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643 résultats pour « Bruhin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20091443

Appel

30 avril 2009

30 avril 2009

ministre de la justice (direction des affaires civiles et du sceau) — - la communication du dossier de la demande d'adjonction de nom de l'oncle défunt de sa cliente, Jacques BRUN devenu Jacques BRUN D'ARRE

Résumé IA — à vérifier

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CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8d3

Appel

24 juillet 2007

24 juillet 2007

G : 05 / 0321120400058 20 octobre 2005 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANT : Monsieur Brahim X... Chez Mme Y... Aïssa ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886c7

Appel

6 juin 2006

6 juin 2006

conformément à la loi. dans l'affaire opposant :APPELANTE :Madame Fatima X... épouse Y... agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Abdel X..., Brahim

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc2bd3db21cbdd8e2c9

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

Brahim Y...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA00775_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

A B, représenté par Me Brahin, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 25 janvier 2024 ; 2°) de rejeter les déclarations des créances réclamées au titre des taxes sur les logements vacants

Source officielle
CA

Chambre 1-1

67061e07fde28ee420710f4d

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

INTERNATIONAL CARS Représentant : Me Sandra BRAHIM-DIETZ, avocat au barreau de NICE Intimées ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Catherine OUVREL, magistrat de la mise en état, assistée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91df9

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

EPMS LE LITTORAL MAS OCEANE 55 avenue de Bodon 44250 ST BREVIN LES PINS majeur protégé EPMS Le littoral 55 avenue de Bodon 44250 ST BREVIN LES PINS comparante représentée par Mme Bernadette A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b68

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Les investigations menées auprès de l'URSSAF montraient que Brahim C..., Abdelhalim C..., Mekki C...et Yahya D... n'avaient pas fait l'objet de déclaration préalable à l'embauche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d3b4

Appel

6 juin 2006

6 juin 2006

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Fatima X... épouse Y... agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Abdel X..., Brahim X..., Chérifa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c6c

Appel

18 novembre 2003

18 novembre 2003

Brahim A.... Alloua Jean-Claude A.... Aissa A.... X.../ Thomas B...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd94428f119692b032eefc4

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

Cette dernière a constaté un bruit anormal au niveau du moteur qui a été mentionné sur la facture.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6a1a75d3cdc6046d4774e022

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

moteur, il serait privé de caractère anormal alors que la parcelle qu'ils exploitent avais déjà une vocation agricole, de sorte qu'elle pouvait accueillir des activités générant une poussière et un bruit

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

67ef6b0566129746fdd69d77

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de Paris, toque : L0010 Ayant pour avocat plaidant Me Nicolas BRAHIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ee9

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée sur l'audience par Me Sophie BELLON, avocat au barreau de PARIS, toque : R056 INTIMÉS Monsieur Brahim

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98bbd3db21cbdd889ce

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

No 04/04554 AFFAIRE : Brahim AIT X... C/ CAISSE D'ASSURANCE MALADIE DES PROFESSIONS LIBÉRALE D'ILE DE FRANCE ...

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CA

Cour d'Appel

6253c998bd3db21cbdd88c0b

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

No 04/04554 AFFAIRE : Brahim X... Y... C/ CAISSE D'ASSURANCE MALADIE DES PROFESSIONS LIBÉRALE D'ILE DE FRANCE ...

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CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d78a

Appel

10 février 2011

10 février 2011

DU 10/ 02/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 02828 Jugement (No 09/ 03944) rendu le 30 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES REF : PB/ VV APPELANT Monsieur Brahim

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CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924e5

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

comparant Monsieur Yves X... ... 78460 CHEVREUSE non comparant Monsieur Gilles X... ... 57000 METZ non comparant MADAME LA PREPOSEE A LA TUTELLE DE L'EPMS LE LITTORAL ... 44250 SAINT-BREVIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d83

Appel

14 janvier 2002

14 janvier 2002

la SCP POUGNAND, avoués à la Cour (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle (55 %) numéro 00/1784 du 13/03/2000 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de GRENOBLE) INTIMES : Monsieur Brahim

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03774_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

E et Brahim , Mme C M, Mmes J et Fatima et M.

Source officielle