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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934c8
9 septembre 2016
9 septembre 2016
Mmes Adeline et Camille Z..., devenues majeures, sont intervenues à l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcd4
18 avril 2011
18 avril 2011
Ses relations à Camille et à Océane sont responsables et elle ne paraît pas solliciter le transfert de la résidence de Camile et Océane pour son propre profit mais bien en tenant compte des souhaits de
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d731
14 février 2011
14 février 2011
Y... confirmait sa demande, tout en arrêtant son choix subsidiaire sur le prénom de « Camille ».
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
660f9502a40f8b0008cb75f3
4 avril 2024
4 avril 2024
[J] de ses demandes autres ou plus amples ; Débouté la SAS Eleusis Capital, SARL Camille Investissements, SARL La Comète, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b05
26 novembre 2002
26 novembre 2002
Y... que cette promesse de vente comporte également un mandat donné à la Société SEGEVIMMO par Monsieur Camille X... et Madame Aimée A... épouse X... de solliciter en leur nom un ou plusieurs prêts correspondant
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907c3
24 juin 2013
24 juin 2013
William Y... et Mme Isabelle X... sont les parents divorcés de Camille né le 7 juillet 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e0a1
30 décembre 2010
30 décembre 2010
A titre infiniment subsidiaire, ils demandaient à être relevés et garantis par Richard Camille Y... des condamnations pécuniaires pouvant être prononcées à leur encontre.
Source officielle2ème chambre
636ca62d6c7633dcd15b3aec
7 septembre 2022
7 septembre 2022
CARLES de la SCP CAMILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [T] [J] pris en sa qualité de dirigeant de la SARL CAMILLE sise [Adresse 3] [Adresse 2] [Adresse 2] S.A.S
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbc6
3 octobre 2012
3 octobre 2012
l'accord des parties la résidence habituelle de l'enfant mineure sera fixée au domicile de la mère, - dit que selon l'accord des parties les droits de visite et d'hébergement du père à l'égard de Camille
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d331
20 mai 2008
20 mai 2008
C / Camille Alexis G..., Charles C..., Jean D...
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea38
19 décembre 2011
19 décembre 2011
Jules, Felicien et Camille sont issus les 4août 1994, 2 août 2000 et 5 novembre 2001 des relations d'Yves X... et d'Elisabeth Y....
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c70d
24 juin 2008
24 juin 2008
DEMANDEUR SUR RENVOI DE CASSATION Monsieur Patrice X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de co-propriétaire des indivisions en cause, et en qualité d'héritier des successions de Camille
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92427
18 mai 2015
18 mai 2015
leur accord à l'adoption de cette procédure Après quoi, Mme Sophie BRIEU, Conseiller, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 7 mai 2015 par mise à disposition au greffe de la cour
Source officielle17e Chambre B
6162c1bf34defd4c4b3b4556
15 mai 2012
15 mai 2012
L'association VILLA SAINT CAMILLE, exploite un établissement installé dans une propriété qui lui a été donnée à bail emphytéotique par la congrégation religieuse des Camilliens.
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b2f
15 octobre 2014
15 octobre 2014
B...vous avait donné son accord pour que vous refassiez la commande à votre nom, qui s'avère identique à la sienne ! !
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915b8
13 mai 2014
13 mai 2014
Invoquant des difficultés dans la prise en charge de l'enfant Camille, Mme Annabelle X... épouse Y... a, par acte du 28 décembre 2011, fait assigner M.
Source officielle1ere Chambre Section 2
62721998228a02057de676cc
3 mai 2022
3 mai 2022
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 2 *** ARRÊT DU TROIS MAI DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTS Madame [J] [S] 497, Rue Camille
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e192
7 juin 2011
7 juin 2011
Par jugement en date du 17 février 2010, le tribunal a rejeté les demandes de Mmes Camille et Cécile X... et les a condamnées in solidum à payer les dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e86c
21 novembre 2011
21 novembre 2011
EXPOSÉ DU LITIGE Des relations de madame X... et de monsieur Y... est né un enfant, Camille le 8 février 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c462
4 décembre 2007
4 décembre 2007
25 / 5 / 2004 par le tribunal de commerce de Paris qui a rejeté sa demande tendant à voir condamner la société CF Industrie à lui payer le complément du prix de vente de ses actions dans la société Camille
Source officiellePage 3 sur 165