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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e060
1 juin 2011
1 juin 2011
PHINEO C/ Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c74
16 juin 2017
16 juin 2017
ÉPOUSE Y...ès qualités d'héritière de Monsieur François Jean Roger X... et de Monsieur Jean X... née le 01 Juillet 1954 à PARIS (75000) demeurant ...
Source officielleChambre Sociale
6801dca22d41c0a3fc6ec9ed
15 avril 2025
15 avril 2025
COMPAGNIE D'ENTREPRISE MECANIQUE ET ELECTRIQUE (CEME) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Jean ROUX
Source officielleChambre 1-6
660f94e4a40f8b0008cb71db
4 avril 2024
4 avril 2024
24/03001 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMWGJ [C] [E] C/ [O] [H] Organisme CPAM DU VAR Compagnie d'assurance AREAS DOMMAGE Copie exécutoire délivrée le : à :Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8da
28 mars 2008
28 mars 2008
Christophe Marcel, Né le 13 novembre 1976 à BONDY, Fils de X... Marcel et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9373d
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Marie-Françoise ROUX, Conseiller, président, Gérard LAUNOY, Conseiller, Karine HERBO, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
Monsieur D... Frédéric, le 18 Décembre 2006c/Madame A
6253cb14bd3db21cbdd8ccfa
19 janvier 2009
19 janvier 2009
Christophe né le 03 Novembre 1975 à MELUN de nationalité francaise, journaliste demeurant...- ...
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd87870
5 avril 2005
5 avril 2005
D'AGEN, 1Pre Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Roger C.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92afb
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c98
12 novembre 2013
12 novembre 2013
Christophe X... M. Alain Y...
Source officielle4ème Chambre
627b562276c5d9057df802b1
10 mai 2022
10 mai 2022
AB LITIS, avocat au barreau de RENNES Compagnie ALLIANZ IARD, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cb2
12 novembre 2013
12 novembre 2013
Christophe X... C/ Mme Amélie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f640
20 janvier 2012
20 janvier 2012
Avec Monsieur René Victor X..., son époux en secondes noces, décédé le 11 novembre 2003, commun en bien et usufruitier pour le 1/ 4 : - Roger Christophe, - Jeannine Viviane, - Mireille Reine (intime
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924f3
26 mai 2015
26 mai 2015
Christophe Y...
Source officielle1ère chambre civile A
68f9b8300a84a5e5f00216ff
21 octobre 2025
21 octobre 2025
avocat au barreau de LYON, toque : 475 - Représentant : Me Céline CASSEGRAIN de la SELARL RETEX ALMODOVAR AVOCATS, avocat au barreau de VALENCE, toque : 26 Mme [P] [W] Représentant : Me Géraldine ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904b4
2 avril 2013
2 avril 2013
RENNES ARRÊT DU 02 AVRIL 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ae6
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Christophe X...
Source officielle4ème Chambre
653b59e2502b828318c4e6d8
26 octobre 2023
26 octobre 2023
HT, sur la base d'un devis préalable de la société Roux de ce montant.
Source officielleCour d'Appel
6253ca69bd3db21cbdd8af57
25 mars 2008
25 mars 2008
EXPOSE DU LITIGE Maud X... et Christophe A... ont vécu ensemble entre 1994 et 2003. Maud X... a acquis en 2001 une maison située à Saint- André sur Vieux Jonc.
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8db
28 mars 2008
28 mars 2008
Christophe, décédé le 4 mars 2006, * C...
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