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1 539 résultats pour « Jano »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-6

68fb977e11af6ba0065f38c2

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

S21Y N° Siret : 813 660 693 (RCS Créteil) Prise en la personne de Me [R] [X], ès qualités de Liquidateur judiciaire de la société Janus Protect Intelligence SARL, désignée à cette fonction par jugement

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd30bd3db21cbdd92882

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Sébastien X... et Mme Marie-Jane Y..., épouse X... (les époux X...), au prix de 310 000 ¿.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

69d88d1acdc6046d47bb2b70

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Le 20 janver 2026, l'intimée a constitué avocat. L'appelante a déposé au greffe et notifié ses conclusions par voie électronique le 17 février 2026.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

670a1177f178dc2492b0fbb2

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Elle incrimine en plus de la jante référencée 1990 exposée en France sur le stand tenu par la société Tyron, 129 autres jantes vendues en Angleterre et en Allemagne sous les références 1904, 1942, 1946

Source officielle
CA

1ère chambre

65b366351d7564000872e0a9

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

COUR D'APPEL DE [Localité 1] 1ère chambre ORDONNANCE DE JONCTION ORDONNANCE N° : N° RG 23/03718 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JAN3 joint au dossier 23/3718 Jugement au fond, origine tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d92a

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

JAMO à la S. A. X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924da

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

Maxim A... , Mme Janna A...

Source officielle
CA

3e chambre civile

662b43c0fe2545000831488a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[S] [B] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 5] Représenté par Me Jana KRATKA, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.S.U.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

679331d631df9338379d27d3

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

répertoire général sous le N° RG 23/02338 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FING , APPELANTS Madame [P] [K] [M] es qualité d'ayant droit de Mme [U] [C] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Albert JACO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd8567c

Appel

20 juin 2001

20 juin 2001

La Société ADR, société de droit italien installée à UBOLDO où elle fabrique des jantes pour véhicules, a vendu à la Société SOCAH, société française installée à CLERMONT-L'HERAULT, un lot de jantes dont

Source officielle
CA

Chambre Sociale

659e4a4d5537980008847415

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

JANDO [Adresse 8] [Localité 4] représentée par Me Delphine HUAN-PINCON, avocat au barreau de l'EURE NOUS, Martine LEBAS-LIABEUF, Présidente de la chambre sociale et des affaires de sécurité

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

603590124f8a04b4e40c8066

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

L'expert a également relevé d'autres défauts à savoir la présence de soudures sur l'intérieur de la jante AVD pour réparer des fissures, des boulons de fixation de la rotule de suspension inférieure AVG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934f4

Appel

12 septembre 2016

12 septembre 2016

Rue Ylang Ylang, Petit Perou 97139 Les ABYMES Non comparante, ni représentée Ayant pour conseil, Maître Johann EUGENE-ADOLPH (Toque 90), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Jany

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01296_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 mars 2025, la société BNP Paribas Lease Group, représentée Me Olléon et Me Janot, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ;

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CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d34f

Appel

28 mai 2009

28 mai 2009

X... caution solidaire " " St-Denis de la Réunion 2005 V no 172 " 7aux époux X..., en avril 200117 janv. 200527 janv. 2005Tarbes 2ème 2005 V no 161Bagnères- de-Bigorre, Q no 233, lots 4051

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01294_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 mars 2025, la société BNP Paribas Financial Markets, représentée Me Olléon et Me Janot, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6704cb612f5f3246ff381482

Appel

5 octobre 2024

5 octobre 2024

(L. no 2024-42 du 26 janv. 2024, art. 40) «Le juge peut également être saisi en cas d'urgence absolue ou de menace pour l'ordre public.»

Source officielle
CA

21e chambre

63ca434a9066fd7c90fc297f

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[O] a posé la question suivante : " une jante est tombée' Est ce qu'il y a eu un arrêt' ". L'opérateur a répondu par la négative, précisant que la jante tombée avait été remplacée.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

627a017edd6bd9057dc56d56

Appel

7 mai 2022

7 mai 2022

[T] [P] né le 09 octobre 1987 à [Localité 1], de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 3 assisté de Me Janos NAGY, avocat commis d'office au barreau de Paris , toque

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66fe354a91b69e88a370fbb7

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

MÉDIATEUR Nous, Mme Caroline PACHTER-WALD, présidente chargée de la mise en état, Vu que par déclaration d'appel enregistrée le 14 Mars 2024 dans le dossier N° RG 24/01023 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JANO

Source officielle