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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aad3
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame FERRARI, Président de chambre Madame LOURMET, Conseiller Madame BRETON, Conseiller Greffier lors des
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6870a17e5b6604a26aae88e5
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 9 juillet 2025 à 14h38, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître BLEIN Maëlle, conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e21
6 janvier 2015
6 janvier 2015
FERRARI, modèle 275 Winner LM, numéro de série 0816, année 1961 ; . FERRARI, modèle 375 Plus Winner LM, numéro de série 0396 AM, année 1954 ; .
Source officielle3e Chambre A
61636a8d22908a2ec611e8cc
20 mai 2011
20 mai 2011
de sa demande fondée sur l'exécution des travaux non réalisés par la SARL BLEONE BÂTIMENT ; ainsi donc la demande de la SARL BLEONE de paiement de travaux supplémentaires à hauteur de la somme de 8.407,08
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6871efbb57f38d6b27c27777
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 11 Juillet 2025 à 14h25, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Maëlle BLEIN, conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a4a
2 juin 2003
2 juin 2003
Nä du 16 JUIN 2003 7ème CHAMBRE JL RG : 02/02275 BLAIN X...
Source officielle4ème Chambre
66ac76aca9cfa399a90d1fb9
1 août 2024
1 août 2024
Construction demande à la cour de : Sur la demande en paiement de la société Groupe Blain Construction, - infirmer le jugement en ce qu'il a rejeté la demande en paiement de la société Groupe Blain
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b03d
28 septembre 2007
28 septembre 2007
X... a souhaité faire l'acquisition d'un véhicule de marque Ferrari 360 Spider et se défaire de deux véhicules qu'il possédait, une Ferrari Marinello et une Mercédès A... 430.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01689_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Le 15 janvier 2021, le maire de la commune de Blain a rejeté sa demande.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b6e
6 novembre 2020
6 novembre 2020
Représentés par Me Pascal FERRARIS de la SCP THUAULT-FERRARIS-CORNU, avocat au barreau d'AUXERRE INTIMES Monsieur A... B... [...] [...]
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
660f94efa40f8b0008cb734d
4 avril 2024
4 avril 2024
Sur la somme de 10 000 euros virée le 25 février 2019 Le virement de la somme de 10 000 euros le 15 février 2019 apparaît dans le relevé de compte de la société Quercy Marée (pièce appelante 12 page
Source officielle4ème Chambre
63c257060bfda47c90076169
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Construction demande à la cour de : Sur la demande en paiement de la société Groupe Blain Construction, - infirmer le jugement en ce qu'il a rejeté la demande en paiement de la société Groupe Blain
Source officielleChambre 1-4
66f256709d8a6b45fac47b8b
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Chambre 1-4 N° RG 23/09305 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLTYK Ordonnance n° 2024/M Compagnie d'assurance MMA MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD en sa qualité d'assureur de la SARL ENTREPRISE FERRARO
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cb2
30 juin 2006
30 juin 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame FERRARI, Président de chambre Madame LOURMET, Conseiller Monsieur FAU, Conseiller Greffier lors des
Source officielleChambre 1-1
65a8d07ae12c85000874adb3
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[Z] le véhicule Ferrari F430, - dit qu'il appartiendra à M.
Source officielleChambre 4-5
5fdbc627702affa5444dd01e
31 janvier 2019
31 janvier 2019
C/ SARL LE MIRADOR SCP TADDEI-FERRARI-FUNEL AGS - CGEA DE MARSEILLE DELEGATION REGIONAL DU SUD EST Copie exécutoire délivrée le :31 JANVIER 2019 à : Me Séverine Y..., avocat au barreau de
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
60345ef4f5d75a4db068efbc
15 décembre 2016
15 décembre 2016
[E] a aussi acheté un 'kit HGTE' (aménagements) proposé par le concessionnaire Ferrari à [Localité 4] pour un montant oscillant entre 22 000 et 27 000 euros.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23MA02238_20240827
27 août 2024
27 août 2024
administratif de Toulon d'annuler la décision implicite, née le 13 janvier 2019, par laquelle le président de la métropole Toulon-Provence-Méditerranée a rejeté sa demande d'abrogation de la délibération du 10 février
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879ff
4 octobre 2005
4 octobre 2005
l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de procédure civile ; Signé par Madame FERRARI
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd8952f
11 septembre 2007
11 septembre 2007
LA COUR : L'affaire a été débattue le 5 Juin 2007 à 14 h 15 en audience publique, Monsieur FAU, Conseiller ayant été préalablement entendu en son rapport, devant la Cour composée de : Madame FERRARI
Source officiellePage 3 sur 561
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