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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
61609205db7ff645d8566471
23 juillet 2014
23 juillet 2014
- le sommet d'un mur séparant les deux propriétés, - un puits indivis, - une façade du bâtiment [V] ainsi que l'installation d'une pergola dans leur cour et, parallèlement, la présence de chevaux
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
662209709ce1420008389871
18 avril 2024
18 avril 2024
de faiblesse du cheval le jour du sinistre. 4.2.
Source officielleChambre 2 A
6789f8a8482fcecad732ff2d
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Blanc ou SAS Le Cheval Blanc, ou de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163de23e9a173d6d859cd85
15 janvier 2010
15 janvier 2010
Par lettre du 26 01 2005, l'association LA SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANCAIS, admettait que la longue faute d'allures commise par ce cheval pendant une partie du parcours aurait pu
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
63d37ab8d1bc2605de4b4ad1
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Le cheval a été livré le 13 septembre 2021, remis à Monsieur [O] [D], professionnel du débourrage de chevaux travaillant pour la société ECURIES AB TROT, afin d'entraîner le yearling à accepter une selle
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd8863a
22 septembre 2006
22 septembre 2006
Champs a pour activité notamment la reproduction et l'élevage de chevaux et la location de structures. A cet effet, la société Haras des Y... Champs abrite dans ses écuries de nombreux chevaux.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fd95593ea76c33f13787338
20 février 2020
20 février 2020
Qu'il est sorti de l'hôpital le 9 novembre 2006 avec un traitement par anticoagulants, antalgiques et une prescription de cannes-béquilles ; Que par la suite, il a présenté une raideur de la cheville
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d77d
16 février 2011
16 février 2011
Monsieur X...a ramené le cheval Bozzio à Monsieur Y...en octobre 2005 qui lui a prêté successivement les chevaux dénommés Cyrillus et Spaventu.
Source officielle3ème chambre A
65a0ec955bbe450008b2ce90
11 janvier 2024
11 janvier 2024
* * * * EXPOSÉ DU LITIGE Le 27 juillet 2016, SARL ODM Cheval, devenue la SASU ODM Cheval suivant assemblée générale du 3 juin 2022, a conclu avec la SAS Location Automobiles Matériels (Locam
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63ca42a39066fd7c90fc2529
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[X] ait conseillé Mme [G] sur la ferrure adaptée pour son cheval et qu'il ait proposé un échange de cheval démontrent que M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00907_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
C B A, qu'elle a employé afin d'entraîner les chevaux de son écurie, a été sanctionné pour avoir administré des substances interdites à trois des quatre chevaux de son écurie et avoir entraîné au total
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922bd
16 avril 2015
16 avril 2015
du cheval actuellement à son nom.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
66ff85c5a4ff9ec259c09810
3 octobre 2024
3 octobre 2024
du Cheval et de l'Equitation (IFCE, EPA dépendant du ministère de l'agriculture), indique que sont propriétaires du cheval non seulement la société Vermeulen, mais également Monsieur [O].
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb7d
6 novembre 2008
6 novembre 2008
Le témoin précise encore que Monsieur Alain X... venait régulièrement prendre des cours de cheval avec lui et qu'il voyait bien que ses chevaux étaient travaillés régulièrement.
Source officielleChambre 1-1
652f7892b0532083189958d8
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Le 29 mai 2017, le cheval a commencé à boiter.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907e0
25 avril 2013
25 avril 2013
Roméo X... le 4 septembre 2008, Condamne la société CHEVAL DISTRIBUTION à verser à M.
Source officielleChambre 1-1
69fad8cecdc6046d47c0fbaa
5 mai 2026
5 mai 2026
Le cheval est revenu en France en mars 2016. Souhaitant assurer ce cheval auprès de l'assureur Cavalassur, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6811b36e893ab038bd465fd1
29 avril 2025
29 avril 2025
Aucun élément n'atteste de la qualité de propriétaire du cheval de la société MD Commerce de Chevaux.
Source officielleChambre 1-6
62c7c967cb8dca058e3e785b
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Son cheval ne voulant pas passer une flaque d'eau, M. [W] a insisté alors même que je lui avais dit de repasser derrière moi pour que son cheval suive.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01750_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
le versement à Me Chebbale de la somme de 1 200 euros.
Source officiellePage 3 sur 222