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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcd2
20 mars 2008
20 mars 2008
APPELANT Monsieur Johannes Gijsbert X... né le 29 Novembre 1942 à AMSTERDAM (PAYS BAS), demeurant...
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
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23 septembre 2013
23 septembre 2013
[Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Catherine MABILLE (avocat au barreau de PARIS, toque : C0468), substitué par Me Claire GOGLU, avocat au Barreau de PARIS INTIMEE LA SOCIETE NATIONALE
Source officielleCour d'Appel
G... Mc/Sté
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10 juillet 2018
10 juillet 2018
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE VM Formule exécutoire le : à : SCP RAHOLA DELVAL CREUSAT ET ASSOCIES SCP SAMMUT-CROON-JOURNE-LEAU COUR D'APPEL DE REIMS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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27 janvier 2011
27 janvier 2011
par Maître Murielle MAHUSSIER, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 décembre 2010 Présidée par Françoise CLÉMENT et composée de Catherine
Source officielleCour d'Appel
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14 octobre 2014
14 octobre 2014
C/ Mme Anne-Catherine Y...épouse X...
Source officielleChambre Etrangers/HSC
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4 septembre 2023
4 septembre 2023
DE RENNES N° 212/2023 - N° RG 23/00468 - N° Portalis DBVL-V-B7H-UCBP JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Catherine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
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4 mai 2022
4 mai 2022
Egalement, ainsi que l'a relevé le premier juge, ces agendas sont affectés de modifications et incohérences : la journée du 15 juin 2015 a été modifiée en ce que la mention d'une journée de repos a été
Source officielleCour d'Appel
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12 novembre 2013
12 novembre 2013
délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
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27 septembre 2012
27 septembre 2012
en personne, assistée de Me Daniel SAADAT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0392 DEFENDERESSE AU CONTREDIT SA PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f75
16 mars 2018
16 mars 2018
à LA FERTE SOUS JOUARRE (77260) demeurant [...] - Bât. H - [...]
Source officielle4eme Chambre Section 2
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
de 13h à 20h et une journée de 16h30 à 20h ; * pour la semaine du 23 au 29 août, 13 heures de travail réparties sur une journée de 14h à 20h et une journée de 13h à 20h ; * pour les semaines des 30
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e372
27 juin 2011
27 juin 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jeannine VALTIN, président -Françoise CONTAT, conseiller -Catherine CLERC, conseiller Arrêt par défaut rendu en Chambre du Conseil par mise à disposition au
Source officielle17e Chambre B
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14 juin 2018
14 juin 2018
A..., avocat au barreau de MARSEILLE Madame Catherine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93291
26 avril 2016
26 avril 2016
(Délégué syndical ouvrier) DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mars 2016 en audience publique, devant Catherine
Source officielleChambre des Urgences
69d896f0cdc6046d47bc2a8d
8 avril 2026
8 avril 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Gaëlle DUPLANTIER Me Johanne BONVILLAIN ARRÊT du : 08 AVRIL 2026 n° : N° RG 25/00169 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HEOG
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecc6
8 août 2011
8 août 2011
APPELANTE : Mme Catherine Isabelle Marie Colette X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efb8
5 septembre 2011
5 septembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jeannine VALTIN, président -Colette CLEMENT-BARTHEZ, conseiller -Catherine FARINELLI, conseiller Arrêt Contradictoire rendu en Chambre du Conseil par mise
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0a8
7 février 2008
7 février 2008
TAILLANDIER, Présidente Madame Odile BLUM, Conseillère désignée par ordonnance de Monsieur le premier président pour remplacer Madame Catherine MÉTADIEU, Conseillère empêchée Madame Catherine BEZIO
Source officielle5ème chambre sociale PH
642d14b1cb8fa004f57da27b
4 avril 2023
4 avril 2023
sur la journée du 27 avril 2018 lors de la journée de l'asperge, - compte-tenu du peu d'implication de Mme [V] [N], elle décidait de ne pas la recruter, - Mme [V] [N] la soumettait alors à un chantage
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd94096
22 juin 2018
22 juin 2018
Représentée par Me Jean-sébastien TESLER de la SELARL AD LITEM JURIS, avocat au barreau d'ESSONNE Monsieur Johann J... né le [...] à PARIS (75013) (75012) demeurant [...]
Source officiellePage 3 sur 137
ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita
Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
13/03/2020
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B&M 23, LE CHEYENNE, DE WEYER, JOUANISSON, Serge, catherine, marthe, lucienne
Mise en activité de la société
24/10/2013
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LE RALLYE, JOUAN, CHAUVET, Christine, Josette, Catherine, SAINT-LO, FRAPPIER
17/11/2010
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LE CROISSANT, SURZUR, JOUAN, Sylvie, Catherine, Patrick, SURZUR DE LOBEL
Patrick JOUAN au profit de Mlle SURZUR DE LOBEL Sylvie
15/02/2008
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