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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c844bd3db21cbdd84bf1
24 juin 1998
Je vais t'enculer, te sécher, viens derrière tu vas voir, fils de pute, bâtard".
6253c847bd3db21cbdd84c75
5ème Chambre
6968c7ffcdc6046d476148fa
14 janvier 2026
Adresse 7] agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Philippe GUILLOTIN de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD
Référés Civils
65b4b1f37ef77d000880b657
10 octobre 2023
social [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Virginie DANO de la SELARL DANO AVOCAT, plaidant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Charlotte GARNIER de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD
4ème Chambre
68e5f003940fdbe4ba0777c9
7 octobre 2025
Affaire : Monsieur [T] [Y] [P] Représentant : Me Philippe BROTTIER de la SCP PHILIPPE BROTTIER - THIERRY ZORO, avocat au barreau de POITIERS APPELANT Madame [G] [H] [R] [Z] INTIME Nous, Denys BAILLARD
696758bccdc6046d473c9b61
13 janvier 2026
CABINET MOMMÉE-PRÉVOST, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Madame [X] [Y] épouse [G] Représentant : Me Marine KERVINGANT, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMES Nous, Denys BAILLARD
6879d5f02db7cac9e5eb490a
17 juillet 2025
LA ROCHE-SUR-YON APPELANTS Madame [P] [F] [C] épouse [D] Représentant : Me Laura NIOCHE de la SELARL GAUVIN - ROUBERT & ASSOCIES, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE INTIME Nous, Denys BAILLARD
Chambre 1-9
671b352b2edfb0b58c05e997
24 octobre 2024
. *** Faits, procédure, prétentions : Le 7 mars 2018, la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Provence Côte d'Azur consentait à la société Bastani un prêt de 250 000 € au taux de 1% par
688d9ce1a7cb93066e44396e
31 juillet 2025
juridictionnelle de [Localité 2]) APPELANT Madame [V] [L] S.A.S.U. [1] Représentant : Me Sylvie FERNANDES de la SCP FERNANDES - KOOB, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMES Nous, Denys BAILLARD
63c109b0bf9fd47c90a13db2
12 janvier 2023
CHAUFFAGE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 14] [Adresse 14] [Localité 4] Représentée par Me Mathilde AUFFRET de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD
1ère Chambre
69f2e788cdc6046d470cbd65
29 avril 2026
Bastan du 2 juillet 2025 qui retient que des travaux de reprise ont été réalisés récemment dont des rebouchages de fissures avant la vente, que les fissures sont évolutives, de même que les fondations
69e1c718cdc6046d4788f33e
16 avril 2026
R.G : N° RG 25/01985 - N° Portalis DBV5-V-B7J-HLHX [P] C/ [E] COUR D'APPEL DE POITIERS 4ème Chambre Civile ORDONNANCE DU 16 AVRIL 2026 Nous, Denys BAILLARD
68709b83123db6632de3172e
10 juillet 2025
Le présent arrêt a été signé par Denys BAILLARD, Président et par Marion CHARRIERE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
7ème Ch Prud'homale
671b35aa2edfb0b58c05f00a
par mise à disposition **** APPELANTE : Madame [J] [P] née le 22 Février 1988 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Charlotte GARNIER de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD
3ème Chambre Commerciale
68e5f000940fdbe4ba07777b
506, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Philippe GUILLOTIN de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD
3e chambre civile
627df8ed0d41e0057d43e486
12 mai 2022
[B] [T] Représentant : Me Mélanie BAUDARD, avocat au barreau de BEZIERS Mme [G] [L] épouse [T] Représentant : Me Mélanie BAUDARD, avocat au barreau de BEZIERS INTIMES Le DOUZE MAI DEUX-MILLE-VINGT-DEUX
Chambre 1-1
67061e0bfde28ee420710f79
8 octobre 2024
N° 2024/ 308 Rôle N° RG 24/02051 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMS6H [J] [Y] C/ Société DE.BE.CO T.I.M SRL Copie exécutoire délivrée le : à : Me John BASTARDI-DAUMONT
6960c31ecdc6046d47b9a625
8 janvier 2026
Le présent arrêt a été signé par Denys BAILLARD, Président, et par Inès BELLIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
67f8a5c2ec820a3a2a05e7ce
10 avril 2025
Le présent arrêt a été signé par Denys BAILLARD, Président et par Inès BELLIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
697330d6cdc6046d476569b0
22 janvier 2026
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