Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01317_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Manuel Gros, représentant les SARL Bowling du Hainaut et Bowling de Saint-Amand-les-Eaux, et de Me Emmanuel Régis, représentant la
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6960ef0ccdc6046d47bd2467
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Jugement du 24 Mai 2023 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 10] - RG n° 22/09570 APPELANT Monsieur [G] [P] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Richard KHAN SHAGAGHI-LEGRAND
Source officielle5e chambre civile
65b0bc2a8d0ccf000877e593
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madme Françoise FILLIOUX, Présidente de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel
Source officielleChambre 4-1
627f4841551627057d32de1e
13 mai 2022
13 mai 2022
AUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE Me Stéphanie LEGRAND, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation
Source officielleChambre 3-4
5fda01358d1f204338a50e48
17 octobre 2019
17 octobre 2019
[W] [F] [G] [F] [C] [F] [I] [F] [R] [F] SASSOCIETE CENTRALE DE REALISATIONS IMMOBILIERES PROMOTIONS OTIONS SARL HC Copie exécutoire délivrée le : à : Me CHERFILS Me LEGRAND
Source officielleCh. civile et commerciale
65aa2f04009f81000890dc27
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Octobre 1973 à [Localité 9] [Adresse 11] [Localité 3] Madame [Z] [V] épouse [A] née le 29 Juillet 1973 à [Localité 10] [Adresse 11] [Localité 3] représentés par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6360c54f3c369c7f74996d98
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[ZB] [OH] [Adresse 28] [Localité 23] Représenté par Me Lionel ASSOUS-LEGRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : G0759 Monsieur [MV] [FC] [OH] en qualité d'héritier de M.
Source officielleChambre civile
63c79b46da31367c908eb5f9
10 janvier 2023
10 janvier 2023
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [Adresse 7], représenté par son syndic en exercice, IDI SYNDIC C/ IDI SYNDIC [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Valérie LEGRAND
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6801e1929b53b0c2f5373ea5
17 avril 2025
17 avril 2025
2023 APPELANTE : [Adresse 2] demeurant [Adresse 8] Représentée par Me Guillaume HARPILLARD de la SELARL HARNO & ASSOCIES, avocat au barreau de [Localité 3] Assistée par Me Chantal MILLIER LEGRAND
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01132_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
avril 2023, le 2 juin 2023, le 5 juillet 2023, le 27 septembre 2023, le 12 février 2024 le 26 avril 2024 et le 12 juin 2024, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la société Damylu représentée par Me Emmanuel
Source officielleChambre 1-2
65449c9fc71a6a83181c8c16
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Portalis DBVB-V-B7G-BKCRQ [C] [B] épouse [N] C/ [W] [M] veuve [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain JIMENEZ-MONTES de l'AARPI CRJ AVOCATS Me Emmanuelle
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02172_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, - les conclusions de M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01669_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public - et les observations de Me Emmanuel Gonnet représentant la SCI du château de Silleron et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92df8
27 janvier 2016
27 janvier 2016
barreau de STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 décembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Emmanuelle
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
6690c7330d808eb34e455448
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[U] [Z] a rédigé : - le 8 décembre 2007, un testament léguant à Mme [X] [G] une tapisserie de [U] [C] qui appartenait en propre à M.
Source officielle1ère chambre civile A
6162c1c534defd4c4b3b458d
10 mai 2012
10 mai 2012
de la SCP VINCENT ABEL DESCOUT ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON [A] [D] né le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 16] (VAL D'OISE) [Adresse 9] [Localité 2] représenté par Maître Emmanuelle
Source officielle2ème chambre
69df1d7ecdc6046d47477ba4
14 avril 2026
14 avril 2026
BCD [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle DESSART de la SELAS CABINET D'AVOCATS
Source officielle1re chambre civile
651fa52ac601f0831899161f
3 octobre 2023
3 octobre 2023
tribunal judiciaire de Dijon - RG : 17/03152 APPELANTE : Madame [R] [C] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 13] (Corse) [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 3] assistée de Me Emmanuel
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
68f31f0847bd0e19a239d55f
17 octobre 2025
17 octobre 2025
RUMEUR PUBLIQUE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 5] [Localité 3] immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le numéro 524 866 241 Représentée par Me Emmanuel JARRY, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
603510e484f6793d6975c199
23 juin 2016
23 juin 2016
de Gaulle, [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Chantal-Rodene Bodin Casalis de la Selarl Recamier Avocats Associes, avocat au barreau de Paris, toque : K0148 Assisté de Me Emmanuel
Source officiellePage 3 sur 4