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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
6350e51c42150aadff23dd4c
19 octobre 2022
19 octobre 2022
DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE ROUEN du 08 Janvier 2021 APPELANT : Monsieur [H] [K] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Nathalie HUREL
Source officielleCour d'Appel
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7 août 2013
7 août 2013
Comparant, sans avocat ET : INTIME Monsieur LE PREFET DE L'ISERE A.R.S. 17-19 rue Commandant L'Herminier 38032 GRENOBLE non comparant, non représenté DU CENTRE HOSPITALIER DE VIENNE "LUCIEN HUSSEL
Source officielleChambre Premier Président
6438f376a942a604f5e93940
12 avril 2023
12 avril 2023
Localité 6] représenté par Me Michel TARTERET de l'AARPI LECLERCQ & TARTERET AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau du HAVRE SA MMA IARD [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Y... Z..., le 16 Janvier 2002c/Madame X
6253c8e4bd3db21cbdd868ed
1 avril 2003
1 avril 2003
Représentant légal de son fils mineur Charles Henri Y..., demeurant 2 rue de Sontay - 75016 PARIS Partie civile, appelant comparant assisté de Maître Céline HUREL, avocat à la Cour substituant Maître ACHOUI
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616348fa543823d76b0317a8
26 mars 2010
26 mars 2010
2008 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 05/18016 APPELANT Monsieur [D] [K] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Me Hugues HUREL
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f18
19 février 2016
19 février 2016
PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE Tribunal de Grande Instance 16 Place Charles de Gaulle 38209 Vienne Cedex représenté à l'audience par Madame Gisèle AUGUSTE Avocat Général CENTRE HOSPITALIER LUCIEN HUSSEL
Source officielle4ème Chambre
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1 août 2024
1 août 2024
TRECOBAT prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, Plaidant
Source officielleRecours avocat
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7 avril 2026
7 avril 2026
Ordonnance n° AFFAIRE N° : N° RG 26/00177 - N° Portalis DBVP-V-B7K-FSXF ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RECOURS SUR HONORAIRES de L'AVOCAT 07 Avril 2026 APPELANT : Maître Patrice HUGEL
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT00378_20230804
4 août 2023
4 août 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 juin 2022, et un mémoire enregistré le 21 décembre 2022, la commune de Vierville-sur-Mer, représentée par SCP Creance Ferretti Hurel, conclut au rejet de la
Source officielleCour d'Appel
6253c84cbd3db21cbdd84d28
20 juin 1997
20 juin 1997
lettre ne valait ni mise en demeure, ni lettre expresse de renonciation (ou de résiliation), de sa part ; que l'appelante fait également état d'une lettre qu'elle avait adressée le 16 juin 1993 à Maître HUMMEL
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e115
12 février 2010
12 février 2010
.- ... 97231 ROBERT représenté par Me Laurence HUNEL OZIER-LAFONTAINE, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE INTIME : Monsieur Nicaise Célestin Y... ...- ... 97231 ROBERT non représenté
Source officielleChambre A - Commerciale
65a77d208121050008662b9c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Localité 11] (SENEGAL) [Adresse 2] [Localité 6] Monsieur [V] [O], venant aux droits de M. et Mme [O] né le 31 Janvier 1967 à [Localité 6] [Adresse 13] [Localité 7] Représentés par Me Patrice HUGEL
Source officielle1ère ch. civile
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8 octobre 2025
8 octobre 2025
SELARL PATRICE LEMIEGRE PHILIPPE FOURDRIN SUNA GUNEY ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen plaidant par Me GUNEY SA MMA IARD [Adresse 1] [Localité 10] représentée et assistée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS
Source officielle1ère Chambre
69d89b2acdc6046d47bc840c
9 avril 2026
9 avril 2026
[Q] [L], représentée par son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie VOGIN, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Patrice HUGEL, avocat plaidant du barreau d'ANGERS
Source officielleCh. civile et commerciale
63d4cd3192a57405de3318a3
26 janvier 2023
26 janvier 2023
SOCIETE DE TRAVAUX GESTION ET SERVICES 'STGS' [Adresse 4] [Localité 2] représentée et assistée de Me Rose marie CAPITAINE, avocat au barreau de DIEPPE substitué par Me Nathalie HUREL, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cdc7bd3db21cbdd94711
29 août 2019
29 août 2019
Ayant pour avocat postulant Me Huges LEROY, membre de la SCP Cabinet LEROY et associés, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Fabrice TOURNIER-COURTES, membre du cabinet LAWFIELDS, avocat
Source officielleChambre A - Commerciale
66975e9092a5b3e8ade13e5c
16 juillet 2024
16 juillet 2024
TMA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7d0
29 avril 2008
29 avril 2008
représentés par la SCP TERRADE DARTOIS, avoués assistés de la SCP CREANCE FERRETTI HUREL, avocats au barreau de CAEN DEFENDERESSES : La S. A.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_21NT01488_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 10 décembre 2021 et 11 mars 2022, Mme B, représentée par la SCP Ferretti-Hurel-Leplatois, conclut au rejet de la requête de la commune de Vieux-Bourg et à ce
Source officielle2ème Chambre civile
65aa23c1a34ad1000858190b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
BACCARA N° SIRET : 351 051 941 [Adresse 8] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée de la SCP FERRETTI HUREL LEPLATOIS, avocats au barreau de CAEN
Source officiellePage 3 sur 11
S.C.I. HUGELLA
29/07/2026
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PATRICE HUGEL AVOCAT
28/07/2026
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HUGEL
30/06/2026
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HUGEL, Alexandre, Jean-Claude
19/05/2026
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HIRSTEL - HUGEL
02/05/2026
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