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8 967 résultats pour « Celse Alexandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd9098c

Appel

4 septembre 2013

4 septembre 2013

exécution de son devoir de secours, - disant que celle-ci sera payable avant le 5 de chaque mois, - disant que celle-ci est indexée sur l'indice habituel, - réservant les dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ab0

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

le 18 février 1957 à BIARRITZ (64200), demeurant et domicilié audit siège social 76 Rue PRONY 75017 PARIS ayant pour avocat Me Martine CAPOROSSI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Mme Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8daac

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

, transférer à son domicile la résidence habituelle de cet enfant et confirmer pour le surplus le jugement attaqué ; qu'elle fait essentiellement valoir à cet effet que l'enfant Alexandre ne se sent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92cf4

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Alexandre X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6162c832b820aa60963d8458

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

MOTIFS DE LA COUR : La SARL MGS ALEXANDRE a recruté M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd913fd

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

de l'enfant, de fixer celle-ci chez Mme X...conformément au souhait d'Alexandre et d'accorder à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a134

Appel

4 février 2008

4 février 2008

d'Alexandre X... reposait sur une cause réelle et sérieuse et non sur une faute grave, -pour le reste, confirmer le jugement entrepris et débouter Alexandre X... de l'ensemble de ses demandes, -condamner

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

668cd24abbc9a118c6c63f9f

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

NIMES 05 juillet 2024 [L] SE DISANT [Y] C/ LE PREFET DU VAR COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 08 JUILLET 2024 Nous, Mme Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66c5830b784a89285d3f332a

Appel

20 août 2024

20 août 2024

président de cette cour, assistée de Liselotte Fenouil, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66c5830b784a89285d3f3332

Appel

20 août 2024

20 août 2024

président de cette cour, assistée de Liselotte Fenouil, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66c5830b784a89285d3f3334

Appel

20 août 2024

20 août 2024

président de cette cour, assistée de Liselotte Fenouil, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66c5830c784a89285d3f333f

Appel

20 août 2024

20 août 2024

président de cette cour, assistée de Liselotte Fenouil, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66c5830c784a89285d3f3343

Appel

20 août 2024

20 août 2024

président de cette cour, assistée de Liselotte Fenouil, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fbe7

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

MOTIFS DE LA DÉCISION : L'appel est général ; mais Alexandre étant devenu majeur, il n'y a plus lieu de statuer sur le droit de visite et d'hébergement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bf2

Appel

11 octobre 2013

11 octobre 2013

Alexandre X...

Source officielle
CA

2e Chambre

5fdc8fbcb2ea2cb2f06cd55e

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

NOUVELLE VIGNETTE HAUTE à la SAS ALEXANDRE III et a désigné la SELARL JSA en qualité de Liquidateur judiciaire.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

63d37965d1bc2605de4b45b3

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

en restitution de biens mobiliers de la société STATION ALEXANDRE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d119

Appel

19 mars 2009

19 mars 2009

Alexandre X... ; II. - Sur l'étendue de l'engagement de M. Alexandre X... Attendu que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902ce

Appel

20 février 2013

20 février 2013

à son domicile et maintenu celle-ci au domicile de son père, Monsieur Y..., - débouté Madame X...de sa demande de versement d'une contribution pour l'entretien et l'éducation d'Alexandre à hauteur de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66c5830b784a89285d3f3330

Appel

20 août 2024

20 août 2024

DOUCET substituant Me Jean-Alexandre CANO, du cabinet Centaure, avocat au barreau de Paris INTIMÉE Mme [O] [N] [Z] [V] née le 20 Juillet 1980 à [Localité 2] de nationalité péruvienne demeurant

Source officielle

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