ALBIOMA CARAIBES [...] [...] S.A.S. ALBIOMA LE MOULE [...] [...]

° 387.526.619, dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Roch-vincent CARAIL

BANQUE DES CARAIBES la somme de 2000' sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - rappelé le caractère exécutoire de plein droit de cette décision, - condamné la S.C.I.

Il y a lieu de condamner la SAS Cargill Foods France aux dépens de première instance et d'appel. Il y a lieu de condamner la SAS Cargill Foods France à payer à M.

Le 27 juillet 2016, la SARL POLYESTER CARAIBES et la SARL DALLAGE CARAIBES ont déclaré ce sinistre auprès de leur assureur, la SA MAAF assurances.

étant mis à la charge de la Société Immobilière des Caraîbes., Vu la requête aux fins de rectification d'erreur matérielle présentée le 12 juillet 2014 par la Société Immobilière des Caraîbes, Vu

édifiée par la société LES FREGATES CARAIBES sur la parcelle cadastrée AB no449, située sur la commune de BOUILLANTE, - condamné la société LES FREGATES CARAIBES à payer à la société LA RUCHE la somme

Hôtelière de la Cavaille.

Septembre 1941 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 11] Représentée par Me Roch-Vincent CARAIL de l'AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES Monsieur [V] [N]

Oil Packers France SAS (siren n° 302610381) pour les années 2010 à 2012 ; c) pour la société CARGILL Haubourdin (siren n° 317586907) pour les années 2010 à 2012 ; d) pour la société CARGILL Foods France

EXPOSE DU LITIGE Par contrat de travail à durée indéterminée du 15 novembre 2018, Madame [Z] [L] [D] a été engagée en qualité de commerciale par la société HSE CARAIBES.

INTIMEE : COMPAGNIE GFA CARAIBES SA 46/48 Rue Ernest Deproge 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Isabelle RAFFAELLI, avocat au barreau de MARTINIQUE.

Par déclaration du 6 décembre 2012, la société LA SEIGNEURIE CARAIBES interjetait appel de cette décision.

Contrairement aux allégations de l'appelante, il est justifié par la SARL GUEZ CARAIBES avoir sollicité en première instance la restitution de trop-perçus.

CONDAMNER la SCI CARMILLE à la somme de 5 000€ de dommages et intérêts en réparation du préjudice moral. LA CONDAMNER à la somme de 2 000€ sur le fondement de l'article 700 du NCPC.

Le 12 octobre 2017, la SA AIR CARAIBES a déféré l'ordonnance du 9 octobre 2017 du conseiller de la mise en état.

Le 27 juin 2023, la SARL Béton Plus et son assureur GFA CARAIBES ont constitué avocat.

La SMABTP et la société SEO CARAIBES exposent que la SMABTP est assureur au titre de la responsabilité civile décennale de l'entreprise [H], de l'entreprise SEO CARAIBES et de l'entreprise AAR PLOMBERIE