Il a constaté que l'emplacement de la servitude tel qu'il figure sur le plan est libre de tout obstacle hormis quelques buissons. Ces buissons ont d'ailleurs été enlevés depuis par les époux X....

[N] [Y] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me François TEYTAUD (avocat au barreau de PARIS, toque : J125) assisté de Me Patrice BUISSON, avocat au barreau de NANCY SCP BUISSON & BRODIEZ M.

[N]-IMMO Représentées par Me Georges BUISSON de la SELARL CABINET COTESSAT-BUISSON, avocat au barreau de MACON INTIME [Z] [J] décédé le 14 mai 2025 PARTIES INTERVENANTES [U] [K] [J] épouse [F]

[S] [D] [C] Mme [Z] [N] Représentés par Me Georges BUISSON de la SELARL CABINET COTESSAT-BUISSON, avocat au barreau de MACON INTIMES M.

la cour : Jugement rendu le 03 Octobre 2023 par le Juge de l'exécution de [Localité 8] N° RG : 23/02960 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.04.2024 à : Me Paul BUISSON

secrétariat le 08 juin 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Savigny-sur-Orge à sa demande de communication, en qualité de représentante des parents d'élèves de l'école élémentaire Ferdinand Buisson

ROUX de l'ASSOCIATION ASSOCIATION ROUX PIQUOT-JOLY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 564 Intimés : Monsieur [N] [L], représentant : Me Anne-sophie CHEVILLARD-BUISSON

Fabrice C..., de la totalité des parts sociales de la SCI le Buisson Sainte Anne, le Crédit Agricole Mutuel de Normandie a assigné les époux Z..., la SCI Le Buisson Sainte Anne et leurs trois enfants aux

La taxe sur les salaires dont le centre hospitalier de Lisieux Robert Buisson demande la restitution a été établie sur la base de ses déclarations.

de NANCY en date du 16 août 2024 - RG 21/02264 ORDONNANCE DE CADUCITE n° 663/25 RG N° : N° RG 24/01739 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FNJG APPELANT : Monsieur [R] [B] Représentant : Me Patrice BUISSON

de la SELARL CABINET COTESSAT-BUISSON, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES, vestiaire : 02022017 Madame [E] [L] [G] épouse [V] née le 25 Décembre 1973 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2]

2025 N° N° RG 25/00017 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GSOJ APPELANT : Monsieur [N] [H] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Georges BUISSON

DISTRIFOOD Ayant son siège : [Adresse 4] [Localité 3] Non comparante, représentée par Maître Patrice BUISSON, membre de la SCP BUISSON BRODIEZ, avocat au barreau de NANCY DEMANDERESSE EN REFERE

Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° RG : 21/00102 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19.10.2023 à : Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES Me Paul BUISSON

14 Janvier 2016 par le Tribunal d'Instance de PONTOISE N° RG : 11-14-0015 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 9.01.2018 à : Me Christian GALLON Me Paul BUISSON

ses délibérations nos 2018-24, 2018-25, 2018-26 et 2018-27 du 11 septembre 2018 répartissant le produit des coupes de bois entre les ayants droit des sections de commune d'Ailloux, de La Chassagne Buisson

, membre de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMÉE : Madame [F] [N] née le 13 Mai 1955 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Georges BUISSON

[E] [I] épouse [Z] née le 26 Juillet 1946 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 5] Monsieur [L] [Z] né le 27 Août 1978 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 1] Représentés par Me Georges BUISSON

Z] né le 02 Février 1977 à [Localité 5] (TURQUIE) [Adresse 4] [Localité 3] Madame [P] [N] née le 10 Mai 1983 à [Localité 5] (TURQUIE) [Adresse 4] [Localité 3] Représentés par Me Georges BUISSON

Il en résulte que le projet de la société requérante s’implante en cohérence avec le parc de la Ferme éolienne des buissons.