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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

64faba320f624005e653f767

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

ORDONNANCE du 06 septembre 2023 Dossier : N° RG 22/01024 - N° Portalis DBVV-V-B7G-IFTP Affaire : Syndicat des copropriétaire de la résidence« [Adresse 16] » C/ SCI GALLIENI SAS DUBOS

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63d3798dd1bc2605de4b4697

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6979d632cdc6046d47f5775b

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

, ayant son siège social [Adresse 3], représentée par son représentant légal, représentée par Me Laura DUBOIS de la SELEURL SELARLU LAURA DUBOIS, avocat au barreau de PARIS, toque : G303 - N° du dossier

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7F-L4NP S.A.R.L. DUBOISc/S.A

642d145acb8fa004f57da119

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

DUBOIS c/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

68e899ed60ca52a2831c01c8

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CESARO-PAUTROT, Présidente et Madame Stéphanie COMBRIE, conseillère chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d7bd3db21cbdd866c4

Appel

27 novembre 2002

27 novembre 2002

du nouveau code de procédure civile ainsi qu'aux dépens, débouté Maître DUBOIS de l'ensemble de ses demandes reconventionnelles et prétentions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e2bd3db21cbdd8689c

Appel

30 avril 2003

30 avril 2003

devenue SA G. représentée par ses dirigeants légaux représentée par Mes CARLIER-REGNIER, avoués la Cour assistée de Me LARANGE substituant Me MEIGNIE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉES Mademoiselle Cathy

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20PA02637_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Il y a lieu, en revanche, de mettre à la charge de la société Dubois la somme de 1 500 euros sur le fondement de ces dispositions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86e07

Appel

19 février 2004

19 février 2004

La société SUNLIGHT, pour sa part, a conclu, le 5 novembre 2002, à ce qu'il lui soit donné acte de ce qu'une transaction est intervenue entre elle et Maître DUBOIS, ès qualités.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895cb

Appel

31 mai 2007

31 mai 2007

FV / BL Société MOTOROP BRM INDUSTRIES C / Société GARAGE DUBOIS FRERES Jean X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90bbd3db21cbdd87166

Appel

15 septembre 2004

15 septembre 2004

R.G : 04/00385 Conseil de prud'hommes montpellier 06 janvier 2004 Industrie DUBOIS C/ S.A.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_19MA00704_20220404

Admin. Appel

4 avril 2022

4 avril 2022

condamner qu'ADP Dubois et UP2M, seuls membres du groupement engagés dans la présente procédure ; or, la société ADP Dubois devait encore percevoir 142 266,03 euros selon le forfait provisoire, alors

Source officielle
CA

Chambre 1-3

66878c8005d6f7f678d48d2e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

En application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 juin 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Cathy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900b9

Appel

29 octobre 2012

29 octobre 2012

né le 24 Mars 1965 à NOUMEA (98800) Mme Cathy A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba3bd3db21cbdd8de8f

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

Cathy X... et Sylvain Z... se sont mariés le 04 mai 1996.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ec94

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

Cathy Y... et Mickaël X... ont contracté mariage le 24 décembre 1994 à Lallaing sans avoir fait précéder cette union d'un contrat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b8bd3db21cbdd86110

Appel

28 mars 2002

28 mars 2002

M° Patrick Dubois, en qualité de mandataire liquidateur de l'association Groupement d'employeurs des marais a fait assigner le 22 décembre 1997, Monsieur Thierry X... en paiement de la somme de 202.207

Source officielle
CA

1ère ch. civile

67ecc5d3955548e0aba48fbc

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

, - déclaré irrecevable l'action engagée par la société Jacques Dubois pour défaut de publicité de l'assignation au service de publicité foncière, - condamné la société Jacques Dubois aux dépens,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba9bd3db21cbdd8df0b

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Coralie REMBERT, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Cathy Stéphanie A...épouse X...

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01173_20240411

Admin. Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Dubois couvertures a demandé au tribunal administratif de Lille de prononcer le remboursement

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

DUBOIS, Manon, Cathy, Jacqueline, POTUT

SIREN 877688465Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

09/01/2025

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Modifications diverses

MOA & COMPAGNIE, DUBOIS, Manon, Cathy, Jacqueline, POTUT

SIREN 877688465Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

27/07/2023

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Radiations

OCEANOS DEEP since 1985, DUBOIS, Cathy, Pascale, Emilienne, Viviane

SIREN 904053360Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

07/04/2022

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Créations

OCEANOS DEEP since 1985, DUBOIS, Cathy, Pascale, Emilienne, Viviane

SIREN 904053360GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

21/10/2021

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Radiations

Cats-eyes lingerie, DUBOIS, Cathy Suzanne Marlène, TRÉHARD

SIREN 901544213GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

24/08/2021

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