CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

99 707 résultats pour « Bbaye »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

5fca8fb12c1bb282c37b1f3d

Appel

8 septembre 2020

8 septembre 2020

Le dossier a été examiné par la Cour composée de trois magistrats qui ont délibéré conformément à la loi sur la base du rapport d'expertise ordonné en première instance.

Résumé IA — à vérifier

Page 3 sur 4986

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Ventes et cessions

REGIE PERSONNALISEE DE L'BBAYE DE VAUCELLES, ABBAYE DE VAUCELLES

SIREN 339781361GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

Acte sous seing privé en date du 15/01/2019, enregistré au SFPE de Valenciennes le 18/02/2019 dossier 201900007864

11/04/2019

Voir →

CA

Avis

CADA:20163737

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt à sa demande de demande d'accès à la base

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fdb2652154d6fbb16536854

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

Se prévalant d'un défaut de validité de la stipulation de l'intérêt conventionnel, à raison d'une base de calcul fondée sur une année de 360 jours, les époux [X] ont fait assigner la Caisse d'épargne,

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

694cd6f675782d5f068b7915

Appel

24 décembre 2025

24 décembre 2025

O BAY c/ S.C.P.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

5fd965a786db9150ff818596

Appel

7 février 2020

7 février 2020

Toutefois, la cour relève que le "salaire de base" du bulletin de paie est systématiquement inférieur au salaire de base forfaitaire contractuel.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69fd8161cdc6046d47048c28

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

SCI BASE C/ S.A. FONDS COMMUN DE TITRISATION ORNUS S.C.P. BR ASSOCIES S.A.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164241

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin à sa demande de communication de l'ensemble des pièces du marché public n° 15MA25 portant sur la construction d'une base

Source officielle
CA

Avis

CADA:20103106

Appel

4 novembre 2010

4 novembre 2010

son secrétariat le 2 juillet 2010, à la suite du refus opposé par le président de la chambre de commerce et d'industrie (CCI) de la Drôme à sa demande de communication des éléments contenus dans la base

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163285

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

Mahault ; 14) résidence Cicas Baie Mahault ; 15) résidence La Matadore ; 16) résidence Malaka Baie Mahault ; 17) résidence Papagayo à Baie Mahault ; 18) résidence Ti- Savan Baie Mahault ; 19) résidence

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 11

5fca84f8ef528475855a1026

Appel

18 septembre 2020

18 septembre 2020

En effet, s'il n'est pas contestable que la commission rogatoire, sur la base de laquelle l'intéressé a été interpellé, est un acte concerné par le secret de l'instruction et ne peut donc pas être joint

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddbbd3db21cbdd94bee

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

de grande instance de Basse-Terre, décision attaquée en date du 08 novembre 2018, enregistrée sous le no 15/00978 APPELANTE : Syndicat des copropriétaires ISLAND BAY représenté par son syndic en

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

69424a9561c46255e16f3cc3

Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

au volume du contenu total de la base.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20192718

Appel

31 décembre 2019

31 décembre 2019

par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication de l’instruction donnée le 22 janvier 2019 se rapportant à l’usage des caméras-piétons par les forces de l’ordre équipées de « lanceurs de balles

Source officielle
CA

5e chambre civile

5fca5a5c233bb73181f37658

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

opérations de l'expertise judiciaire leur nouveau bailleur la SAS France Pierre Patrimoine, à obtenir la condamnation à leur bénéfice de la SAS France Pierre Patrimoine à effectuer des travaux sur la base

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20170872

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

La commission d'accès aux documents administratifs a examiné dans sa séance du 6 avril 2017 votre demande de conseil relative au caractère communicable, par la diffusion publique en ligne, d'une base de

Source officielle
CA

Avis

CADA:20156004

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

déterminer la valeur locative de sa maison, située 2 A, rue du Carignan à Canet d'Aude (11200), et précisant la catégorie de classement de celle-ci, la surface pondérée retenue par le service et les bases

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165168

Appel

9 février 2017

9 février 2017

d'immatriculation des véhicules (SIV), détenues par l'Union technique de l'automobile du motocycle et du cycle (UTAC) en tant qu'organisme technique central (OTC), en vue de leur réutilisation sur la base

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a1a788ccdc6046d477529fe

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

La Caisse de Crédit Mutuel Basse-Terre n'a pas adressé d'observations.

Source officielle
CA

20e chambre

5fd871b8cdb3c8999634cad3

Appel

14 avril 2020

14 avril 2020

Lorsqu'il ne peut être procédé à l'examen du patient, le psychiatre de l'établissement établit un avis médical sur la base du dossier médical du patient ».

Source officielle
CA

PREMIERE PRESIDENCE

6942e7bd1655f7b766bb7938

Appel

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Le 1er janvier 2020, une convention d'honoraires a été régularisée par les parties prévoyant un honoraire de base fixé à 5 000 euros HT, soit 6 000 euros TTC, dans le cadre d'une procédure de divorce par

Source officielle