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812 résultats pour « Boisset »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 3

65376104974d258318455167

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

en PRH dressant, boiseur de renforcement dressant, boiseur chantiers machine dressant, conducteur machine abattage dressant, piqueur d'élevage en PRH dressant, boiseur chantiers machine dressant, abatteur

Source officielle

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00014_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

La requête a été communiquée à la commune de Boisset-les-Prévanches qui n'a pas produit de mémoire.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6614da4d28647600086a90f3

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

du 01/05/1986 au 31/10/1987 : abatteur-boiseur, du 01/11/1987 au 31/03/1988 : boiseur chantier machine, du 01/04/1988 au 30/04/1990 : piqueur d'élevage, du 01/05/1990 au 31/12/1995 : boiseur chantier

Source officielle
CA

Avis

CADA:20156047

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

à sa demande de communication de l'intégralité du dossier de son client, détenu par le service de la nationalité du tribunal d’instance de Boissy-Saint-Léger, qui lui a délivré un certificat de nationalité

Source officielle
CA

Avis

CADA:20156049

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

à sa demande de communication de l'intégralité du dossier de son client, détenu par le service de la nationalité du tribunal d’instance de Boissy-Saint-Léger, qui lui a délivré un certificat de nationalité

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

67f0bc658f7cbd382f4d31d7

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Par acte en date du 5 janvier 2023, la fondation Georges Boissel a interjeté appel.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

67908b3f4143037ceabfc075

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Boiseur de renforcement du 01/06/1979 au 31/07/1979 : ouvrier mineur occupé à la mise en place du soutènement additionnel (bois ou métal), lorsqu'il est prévu dans le schéma de boisage de la taille (boisage

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65376108974d258318455181

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

renforcement (fond) ; du 01/02/1983 au 30/04/1983 : boiseur ' foudroyeur (fond) ; du 01/05/1983 au 30/06/1983 : installateur taille ou traçage et voie (fond) ; du 01/07/1983 au 30/11/1983 : boiseur

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65376105974d25831845516d

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

, boiseur chantier machine, boiseur, piqueur cheminée, boiseur foudroyeur, ripeur soutènement marchant, boiseur de renforcement, conducteur de machines d'abattage, préparateur extrémité taille, installateur

Source officielle
CA

Avis

CADA:20100689

Appel

11 février 2010

11 février 2010

Mademoiselle D., a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 janvier 2010, à la suite du refus opposé par le président du tribunal d'instance de Boissy-Saint-Léger

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fda2ce9514b8c7217ff8d84

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

J..., soutenant avoir travaillé en qualité de caissière à temps partiel pour le compte de la Sarl BBJR exploitant à Nice un débit de boissons à l'enseigne «Le Glam», du 1er novembre 2012 au 31 mars 2013

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc9bd3db21cbdd94772

Appel

24 septembre 2019

24 septembre 2019

Représentant : Me Valérie BOISSET ROBERT de la SCP ROBERT & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE AppelantMme W... J... épouse K...

Source officielle
CA

1re Chambre A

61629f8135a5d4e0c2ddca82

Appel

11 juin 2013

11 juin 2013

JUIN 2013 L.A N°2013/ Rôle N° 12/15271 [U] [B] C/ [K] [E] épouse [B] Grosse délivrée le : à :la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE ME BOISSET

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CA

1re Chambre A

615e0e53c25a97f0381f54f7

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 DECEMBRE 2014 G.T N° 2014/ Rôle N° 14/00365 [Z] [I] C/ [H] [R] Grosse délivrée le : à :ME BOISSET

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fdcdfa361e0a34a76244fb7

Appel

24 octobre 2018

24 octobre 2018

La société Jas, qui exerce son activité sous la dénomination commerciale 'Prince Palace', exploitation de type N (restaurants et débits de boisson), a entrepris des démarches aux fins d'obtenir une autorisation

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CA

Pôle 4 - Chambre 3

69d892d7cdc6046d47bbd8e0

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 25/05576 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 23 Octobre 2025 Appelant : Monsieur [Q] [G], représenté par Me Alexandra BOISSET

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

644a11ec656d26d0f8b57c53

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

BOILLET IMMOBILIER VBJ/SGS COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère Chambre civile ORDONNANCE DU 26 AVRIL 2023 DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT .

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_19TL01841_20220706

Admin. Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Montpellier d'annuler les deux arrêtés du préfet de l'Hérault en date du 29 novembre 2016 par lesquels il a refusé de lui délivrer les permis de construire un parc éolien sur le territoire de la commune de Boisset

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65b0bbff8d0ccf000877e57d

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

 : abatteur-boiseur (fond) ; du 22/09/1981 au 14/02/1982 : installateur taille (fond) ; du 15/02/1982 au 14/08/1982 : boiseur de renforcement (fond) ; du 15/07/1982 au 31/12/1982 : bowetteur ouvrages

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6a1fbd91cdc6046d47e99c20

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

Copie conforme à : - Me Christine BOUDET - Me Orlane AUER - Me Dominique HARNIST - greffe JCP TJ [Localité 1] le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR

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