Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre B
615e0e5ec25a97f0381f559b
13 février 2014
13 février 2014
Le jugement a été signifié à la SARL VETEMENTS HENRY MAZOYER 31 mars 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89108
14 mars 2007
14 mars 2007
John-Henry...
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cca
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Décision du Tribunal de Grande Instance de LISIEUX en date du 10 Mai 2006-RG no 04 / 1471 COUR D'APPEL DE CAEN PREMIERE CHAMBRE-SECTION CIVILE ARRET DU 04 DECEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Henry
Source officielle18e Chambre
6163230a3dbed56e5e2c2ea5
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Me Michel HENRY, avocat au barreau de PARIS Monsieur [E] [U], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Michel HENRY, avocat au barreau de PARIS Madame [Y] [G], demeurant [Adresse 1] représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c71
28 octobre 2013
28 octobre 2013
Henny X... ; Entendus Me Fariza SAFI avocat au Barreau de PARIS assistant M. Henny X..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1a7
29 février 2012
29 février 2012
RG N : 11/ 00648 AFFAIRE : Henry X... C/ SA CREDIPAR, Colette Y... épouse X... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a433
7 février 2008
7 février 2008
C / Henry Z... Stéphane A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939df
15 février 2017
15 février 2017
Henry X... ... 97680 TSINGONI ayant pour avocat Me Valerie BOZZI, avocat au barreau D'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure
Source officielle2ème chambre section A
672cb7d4a7ecba2a7114dfb3
12 avril 2024
12 avril 2024
[P] [L] [U], représenté par Me Pierre-henry BLANC de la SELARL BLANC-TARDIVEL-BOCOGNANO, avocat au barreau de NIMES, Mme [K] [U] EPOUSE [M], représentée par Me Pierre-henry BLANC de la SELARL BLANC-TARDIVEL-BOCOGNANO
Source officielleContestations Honoraires
65b0c10d8d0ccf000877e794
22 janvier 2024
22 janvier 2024
SYNELIS prise en la personne de Me Nathalie QUENTEL-HENRY [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] représentée à l'audience par Me Gaëlle HENNO, avocat au barreau de RENNES substituant Me Nathalie QUENTEL-HENRY
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b063
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Considérant qu'au soutien de la recevabilité de son appel Madame Y... fait valoir en substance que : -la déclaration d'appel du 16 juillet 2007 porte la signature personnelle de Maître Charles-Henry
Source officielle4ème Chambre
69df1f74cdc6046d4747ba77
14 avril 2026
14 avril 2026
MMA IARD Représentée par Me Nathalie QUENTEL-HENRY de la SELARL SYNELIS AVOCATS, avocat au barreau de LORIENT - N° du dossier 23.00227 Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Représentée par Me Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd85476
15 décembre 2000
15 décembre 2000
Par requête en date du 21 Novembre 1997 la Caisse Régionale du Crédit Agricole de la VIENNE a fait convoquer Monsieur Henry Y... pour se voir autoriser à saisir arrêter ses rémunérations pour sûreté
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc6c
20 mai 2008
20 mai 2008
Charles-Henry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939eb
16 février 2017
16 février 2017
Ordonnance n° 10 --------------------------- 16 Février 2017 --------------------------- RG no16/00102 --------------------------- Henry X..., Lara Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b77d
3 juillet 2008
3 juillet 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le : 3 juillet 2008 à Me Michel HENRY la SCP COTTEREAU- MEUNIER- BARDON COPIES le 3 juillet 2008 à Christine Y... épouse Z...
Source officielle5ème Chambre
665ababc97d5920008107c84
17 janvier 2024
17 janvier 2024
JULES & TOM Représentant : Me Delphine HENRY, avocat au barreau de NANCY Me [X] [R] agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Jules et Tom suivant jugement du tribunal de commerce
Source officielle11e Chambre A
603428b729be91186c810d70
31 janvier 2017
31 janvier 2017
La société vêtements Henry Mazoyer a relevé appel de ce jugement le 28 août 2012.
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
6979e314cdc6046d47f6aeca
27 janvier 2026
27 janvier 2026
APPELANT et S.A.S. [6] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] non constituée INTIMEE Nous, Michel-Henry
Source officielle2 e chambre civile
62f34a0d82b27805d4d3c074
9 août 2022
9 août 2022
[O] [B] Représentant : Me Pierre henry BILLARD de la SELARL PIERRE HENRY BILLARD AVOCAT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 36 INTIMEE Mme [N] [G] épouse [E] Représentant : Me Eric RUTHER, avocat
Source officiellePage 3 sur 85