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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd8638d
8 octobre 2002
8 octobre 2002
DU 08 Octobre 2002 ------------------------- M.F.B Michel HAMANN X... C/ Solange Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c45
12 juin 2013
12 juin 2013
Par jugement rendu en Chambre du conseil le 20 mars 2013, le juge de l'application des peines du Tribunal de Grande Instance de Montpellier a déclaré Z...Hassane irrecevable en sa demande.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddf5
9 mai 2011
9 mai 2011
en chambre du conseil : 24 Mars 2011 Date de mise à disposition : 09 Mai 2011 Audience présidée par Catherine CLERC, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8d0
8 août 2011
8 août 2011
Hassen Y...
Source officielleChambre civile
6788a3c605b7378c3f0c5280
15 janvier 2025
15 janvier 2025
LA COUR Madame [W] [K] épouse [J] et Monsieur [P] [J] ont interjeté appel d'un jugement rendu le 06 Mai 2024 par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 4].
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc54
8 juillet 2008
8 juillet 2008
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ No 31 du 8 JUILLET 2008 Nous, Jean- François GABIN, Premier Président de la Cour d'Appel de Saint- Denis de la Réunion, Vu la procédure engagée ENTRE : X...Hassan
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e31c
27 juin 2011
27 juin 2011
Hassan X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd91238
7 mars 2014
7 mars 2014
El Hassan Y... M. J/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d802
28 février 2011
28 février 2011
C/ Hassan Y...
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64364d6b29c3df04f589a603
11 avril 2023
11 avril 2023
ANGEL-HAZANE-DUVAL S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3abd3db21cbdd8d250
28 janvier 2009
28 janvier 2009
APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 29 Novembre 2007 RG : F 06 / 03192 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 28 JANVIER 2009 APPELANT : El Hassane
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921de
26 mars 2015
26 mars 2015
L'Eurl La Havanne a fait l'objet d'une injonction de payer rendue au profit de la Sarl Pluri Expert par le tribunal de commerce d'Avignon le 6 janvier 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd897a3
20 septembre 2007
20 septembre 2007
TDC ... 41000 BLOIS non comparant - ni représenté ET INTIMÉ : Monsieur Hassan Y... ... 45190 BEAUGENCY comparant en personne, assisté de la SELARL DUPLANTIER, JEVTIC, MALLET.GIRY-ROUICHI, avocats
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6363686137e31b7f74444a2a
2 novembre 2022
2 novembre 2022
es qualités la somme de 61.008 euros outre intérêts au taux légal à compter d'avril 2018, - condamné Mme [L] [M] [P] à payer à la scp [X] Hazane es qualités la somme de 61.008 euros outre intérêts au
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6538b3ff7ffc2c8318ee00c5
24 octobre 2023
24 octobre 2023
5 ARRET DU 24 OCTOBRE 2023 (n° , 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/08808 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFYNF Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 mars 2022 rendu
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f796
30 mai 2012
30 mai 2012
No 11/01644 AFFAIRE : Hassan X...
Source officielleChambre civile
6788a3c705b7378c3f0c5282
15 janvier 2025
15 janvier 2025
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRÊT DU 15 JANVIER 2025 ---==oOo==--- Le QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu
Source officielleChambre Commerciale
61624a7aa68110eae5b68fdd
16 janvier 2014
16 janvier 2014
RG N° 13/04099 J-L.B N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Hassan KAIS Me Alain COLLOMB-REY AU NOM
Source officielleChambre civile
6791dfee1c87724b5e69d8a9
22 janvier 2025
22 janvier 2025
; CONFIRME le jugement rendu le 5 juin 2024 par le tribunal judiciaire de Brive.
Source officielleChambre civile
6791dfef1c87724b5e69d8af
22 janvier 2025
22 janvier 2025
L'ordonnance de clôture a été rendue le 30 Octobre 2024.
Source officiellePage 3 sur 53