BILLARD ET [C] C/ S.A.S. PLUS QUE PRO S.A.S.

et des dégradations de biens privés, une présentation bizarre, un refus de répondre durant l'examen et une dangerosité pour autrui.

[C] né le 20 Juin 1988 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [S] [T] épouse [C] née le 01 Juillet 1986 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Sophie LITTNER-BIBARD

contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée Bush Holding a demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler le certificat d'urbanisme du 14 mai 2018 par lequel le maire de la commune de Bidart

février 2025 la société civile immobilière Bidartpole a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Pau de suspendre l'exécution de l'arrêté du 18 novembre 2024 par lequel le maire de Bidart

[S] [Y] qui ne sont pas arguées de faux et qui établissent que Mme [K] est demeurée propriétaire du canapé et du billard et M. [S] [Y] de la cave à vin.

Patrick X...a été affecté en qualité de responsable de chantier sur le site du client Bigard à Feignies (41).

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 17 janvier 2023 **** FAITS ET PROCEDURE La SA Billards Toulet, qui avait pour activité la fabrication de jeux et de jouets, principalement des billards, était détenue

rendu le 27 Octobre 2017 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 16/05458 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marie-cécile BIZARD

Février 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 13/03327 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD Me Marie-Cécile BIZARD

2018, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication, en version numérisée, de l'avertissement du 4 décembre 2017 transmis par la trésorerie de Biard

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 mars 2021, Mme A, représentée par Me Bizzarri de la SELARL Berard-Jemoli-Santelli-Burkatzki-Bizzarri, demande à la cour : 1°) d'annuler

février 2025, la société civile immobilière (SCI) Bidartpole, représentée par Me Dualé, a demandé au tribunal administratif de Pau : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 novembre 2024 par lequel le maire de Bidart

COSTENOBLE PERREAU-BILLARD - GUIBE [Adresse 1] [Localité 6] en sa qualité de dépositaire des fonds séquestrés ayant pour avocat postulant Me Frédéric MADY de la SELARL MADY-GILLET-BRIAND-PETILLION

---------------------------------------------------------------------- APPELANTS [Y] [L] [B] Représenté par Me Agnès PAILLONCY de la SELARL AVOCADYS, avocat au barreau de QUIMPER Syndicat CGT BIGARD

RG 25/03243 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BORKA Chambre 4-5 Ordonnance n° 2025/M Affaire : Mme [Y] [D] Représentant : Me Sébastien COURTAUD de la SCP COURTAUD - PICCERELLE - ZANOTTI - GUIGON-BIGAZZI

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALER.G : 05/08131SCM HERVE BILLARD BOZONC/VASSILIOUAPPEL D'UNE DECISION DU :Conseil de Prud'hommes de SAINT ETIENNEdu 28 Novembre 2005RG : 04.114COUR D'APPEL DE LYONCHAMBRE

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALER.G : 05/08133SCM HERVE BILLARD BOZONC/BRUYASAPPEL D'UNE DECISION DU :Conseil de Prud'hommes de SAINT-ETIENNEdu 28 Novembre 2005RG : 05.113COUR D'APPEL DE LYONCHAMBRE SOCIALEARRÊT

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALER.G : 05/08130SCM HERVE BILLARD BOZONC/POURTIERAPPEL D'UNE DECISION DU :Conseil de Prud'hommes de SAINT ETIENNEdu 28 Novembre 2005RG : 05.111COUR D'APPEL DE LYONCHAMBRE

ET ASSOCIES, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES, vestiaire : 62 INTIMEE Association ASSOCIATION JEUNESSE SPORTIVE D' OUROUX-SUR-SAONE SECTION TENNIS DE TABLE Représentée par Me Sophie LITTNER-BIBARD