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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-2
642fb554cece1704f5747337
6 avril 2023
6 avril 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-2 ARRÊT AU FOND DU 06 AVRIL 2023 N° 2023/124 Rôle N° RG 21/12162 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH6RN [E] [F] C/ SELARL DELORET
Source officielle2ème Chambre
6528dfceaaebb88318fda877
6 octobre 2023
6 octobre 2023
DISTRIBUTION Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me DELOMEL
Source officielle3ème Chambre Commerciale
643f88fbad85da04f53a3ccb
18 avril 2023
18 avril 2023
IDEAL BURO Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à :Me DELOMEL Me BUSQUET
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d744
10 février 2011
10 février 2011
..., 59142 VILLERS OUTREAUX bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 07794 du 31/ 08/ 2010 représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Guy DELOMEZ
Source officielleChambre 4-5
68f1d9109abd0e067a21941d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[Y] & ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le 16.10.2025 à : - Me Corentin DELOBEL, avocat au barreau de NICE -Me Alain CURTI, avocat au barreau de NICE
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891a8
19 octobre 2006
19 octobre 2006
représentée par Me BUE substituant la SCP DEFOSSEZ GILLARDIN VEINAND, avocats au barreau d'AVESNES SUR HELPE Appelante incidente Madame Marie-France Z... épouse A...
Source officielle1ère Chambre
6788a3d105b7378c3f0c5318
14 janvier 2025
14 janvier 2025
de la SELEURL SEL ARNAUD DELOMEL, avocat au barreau de RENNES, avocat plaidant Représentée par Me Elodie CHESNEAU, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant Monsieur [J] [B] ès qualités
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1fd
9 juin 2011
9 juin 2011
ST REMY représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Guy DELOMEZ, avocat au barreau de CAMBRAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/10/07444 du
Source officielle2ème Chambre
68e5f001940fdbe4ba07778f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
S21Y Copie exécutoire délivrée le : à : - Me FLOCH - Me DELOMEL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07
Source officielle2ème Chambre
643a42e7d83dbd04f5fb2b68
14 avril 2023
14 avril 2023
VILAINE T VILAINE Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me DELOMEL
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02067_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
A, représenté par Me Delobel, fait appel de l'ordonnance du 23 mai 2024. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
660f950ea40f8b0008cb77dd
3 avril 2024
3 avril 2024
[W] [R] Mme [X] [V] [R] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Delomel
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85caa
31 janvier 2002
31 janvier 2002
Attendu que pour se déterminer le premier juge s'est appuyé non sur les seules données du rapport DELOHEN mais aussi sur les éléments mis en évidence par le rapport DOUCHY, Attendu qu'en effet, si les
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6035984533d634bc82c34a17
24 mars 2016
24 mars 2016
LACROIX, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉ Monsieur [E] [N] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 4] demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté et assisté de Maître Anne-Laurence DELOBEL
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2b9e633183e2ee177dc
6 octobre 2022
6 octobre 2022
JUDICIAIRE DE DOUAI (Pôle Social) EN DATE DU 25 janvier 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [D] [P] 22 rue du 19 mars 1962 [Localité 1] Représentée et plaidant par Me Guy DELOMEZ
Source officielle2ème Chambre
62c91ac3f3eafe9fcf075fcf
8 juillet 2022
8 juillet 2022
MOTORS Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Arnaud DELOMEL
Source officielle2ème chambre
6811aead81f47e994feb2643
29 avril 2025
29 avril 2025
INTIME Monsieur [X] [O] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Laure LAGORCE-BILLIAUD de la SELARL LAGORCE & BILLIAUD AVOCATS, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Arnaud DELOMEL
Source officielleChambre 3-4
66ff8578a4ff9ec259c093f7
3 octobre 2024
3 octobre 2024
la SCI [Adresse 9] de [Localité 14] immatriculée au RCS de Draguignan sous le numéro D 800 530 503 dont le siège social est situé à [Localité 14] [Adresse 8] et du [Adresse 9], -désigne la SELARL Deloret
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6274bc842799a9057d5dd07d
5 mai 2022
5 mai 2022
juridictionnelle de Douai) INTIMÉES SA Soliha Batisseurs de Logement d'Insertion Hauts de France venant aux droits de la SA-UES Habitat Pact [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Anne-Laurence Delobel
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6163de1ae9a173d6d859cc01
28 janvier 2010
28 janvier 2010
APPELANTS Monsieur [N] [Z] né le [Date naissance 1] 1942 à [Localité 3] demeurant : [Adresse 4] Représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assisté de Me Jacques-Yves DELOBEL
Source officiellePage 3 sur 14
DELOMEZ, Olivier
01/04/2026
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DELOMEZ, Alain
04/11/2025
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Delomez, Julie, Remili
24/08/2025
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DELOMEZ, Ghislain, Pierre, Gabriel, DELOMEZ
17/12/2024
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DELOMEZ, Ghislain, Pierre, Gabriel
12/12/2024
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