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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d46
15 janvier 2016
15 janvier 2016
Représenté par Me Catherine BELFAYOL BROQUET de la SCP IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 Assisté sur l'audience par Me Jean-Guillaume FORTUNET, avocat au barreau d'AVIGNON Madame
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
651e5399a81daa831884f5ba
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Dans ses dernières conclusions, notifiées et déposées le 19 janvier 2023, la Scp Dejean de La Batie - Prager - Fouquet - Berdal - Bruguet venant aux droits de la SCP Dejean de la Batie- Prager-Fouquet-
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93042
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Elle affirmait avoir trouvé le briquet dans la poche du short remis par Damien X....
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6704cb752f5f3246ff38158e
7 octobre 2024
7 octobre 2024
LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LE CARRE AUBER, représentée par Me Valérie BRAULT de l'AARPI Cabinet PALMIER - BRAULT - Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : E1726 Intimée
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af85
11 mars 2008
11 mars 2008
Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Ain a constaté le 29 septembre 2004 que Monsieur DE X..., en tenue de chantier, monté sur un échafaudage et une auge dans la main, était occupé à poser des briquettes
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87ae5
11 janvier 2006
11 janvier 2006
d'avoir à BORDEAUX et MERIGNAC courant 2002, 2003 et jusqu'au 8 octobre 2003, en tout cas depuis temps non prescrit sciemment recelé divers objets mobiliers et notamment des bijoux, stylos de marque, briquets
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913c3
3 avril 2014
3 avril 2014
de l'obtention de prêt, - ordonné le versement à la fondation Institut Pasteur de la somme de 79 700 ¿ séquestrée entre les mains de la SCP DOMINIQUE PÉRINNE-BRUNO LAPASSE-HAROLD VACHON-CHRISTOPHE BRAULT
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac58
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Tribunal a : constaté l'absence d'un droit de passage au profit du bâtiment A, habitation actuelle des époux X... cadastrée F483, - constaté l'existence d'un droit de passage conventionnel à pied et à brouette
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946df
21 août 2019
21 août 2019
_____________________________________ APPELANTES SARL FILYING GESTION agissant poursuites et diligences par son gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Vincent BRAULT
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6336877524cc0c3e2e3beabb
19 août 2022
19 août 2022
[J] [W] né le 25 Mai 1964 à RENNES (35000) [Adresse 1] [Localité 2], comparant en personne, assisté de Me Elodie BRAULT, avocat au barreau de RENNES hospitalisé au Centre Hospitalier [3] ayant pour
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913eb
8 avril 2014
8 avril 2014
explications et conclusions des parties visées à l'audience ; La lettre de licenciement qui fixe les limites du litige fait état de ce qu'il a été interpellé à la sortie du magasin en possession de 4 briquets
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6894359f2f9f358a417218ce
17 juillet 2025
17 juillet 2025
pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Sandrine KERVAREC, greffière, Statuant sur l'appel formé le 07 Juillet 2025 par Me Elodie BRAULT
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163a6121d97f2f687d9137e
19 novembre 2010
19 novembre 2010
Il est en outre titulaire de la marque semi-figurative I ' PARIS, déposée en couleurs le 20 septembre 2006 sous le numéro 06 3 451 524 pour désigner des 'briquets, articles pour fumeurs, boites ou étuis
Source officielle1ère ch. civile
642e75f48b510604f5bc1f96
5 avril 2023
5 avril 2023
DAMC, avocat au barreau de Rouen plaidant par Me Adrien LAHAYE Sa MUTUELLES DU MANS IARD [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Christophe BOBEE, avocat au barreau de Rouen Sa BRAULT
Source officielleChambre 4-8b
69e3196ccdc6046d47a803c0
17 avril 2026
17 avril 2026
victime le 26 février 2019 d'un accident du travail alors qu'il remplissait une bétonnière, le poids de la cuve lui ayant emporté le bras gauche en actionnant le volant pour vider la cuve dans la brouette
Source officielleChambre sociale
65c1dd01b1dbba0008e25cc1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Vous soulignez que vous avez été contraint, une fois, devant votre collègue à refermer votre braguette qui s'était malencontreusement ouverte.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85fab
5 février 2002
5 février 2002
Z... ... par la SCP TAZE-BERNARD-BELFAYOL-BROQUET, avoué assisté de Me Olivia MAITRE, avocat au barreau de X..., toque B26O, APPELANT : Monsieur SEVIN-BREGAND A... ... par la SCP TAZE-BERNARD-BELFAYOL-BROQUET
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b631
5 février 2002
5 février 2002
Pierre demeurant ... 8913O TOUCY représenté par la SCP TAZE-BERNARD-BELFAYOL-BROQUET, avoué assisté de Me Olivia Y..., avocat au barreau de Paris, toque B26O, APPELANT : Monsieur Z...
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
627f48e3551627057d32e056
13 mai 2022
13 mai 2022
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Nicolas BRAULT
Source officielle4eme Chambre Section 1
627f48fa551627057d32e1bb
13 mai 2022
13 mai 2022
[L] [Z] qui se trouvait dans une brouette. Les attestations de deux témoins des faits sont précises et concordantes et sont corroborées par les images de vidéo surveillance. M.
Source officiellePage 3 sur 55