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848 résultats pour « Cardso »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

5fdaa42d53938634dc175061

Appel

7 juin 2019

7 juin 2019

Les emprunteurs ont adhéré à l'assurance groupe décès invalidité de la SA Cardif Assurance Vie (la société Cardif) avec une répartition de couverture à hauteur de 65% pour M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04559_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

Alors qu'il se trouvait dans la salle d'attente du service de radiologie de l'hôpital, il a été victime d'un arrêt cardio-respiratoire.

Source officielle
CA

2e chambre civile

6610e5e874ef9f00086f658a

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Les docteurs [N] [F], [S] [B] et [P] [K] exerçent , par ailleurs, leur activité, dans le cadre d'une SCP dénommée 'SCP de Chirurgie Thoracique et Cardio-vasculaire des Docteurs [N] [F], [S] [B] et [P]

Source officielle
CA

14e Chambre

5fdc7fcb1885d0a30953d863

Appel

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Le diagnostic médical porté par le médecin urgentiste assisté d'un représentant de la gendarmerie a été le suivant : « arrêt cardio-respiratoire ».

Source officielle
CA

Avis

CADA:20136010

Appel

6 juin 2013

6 juin 2013

refus opposé par la directrice générale de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical détenu dans les services de chirurgie cardio-vasculaire

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162591

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

neurochirurgie pour l’opération d’un méningiome, notamment : 1) le rapport de l’anesthésie pendant l’opération et un compte rendu de l'opération même ; 2) le rapport des soins de suites post opératoire (Cardio

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdc386dc78abe5c54e12114

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

[C] [Z] a été embauché par la SA Société Coopérative d'Approvisionnement de l'Île-de-France, dite SCADIF, par contrat de travail à compter du 10 février 2003 par la SA SCADIF, en qualité de cariste, niveau

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fd9464e5074e42d7b87059f

Appel

11 mars 2020

11 mars 2020

[K] [T] a été embauché par la société ID LOGISTICS FRANCE selon contrat à durée indéterminée à compter du 1er décembre 2012 en qualité de cariste en prestation logistiques, statut ouvrier, coefficient

Source officielle
CA

14e Chambre

6162678112fe6a3e85a6c7b8

Appel

14 janvier 2014

14 janvier 2014

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 14 JANVIER 2014 N°2014/29 Rôle N° 12/12078 SA CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO [T] [J] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162f6e4b807dfe813d29631

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

Monsieur [J] [Y] [V] demeurant [Adresse 6] représentés par Maître Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistés de Maître Grégory CHERQUI, avocat au barreau de PARIS, toque G 400 SARL CARDO

Source officielle
CA

12e chambre

5fd923ff1742d602cee6ffc0

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

son fonds de commerce (essentiellement une activité de mécanique concernant certaines marques de véhicule) à la société [Y], conservant le surplus de son activité (essentiellement une activité de carrosserie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

5fca5b97a3ddd0332424ee88

Appel

13 novembre 2020

13 novembre 2020

[V] [O] a exploité depuis le 15 avril 1985 une entreprise de mécanique et carrosserie automobile sous le nom commercial « RESTAUMOBILE [V] [O] » à partir de 1985, et a également aménagé un logement dans

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02591_20220520

Admin. Appel

20 mai 2022

20 mai 2022

Le 8 avril 2015, il a fait un arrêt cardio-respiratoire alors qu'il était passager dans une voiture ; transféré à l'hôpital cardio-vasculaire et pneumologique Louis Pradel, appartenant aux hospices civils

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162be8899b588421c5e37e2

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

RCS PARIS 301 160 750 venant aux droits de la Société CENTRE CARDIO VASCULAIRE VALMANTE (CCVV) prise en la personne de son Président M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fd9713993a9685e2284a021

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

G... a été affecté à l'emploi de carrossier, a été élu en qualité de membre du C.H.S.C.T et désigné en qualité de délégué syndical.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a192dc2cdc6046d4754ba57

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Il a travaillé comme cariste et comme opérateur. Par demande reçue le 5 décembre 2023 à la MDPH du [Localité 4], M.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

69e07896cdc6046d4769c253

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Ces échanges nous ont permis de constater que depuis le début de son stage vous vous permettiez, à chaque fois que vous alliez la voir, de lui caresser le dos.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

696f27fbcdc6046d47f4302d

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

, Conseillère, Madame Marie-Cécile MOULIN-ZYS, Conseillère, Greffière lors des débats : Madame Jeannette BELROSE, FAITS ET PROCÉDURE Par bon de commande signé le 16 mai 2017, la société Caliso

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a3bd3db21cbdd85d66

Appel

14 février 2002

14 février 2002

Le certificat médical dont il est question émane d'un cardiologue et précise que " l'âge, les antécédents et la condition cardio-vasculaire actuelle de Monsieur Jacques Y... la cessation de son activité

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 13

69df21a9cdc6046d4747f660

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[U] [A] né le [Date naissance 1] 1998 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] ; Comparant Représenté par Maître Laurent CARUSO, avocat au Barreau de ESSONNE ; Vu les pièces jointes à cette requête

Source officielle

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