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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
5fdaa42d53938634dc175061
7 juin 2019
Les emprunteurs ont adhéré à l'assurance groupe décès invalidité de la SA Cardif Assurance Vie (la société Cardif) avec une répartition de couverture à hauteur de 65% pour M.
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04559_20230630
30 juin 2023
Alors qu'il se trouvait dans la salle d'attente du service de radiologie de l'hôpital, il a été victime d'un arrêt cardio-respiratoire.
2e chambre civile
6610e5e874ef9f00086f658a
4 avril 2024
Les docteurs [N] [F], [S] [B] et [P] [K] exerçent , par ailleurs, leur activité, dans le cadre d'une SCP dénommée 'SCP de Chirurgie Thoracique et Cardio-vasculaire des Docteurs [N] [F], [S] [B] et [P]
14e Chambre
5fdc7fcb1885d0a30953d863
21 novembre 2018
Le diagnostic médical porté par le médecin urgentiste assisté d'un représentant de la gendarmerie a été le suivant : « arrêt cardio-respiratoire ».
Avis
CADA:20136010
6 juin 2013
refus opposé par la directrice générale de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical détenu dans les services de chirurgie cardio-vasculaire
CADA:20162591
21 juillet 2016
neurochirurgie pour l’opération d’un méningiome, notamment : 1) le rapport de l’anesthésie pendant l’opération et un compte rendu de l'opération même ; 2) le rapport des soins de suites post opératoire (Cardio
Pôle 6 - Chambre 6
5fdc386dc78abe5c54e12114
12 décembre 2018
[C] [Z] a été embauché par la SA Société Coopérative d'Approvisionnement de l'Île-de-France, dite SCADIF, par contrat de travail à compter du 10 février 2003 par la SA SCADIF, en qualité de cariste, niveau
5fd9464e5074e42d7b87059f
11 mars 2020
[K] [T] a été embauché par la société ID LOGISTICS FRANCE selon contrat à durée indéterminée à compter du 1er décembre 2012 en qualité de cariste en prestation logistiques, statut ouvrier, coefficient
6162678112fe6a3e85a6c7b8
14 janvier 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 14 JANVIER 2014 N°2014/29 Rôle N° 12/12078 SA CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO [T] [J] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES
Pôle 4 - Chambre 1
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26 janvier 2012
Monsieur [J] [Y] [V] demeurant [Adresse 6] représentés par Maître Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistés de Maître Grégory CHERQUI, avocat au barreau de PARIS, toque G 400 SARL CARDO
12e chambre
5fd923ff1742d602cee6ffc0
28 mai 2020
son fonds de commerce (essentiellement une activité de mécanique concernant certaines marques de véhicule) à la société [Y], conservant le surplus de son activité (essentiellement une activité de carrosserie
Pôle 4 - Chambre 3
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13 novembre 2020
[V] [O] a exploité depuis le 15 avril 1985 une entreprise de mécanique et carrosserie automobile sous le nom commercial « RESTAUMOBILE [V] [O] » à partir de 1985, et a également aménagé un logement dans
6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02591_20220520
20 mai 2022
Le 8 avril 2015, il a fait un arrêt cardio-respiratoire alors qu'il était passager dans une voiture ; transféré à l'hôpital cardio-vasculaire et pneumologique Louis Pradel, appartenant aux hospices civils
3e Chambre B
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31 mai 2012
RCS PARIS 301 160 750 venant aux droits de la Société CENTRE CARDIO VASCULAIRE VALMANTE (CCVV) prise en la personne de son Président M.
Ch. Sociale -Section B
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30 janvier 2020
G... a été affecté à l'emploi de carrossier, a été élu en qualité de membre du C.H.S.C.T et désigné en qualité de délégué syndical.
Chambre Sociale
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22 mai 2026
Il a travaillé comme cariste et comme opérateur. Par demande reçue le 5 décembre 2023 à la MDPH du [Localité 4], M.
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
69e07896cdc6046d4769c253
15 avril 2026
Ces échanges nous ont permis de constater que depuis le début de son stage vous vous permettiez, à chaque fois que vous alliez la voir, de lui caresser le dos.
Ch civ. 1-4 construction
696f27fbcdc6046d47f4302d
19 janvier 2026
, Conseillère, Madame Marie-Cécile MOULIN-ZYS, Conseillère, Greffière lors des débats : Madame Jeannette BELROSE, FAITS ET PROCÉDURE Par bon de commande signé le 16 mai 2017, la société Caliso
Cour d'Appel
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14 février 2002
Le certificat médical dont il est question émane d'un cardiologue et précise que " l'âge, les antécédents et la condition cardio-vasculaire actuelle de Monsieur Jacques Y... la cessation de son activité
Pôle 1 - Chambre 13
69df21a9cdc6046d4747f660
14 avril 2026
[U] [A] né le [Date naissance 1] 1998 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] ; Comparant Représenté par Maître Laurent CARUSO, avocat au Barreau de ESSONNE ; Vu les pièces jointes à cette requête
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