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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03431_20240221
21 février 2024
21 février 2024
Les installations ont ensuite fait l'objet d'un bail rural conclu entre le département des Ardennes et l'association des Haras Buzancy Signy-l'Abbaye de 2013 à 2016.
Source officielleChambre civile 1-2
659e4b27553798000884747d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
SARL HARAS DE SAINTE GEMME C/ S.C.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61639208c171f9a1fe14c641
24 novembre 2009
24 novembre 2009
[D] [E] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne INTIMÉE SAS HAPAG LLYOD FRANCE VENANT AUX DROITS ET OBLIGATIONS DE LA SA CP SHIPS FRANCE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162e4eb7797cdb2f7583ca7
11 avril 2012
11 avril 2012
APPELANTS Monsieur le Commandant le navire LYKES AMBASSADOR es qualité de représentant des armateurs propriétaires et exploitants de ce navire domiciliés chez l'agent maritime du navire au HAVRE HAPAG
Source officielle12e chambre section 2
6032d1fb9dafff46e23a2b1a
21 novembre 2017
21 novembre 2017
Par assignation des 31 Août, 2, 14 et 16 septembre 2011, les sociétés TSL et SDV LI ont appelé en garantie les sociétés LSCT, Smart, Friul Trasporti, Adal 2000 et Hapag.
Source officielle1ere Chambre
6710aa4bbe64d7e510244f3c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
HARAS HDP La SAS Iean-Jacques [D], prise en la personne de Maître [Z] [D], dont le siège social est situé exerçant [Adresse 1], es qualité de liquidateur judiciaire de la SAS HARAS HDP, dont le siège social
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00192_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Haag a demandé au tribunal administratif de Strasbourg de prononcer la réduction de la cotisation
Source officielle1re Chambre B
6162f6fbb807dfe813d297a0
13 septembre 2012
13 septembre 2012
[PS] [DO] consacre une partie de son temps à l'activité du Haras. M.[DO] a reconnu passer trois jours par semaine dans ce Haras.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
61634cf21c666ce2d9a48d39
15 septembre 2009
15 septembre 2009
CHATEAU HARAS DE CURIERES deux prêts pour le remboursement desquels la S.C.I. D'[Localité 1] s'était portée caution hypothécaire de la S.A.R.L.
Source officielleAvis
CADA:20161304
12 mai 2016
12 mai 2016
détail des comptes 752 concernant le budget primitif et le budget exécuté pour les années 2013, 2014 et 2015 ; 2) l’ensemble des baux souscrits par la commune, notamment celui du centre technique des haras
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
662c94ecb787c4000862f551
26 avril 2024
26 avril 2024
HARAS DES BROUES.
Source officielleChambre 4 A
65c32ee311f78b0008e3e363
19 janvier 2024
19 janvier 2024
EXPOSE DU LITIGE Monsieur [C] [H] a été engagé par la Sas Haag, le 21 janvier 2013, selon contrat de travail à durée indéterminée, en qualité de chauffeur-livreur et monteur.
Source officielle1re Chambre A
615e0dd7c25a97f0381f4fdb
10 mars 2015
10 mars 2015
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 10 MARS 2015 O.B N°2015/ Rôle N° 14/07006 [H] [V] [T] C/ [K] [G] [C] [G] Grosse délivrée le : à :Me HARRAG
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02258_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
insuffisamment motivé sa réponse au moyen tiré de la méconnaissance de l'article 39 quindecies du code général des impôts ; - la renonciation de l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) Haras
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67134bfb208351cec658668b
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Celui-ci a été chargé de visionner les prises de vue effectuées lors du tournage de la séquence du 'haras' et a constaté que les propos litigieux visaient bien une jeune enfant.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac28
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Or ni la société HAPAG LLOYD AG ni la S.A.S.
Source officielle2ème Chambre civile
642fb5ffcece1704f57474df
6 avril 2023
6 avril 2023
O-HARAS N° SIRET : 753 369 115 O-HARAS O-GEST O-BOVINS [Adresse 4] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal représentées et assistées de Me Loïck LEGOUT, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd8698a
16 avril 2003
16 avril 2003
longeant le canal lorsqu'il a débouché sans précaution sur le chemin départemental 296 au moment où survenait le véhicule appartenant au GAEC DE JAPIENOU, - le chemin de halage n'est pas une voie de
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02270_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
insuffisamment motivé sa réponse au moyen tiré de la méconnaissance de l'article 39 quindecies du code général des impôts ; - la renonciation de l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) Haras
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
62f73e9943b00e05d4fac761
12 août 2022
12 août 2022
[D] [P], à la suite de l'assignation qu'il a fait délivrer le 13 juillet 2022 à la société Haras des Sources et à M.
Source officiellePage 3 sur 22
HARRAG, Yahia
17/04/2026
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HARRAGA, Wassim
22/03/2026
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HARRAG, Saif, HARRAG
02/02/2026
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HARRAG, Assia
31/01/2026
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HARRAGA, Sofiane
19/09/2025
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