CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
6260f8e46d9e13277d6e37d7
20 avril 2022
Portalis DBVK-V-B7F-O27Y ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 JANVIER 2021 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG19/05495 APPELANT : Monsieur [J] [S] [B] 2, Square Cécile
Pôle 2 - Chambre 1
6035385ad2c8836273fe2f40
31 mai 2016
[Adresse 2] [Adresse 3] Né le [Date naissance 2] 1944 à [Localité 2](Maroc) Représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Cécile
Cour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8caa8
14 octobre 2008
nationalité française ... 34490 CORNEILHAN représentée par la SCP JOUGLA-JOUGLA, avoués à la Cour assistée de la SCP GUIGUES-ALBARET-MOLES-DESRUELLES, avocats au barreau de BEZIERS substitué par Me Cécile
Pôle 1 - Chambre 5
66fe357091b69e88a370fde9
2 octobre 2024
Président du TC de PARIS - RG n° 2024004731 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Anne-Gaël BLANC, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
18e Chambre
6162af129547460d26ddb662
15 mai 2012
FOND DU 15 MAI 2012 N°2012/367 Rôle N° 10/22686 [I] [J] C/ SAS CARREFOUR HYPERMARCHES Grosse délivrée le : à : Me Cécile
Pôle 5 - Chambre 11
615e0e40c25a97f0381f53fb
20 juin 2014
toque : P0515 INTIMÉES LA SOCIÉTÉ PARALU [Adresse 2], [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Représenté par Me Cécile
4e chambre
62c3d47093e17a637920585e
4 juillet 2022
rendu(e) le 26 Février 2020 par le Tribunal de Commerce de Versailles N° Chambre : N° Section : N° RG : 2018F00780 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Cécile
6253c8cfbd3db21cbdd86546
14 novembre 2002
N° 2 A 01/02761 Minute N° 2 M 1130.2002 Copies exécutoires à : Maîtres HEICHELBECH, RICHARD-FRICK & CHEVALLIER-GASCHY Maître LEVY Le 14 novembre 2002 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE
688311214d9076bf079c223d
24 juillet 2025
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [P] [M] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Florian DUCHMANN substituant Me Richard Ruben COHEN de la SELASU
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02520_20230314
14 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 14 juin 2021 et 2 décembre 2022, Mme A, représentée par Me Richard, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement
635237938c924eadffcc499d
20 octobre 2022
Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2021036488 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Dorothée DIBIE, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
Ch civ. 1-4 copropriété
6629f374dc6faf0009588ae3
24 avril 2024
EXPRO, JCP de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 20/05457 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Virginie JANSSEN Me Claire RICARD, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
6253cbbcbd3db21cbdd8e1ee
9 juin 2011
assignée le 30 octobre 2009 à personne, n'ayant pas constitué avoué Monsieur Richard X... né le 18 Mars 1955 à ROUBAIX (59100) demeurant...
6253cb83bd3db21cbdd8dada
10 décembre 2010
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Cécile THIBAULT, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6253cad1bd3db21cbdd8c2e9
8 juillet 2008
APPELANTS : d'un jugement rendu le 18 Avril 2002 par le Tribunal de Grande Instance de REIMS, Monsieur Bernardino Z... ... 51100 REIMS Madame Elisabeth Z... ... 51100 REIMS Mademoiselle Cécile
6253cd86bd3db21cbdd93952
31 janvier 2017
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
6253ccd6bd3db21cbdd91711
24 mars 2014
Kim Huy Richard Y... né le 14 Avril 1962 à NOUMÉA (98800) demeurant...-98800 NOUMÉA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 1474 du 18/ 01/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
6253cbd9bd3db21cbdd8e72d
29 septembre 2011
.-59100 ROUBAIX représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Didier RICHARD, avocat au barreau de LILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002
3e chambre
60362463d016cd87bc526e3e
10 décembre 2015
état rendue le 11 Février 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 13/03327 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD
627ca8594781dc057dee7b9e
11 mai 2022
EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 16/17670 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Rachel LE COTTY, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL
Page 3 sur 9