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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7e7
17 octobre 2007
17 octobre 2007
Le 19 mai 1997 un fauteuil Masselec Confort référence 002, a été livré à James X..., consultant en informatique par la Société MASSELEC.
Source officielleSociale D salle 3
63a402913f67e905df3d294c
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[B] [H] soutient que : - Concernant l'irrecevabilité, la société SPRL STOCMAN James immatriculée en Belgique et la société SPRL James STOCMAN immatriculée en France ne sont pas juridiquement distincte
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d5a
26 septembre 2006
26 septembre 2006
DE CONSTRUCTION VENTE JAMES de l'ensemble de ses demandes;CONPAMNE La S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90af3
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 03959 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 décembre 2011- Tribunal de Grande Instance de paris-RG no 10/ 04022 APPELANT Monsieur James
Source officielleChambre civile section A
68709fdaf0cfe7ae188feb14
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Par déclaration au greffe en date du 8 octobre 2024, la SARL SAINT JAMES AGENCE ORPI a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f4d
11 décembre 2006
11 décembre 2006
Par ordonnance en date du 28 juin 2006, le conseiller de la mise en état a déclaré l'appel irrecevable et a condamné Monsieur James X...à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c879bd3db21cbdd855ec
16 janvier 2001
16 janvier 2001
X... en "paiement de salaire, congés payés ,indemnité de préavis, indemnité de congés payés sur préavis" a : Débouté Monsieur James X... ; Le 25 novembre 1997 Monsieur James X... signait un contrat de
Source officielleChambre 3-1
6628a16fb2cb67000826a45f
23 avril 2024
23 avril 2024
GAIGNAIRE-BOUSQUET-ABRAM [Adresse 1] [Localité 2] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Valérie GERARD, magistrat de la mise en état, assistée de Marielle JAMET
Source officielleChambre 3-1
6622095b9ce14200083895ab
5 avril 2024
5 avril 2024
AZUR ET CONSTRUCTIONS Représentant : Me Alain GALISSARD, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Nous, Marie-Amélie VINCENT, magistrat de la mise en état, assistée de Marielle JAMET, greffier,
Source officielleChambre 3-1
65cdb96a2425a700082583cf
23 janvier 2024
23 janvier 2024
ALBATROS Intimée Me [V] [L] [O] [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE (Article 905-1 et Article 910-3 du code de procédure civile) Nous, Valérie GERARD, présidente, assistée de Marielle JAMET
Source officielleChambre A - Civile
6350e46742150aadff23da22
19 octobre 2022
19 octobre 2022
CONTROLES TECHNIQUES DE SAINTE JAMME, MMA IARD C/ [O], [G], S.A.S. CAR SECURE, S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885c9
5 septembre 2006
5 septembre 2006
ARRÊT No R.G : 03/02713 DC/CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS 27 mai 2003 SNC SÉLECTION IMMOBILIÈRE "AGENCE JAMES" C/ X...
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01245_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Mme B A a été recrutée, le 15 août 2016, par le centre hospitalier de Saint-James (Manche) en tant que cadre de santé paramédical titulaire.
Source officielleChambre 3-1
6620b8bcbd6a8f00086ab7e1
17 avril 2024
17 avril 2024
4] domicilié à la Direction régionale des douanes et droits indirects de [Localité 4] Intimées ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Valérie GERARD, magistrat de la mise en état, assistée de Marielle JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899c7
21 novembre 2007
21 novembre 2007
des débats et de Gilles DUPONT, Greffier lors du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 30 juin 2006 par Maître Julien SFEZ, avocat de Monsieur James
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
69cf5885cdc6046d47f338eb
2 avril 2026
2 avril 2026
DUPICHOT de la SELARL DLBA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J149 - N° du dossier ZOU2752 Monsieur [I] [F], représenté par Me James DUPICHOT de la SELARL DLBA AVOCATS, avocat au barreau de
Source officielleChambre 3-1
662209629ce14200083896a7
17 avril 2024
17 avril 2024
AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Valérie Gérard, magistrat de la mise en état, assistée de Marielle Jamet
Source officielleChambre 3-1
65cdb9622425a700082583cb
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[Adresse 5] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 905-2 du code de procédure civile) Nous, Valérie GERARD, Présidente, assistée de Marielle JAMET, Greffière, Vu l'appel interjeté le 27
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
603702370c57ad9d1aa1055f
25 juin 2015
25 juin 2015
[PT] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 3] (92) demeurant au [Adresse 3] (ROYAUME UNI) Représenté par Me Marie JANET de la SCP BLUMBERG & JANET ASSOCIES, avocate au barreau de PARIS, toque
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a427
30 janvier 2008
30 janvier 2008
Par déclaration au greffe de la Maison d'arrêt, enregistrée le 24 décembre 2007 (premier jour ouvrable), James X... a interjeté appel de la décision.
Source officiellePage 3 sur 65