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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
65a8d3b6e12c85000874af26
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 3] Représentant : Mme [B] (Représentante de la CPAM) en vertu d'un pouvoir général INTIME : Monsieur [R] [D] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Emmanuelle
Source officielleChambre sociale
6620b8cdbd6a8f00086abab5
17 avril 2024
17 avril 2024
la procédure inscrite sous le numéro N° RG 22/01762 du répertoire général, opposant : Madame [W] [F] née [T] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
67ef6fc37985d82da296f7fd
3 avril 2025
3 avril 2025
représenté par son établissement principal en France situés [Adresse 9] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentée par Me Emmanuelle
Source officielle3e chambre sociale
64eedcc5bb2c32d969d35338
2 août 2023
2 août 2023
la Cour : Jugement du 01 OCTOBRE 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARCASSONNE POLE SOCIAL N° RG18/01000 APPELANTE : CARSAT SUD-EST [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Pierre-Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b438
19 février 2008
19 février 2008
Emmanuel DE MONREDON, Conseiller Mme Muriel POLLEZ, Conseillère GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre 4-8b
6538b33c7ffc2c8318edfe72
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
653b58cd502b828318c4e2eb
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Emmanuel BREARD, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame
Source officielle3e chambre sociale
6285e1326a1876057df5d358
18 mai 2022
18 mai 2022
Me Philippe JABOT de la SELARL CHEVILLARD, JABOT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : CARSAT LANGUEDOC ROUSSILLON [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Pierre-Emmanuel
Source officielle8e Chambre C
60372b5508af4c065e0f1da3
28 mai 2015
28 mai 2015
naissance 1] 1976 à [Localité 1] (06), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925ce
30 juin 2015
30 juin 2015
Emmanuel X....
Source officielle9e Chambre B
60348240a2d07a6fe6090e7f
28 octobre 2016
28 octobre 2016
ARRÊT AU FOND DU 28 OCTOBRE 2016 N°2016/ Rôle N° 14/06443 SODI C/ [C] [X] Syndicat GENERAL DES TRANSPORTS CFDT 13 Grosse délivrée le : à : Me Emmanuelle
Source officielle3e chambre sociale
6684eaeea0de54ff609f7e6e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
du 19 NOVEMBRE 2013 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG21300336 APPELANTE : Madame [R] [S] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me ASTRUC avocat pour Me Emmanuelle
Source officielle3e chambre sociale
6684eaeea0de54ff609f7e72
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Jugement du 12 FEVRIER 2014 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG21300544 APPELANTE : Madame [X] [U] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me ASTRUC avocat pou Me Emmanuelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616340297dbf94c22343c9e9
9 novembre 2010
9 novembre 2010
DEMANDERESSE SA APAX PARTNERS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 5] représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Me Emmanuel
Source officielle4eme Chambre Section 1
627f48f9551627057d32e1b9
13 mai 2022
13 mai 2022
TOULOUSE 4eme Chambre Section 1 *** ARRÊT DU TREIZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTE Association ASEI 4 avenue de l'Europe BP 62243 31522 RAMONVILLE SAINT AGNE Représentée par Me Emmanuel
Source officielle9e Chambre B
60348240a2d07a6fe6090e80
28 octobre 2016
28 octobre 2016
ARRÊT AU FOND DU 28 OCTOBRE 2016 N°2016/ Rôle N° 14/06449 SODI C/ [C] [S] Syndicat GENERAL DES TRANSPORTS CFDT 13 Grosse délivrée le : à : Me Emmanuelle
Source officielleChambre civile Section 1
67ad8f89d8956911a3ff6070
24 avril 2024
24 avril 2024
Défaillant COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 janvier 2024, devant Emmanuelle
Source officielle3e chambre sociale
6260f8646d9e13277d6e378b
20 avril 2022
20 avril 2022
Stéphanie JAUVERT, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : CARSAT LANGUEDOC ROUSSILLON venant aux droits du RSI 29 cours Gambetta CS 49001 34068 MONTPELLIER CEDEX 2 Représentant : Me Pierre-Emmanuel
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6a0fecd5cdc6046d47888044
21 mai 2026
21 mai 2026
française, étudiante, [Adresse 1], Prague [Adresse 2], République Tchèque, représentée par Me William HABA, avocat au barreau de PARIS, toque : C0220 Intimé : Monsieur [D] [R], représenté par Me Matteo
Source officielle1ere Chambre Section 1
69fc1dfdcdc6046d47e0717f
6 mai 2026
6 mai 2026
Il indique que dans la matrice cadastrale napoléonienne de 1913, on retrouve comme propriétaire de ces deux parcelles M. [X] [W] [A]. (pièce 8 [A]).
Source officiellePage 3 sur 8