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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6538b35f7ffc2c8318edff07
24 octobre 2023
24 octobre 2023
La société Balard Fournier [P] est venue aux droits de la société [T] [P].
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA05992_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
B est affecté depuis juillet 2017 à l'état-major de l'armée de terre sur le site de Balard à Paris.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL22635_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
B, demeurant à Toulouse, avait dégradé les portes gauche et droite de l'écluse Bayard, à Toulouse, ainsi que déformé deux tiges de vantelles de celle-ci au moment de son passage le jour même.
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA02267_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
C a sollicité auprès de la mairie du 15ème arrondissement de Paris, à titre dérogatoire à la carte scolaire, l'inscription de son fils, né en 2011, à l'école maternelle Balard pour l'année scolaire 2016
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC00593_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
B, représentée par Me Bagard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 14 février 2024 en ce qui le concerne ; 2°) d'annuler les décisions du 8 janvier 2024 par lesquels le préfet de la Meuse
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC00594_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 10 mars 2024, Mme B, représentée par Me Bagard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 14 février 2024 en ce qui la concerne ;
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df63
10 mai 2011
10 mai 2011
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 10 Mai 2011 APPELANTE : L'Association ASEKA (ASSOCIATION DE L'EMIR ABDEL KADER) représentée par ses dirigeants légaux 28, cours Bayard
Source officielle6e Chambre D
6032075c20abe73f47a27cf6
16 mai 2018
16 mai 2018
[L] [T] [P], [U] [T] épouse [F] C/ [A] [T] épouse [K] [M] [T] [V] [T] épouse [Y] [C] [T] Grosse délivrée le : à : Me Olivier RAVIX Me Michel BAYARD
Source officielleChambre Sociale
616348e7543823d76b0316c3
19 avril 2011
19 avril 2011
SOCIETE EIFFAGE CONSTRUCTION ALSACE FRANCHE-COMTE C/ [G] [S] SOCIETE SUP INTERIM MUTUELLE BAYARD PREVOYANCE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU DOUBS PARTIES EN CAUSE : S.N.C.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00645_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
la décision implicite née le 25 juillet 2017 par laquelle le président du conseil départemental de l’Isère a rejeté sa demande de remise de la dépouille mortelle de Pierre du Terrail, dit chevalier Bayard
Source officielle2ème Chambre civile
65aa23c1a34ad1000858190b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
de la SELARL [K] ; - débouté la SARL Baccara de ses demandes à son encontre ; - débouté la SARL Baccara, prise en la personne de ses gérants, de sa demande de communication de pièces sous astreinte
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162823d7a007b88ee15672e
13 juin 2013
13 juin 2013
au sein de la société NUMATIC : Monsieur [L] indique n'avoir jamais été l'expert comptable de la société AB BAYARD, celui-ci étant le Cabinet [V], avec lequel Monsieur [L] n'a aucun lien.
Source officielle3ème chambre
636ca6986c7633dcd15b3dce
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[U] [O] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Laurence MONNIER-SAILLOL, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉ Monsieur [Y] [J] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Florence BALARD
Source officielleChambre 1-8
62cfb1de548bc59fcf4f0e78
13 juillet 2022
13 juillet 2022
N° Portalis DBVB-V-B7D-BFEVK [R] [U] C/ [F] [I] épouse [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Virginie FONTES VICTORI Me Sophie BAYARD
Source officielle1re Chambre B
616258f4a2370d151415ac00
24 octobre 2013
24 octobre 2013
12/21571 [S] [Z] C/ SARL SOCIETE MEDITERRANENNE DE COMMERCIALISATION IMMOBI LIERE, AGENCE DE CAMARGUE Grosse délivrée le : à : Me Jean-marie JAUFFRES Me Michel BAYARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3b6
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Christophe " toi tu m'as frappé et tu n'es qu'un fils de pute, un bâtard et je vais te crever quand je serais sorti. Tu m'as arrêté alors que je n'ai rien fait, fils de pute ".
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
S.A.R.L. BABORDc/Société SPRE
67061e33fde28ee4207110e1
8 octobre 2024
8 octobre 2024
La SARL Babord et son gérant, M.
Source officielleChambre 1-9
64a7af663bcaf505db696332
6 juillet 2023
6 juillet 2023
PRIMOVIA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joël WOLFS Me Sophie BAYARD Me Michèle KOTZARIKIAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de Tarascon
Source officielleChambre 3-3
680b1dae2c124f4fd8d672de
24 avril 2025
24 avril 2025
CNP ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Sophie BAYARD de la SELARL CARDONNEL-BAYARD, avocat au barreau de TARASCON Intimée et demanderesse à l'incident
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL23002_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Elle soutient que : -le local-type retenu par l'administration fiscale, correspondant à un hôtel situé 68 rue de Bayard à Toulouse, pour déterminer sa base d'imposition, ne convient pas dans la mesure
Source officiellePage 3 sur 52
Bayard Research & Consulting
30/07/2026
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SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "BAYARD"
30/07/2026
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Café Bayard, SARL AGB
Acte sous seing privé en date du 26/06/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de Grenoble le 29/06/2026, Dossier 2026 00035555. Référence : 3804P03 2026 A 01648. Adresse de l'ancien propriétaire : 1 Rue Bayard 38000 GRENOBLE. Adresse du nouveau propriétaire : 699 Chemin du Boeuf 38330 BIVIERS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
29/07/2026
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LE BAYARD
28/07/2026
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GROUP BAYARD
28/07/2026
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