recherches Google, différents liens et sites apparaissent contenant les termes « Balladins [Localité 4] ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd949b4

Appel

7 mai 2020

7 mai 2020

Ayant pour avocat postulant Me Guillaume BARDON, membre de la SCP COTTEREAU-MEUNIER-BARDON-SONNET-DRUJONT et associés, avocat au barreau de TOURS et pour avocat plaidant Me Olaf LE PASTEUR, membre de la

Source officielle
CA

12e chambre

642fb7c7cece1704f5747aae

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Il a également été constaté plusieurs photographies de l'hôtel avec la mention 'balladins'.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6719e4f75857dd64cbdaa512

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[D] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté sur l'audience par Me Michel-Pierre RAYNAUD-BARDON de la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b77d

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le : 3 juillet 2008 à Me Michel HENRY la SCP COTTEREAU- MEUNIER- BARDON COPIES le 3 juillet 2008 à Christine Y... épouse Z...

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL03081_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

E..., datée du 15 juin 2017, a été remise dans la boîte aux lettres du domicile de Baradoux sur laquelle figurait le nom de ce dernier.

Source officielle
CA

5e chambre civile

6799c769d0369362bfa17a8c

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

de la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant non plaidant (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/009301 du 14/09/2022 accordée par le bureau d'aide

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd9404d

Appel

22 février 2018

22 février 2018

-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Guillaume C... de la SCP A... B...-E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4ea

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

.- 06130 GRASSE représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET- VIGNERON BARADAT- BUJOLI- TOLLINCHI, avoués à la Cour, assisté de Me Dominique D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE INTIMES S. C. I.

Source officielle
CA

5e chambre civile

6358cdaac40aa805a7864c2e

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 21/07417 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PIE4 APPELANTE : Mme [F] [Y] épouse [B] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Michel-Pierre RAYNAUD-BARDON

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6349004e63d497adffda426e

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

de son représentant légal Monsieur [Z] [S], domicilié au siège en cette qualité [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Henri MOURA, avocat au barreau de PAU INTIMEES : SARL BARRACOU

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69749cd3cdc6046d47893894

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON INTIME : [P] [Z] né le 27 Septembre 1972 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Stéphanie BARADEL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fdbf9b84bd3de1df9a26208

Appel

10 janvier 2019

10 janvier 2019

Il a condamné les deux mêmes sociétés à payer à la société Baladin la somme de 5 000 euros au titre de la seconde injonction sous astreinte.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

62736a38a58162057dac668b

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

[Z] [W], représentant : Me Stéphanie BARADEL de la SELARL STEPHANIE BARADEL AVOCAT, avocat au barreau de LYON, toque : 2548 C/ Société RHODIA OPERATIONS, représentant : Me Christophe BIDAL de la SCP

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

64a7b2513bcaf505db696b06

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Maître Raynaud-Bardon a été sollicité par courrier en date du 8 février 2017 et a accepté d'intervenir en qualité d'avocat postulant devant la cour d'appel de Montpellier pour un honoraire de postulation

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171941

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

demande de communication des documents suivants : 1) les dossiers scolaires de ses enfants, X et X X, lors de leur scolarisation aux écoles Jacques Prévert et l'Oiseau bleu à Trégueux, aux écoles Baratoux

Source officielle
CA

1re chambre sociale

635b71fbb201587f74be0334

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS - N° RG 2100065 APPELANT : Monsieur [I] [U] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Michel-pierre RAYNAUD-BARDON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6708c035445a086e2bcede61

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

AXA FRANCE Société Anonyme au capital de 214 799 030,00, immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 722 057 460, représentée par Me Rémy BARADEZ de la SELARL BREMARD-BARADEZ & ASSOCIÉS, avocat au barreau

Source officielle