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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd9215e

Appel

13 mars 2015

13 mars 2015

No 16 DOSSIER No 15/ 13 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 13 mars 2015 Fabien X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e25b

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

Fabien Michel Antoine X..., majeur protégé né le 05 Avril 1982 à SAINT-ETIENNE (42000) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91823

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Fabien et Marius X... étaient les associés, ainsi qu'à la société Bâtisseurs Corréziens, gérée par M. Fabien X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91824

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Fabien et Marius X... étaient les associés, ainsi qu'à la société Bâtisseurs Corréziens, gérée par M. Fabien X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea41

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

APPELANTE : Mme Fabienne X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5ad

Appel

1 septembre 2011

1 septembre 2011

représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Fabienne BOUILLON, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 30 Mai 2011, tenue par Jean-Marc PARICHET magistrat

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

66878cd305d6f7f678d49110

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CONGOS, avocat au barreau de DOUAI Madame [G] [R] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Jean-pierre CONGOS, avocat au barreau de DOUAI APPELANTS Madame [H] [S] [Adresse 1] [Localité 4

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9e1

Appel

16 décembre 2011

16 décembre 2011

Le 13 juillet 2011, le juge des tutelles a procédé à l'audition de Monsieur Laurent Y..., de ses frères Fabien et Jean-Claude, et de Madame B..., leur mère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b24

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

Jean-Claude X... C/ UDAF DES COTES D'ARMOR M. André X... M. Fabien Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e2b

Appel

7 janvier 2015

7 janvier 2015

C/ Fabien Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

63dcb52afea95005de85f18d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

FAYEULLE, avocat au barreau de LILLE Madame [S] [P] née [Z] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Jeanne FAYEULLE, avocat au barreau de LILLE INTIMES Monsieur [Y] [I] [Adresse 1] [Localité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8fa

Appel

13 février 2007

13 février 2007

M Fabrice AA..., Mme Y... veuve de Jean Marc AA..., dont les enfants, M Mathieu AA... et M Fabien AA..., sont intervenus ensuite à l'instance, l'EARL LA SERPENTINE, dont l'associé unique est M Fabrice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd92608

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

RG N : 13/ 01128 AFFAIRE : Mme Fabienne Evelyne X...épouse Y... C/ M. Sébastien Jean-François Y... C. M/ E.

Source officielle
CA

1ère Chambre

S.A.R.L. L'ATELIER DE L'AMBROISIEc/S.A

651d0336fe8d588318c1afeb

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

' la SARL FABIEN GOMEZ, la société FY INGÉNIERIE et la SARL ICS - JEAN-FRANÇOIS LANQUETTE n'ont pas conclu sur ce désistement d'instance et d'action effectué par la SARL L'ATELIER DE AMBROISIE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cdbd3db21cbdd89439

Appel

29 août 2007

29 août 2007

ARRÊT DU 29 Août 2007 B.B / S.B ---------------------- RG N : 06 / 01344 -------------------- Fabienne X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90dbd

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE CHAMBRE DES EXPROPRIATIONS ARRÊT DE DESISTEMENT DU 05 DECEMBRE 2013 No2013/ 60 Rôle No 13/ 00023 Jean X... André X... Roger X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7b1

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Florence ALFONSI, avocat au barreau de BASTIA Madame Fabienne A... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd92558

Appel

20 septembre 2006

20 septembre 2006

Fabien X... Mme Sylvie X... épouse Y... M. Frédéric X... Mme Sylvie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea55

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

Fabienne ne s'est pas présentée à son poste sans en avertir immédiatement ses responsables, et sans motif.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd925ed

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

Fabien X... C/ M. René X... Mme. Sylvie X...

Source officielle

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SCI KOPFF CHEZ MAITRE FABIENNE WINDENBERGER-JENNER - LIQUIDATEUR AMIABLE

SIREN 411290737TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE STRASBOURG

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif

21/03/2012

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