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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aac7
6 septembre 2007
6 septembre 2007
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 06 septembre 2007 Arrêt no -CB/SP/MO - Dossier n : 06/02284 Jean-Philippe X... / Marie-Rose Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893ff
18 octobre 2007
18 octobre 2007
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 18 octobre 2007 Arrêt no -CB/SP/MO - Dossier n : 07/00710 Jean Marc X... / Raoul Y..., ATIVER, ès qualités de curateur ad hoc de M.
Source officielle1ère Chambre
63d37af7d1bc2605de4b4c5b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Localité 1] Première Chambre Civile N° RG 22/02026 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F4XF Ordonnance n° : 52 Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection de TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE RIOM
Source officielle1ère Chambre
68e89301f271a402af33b82c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DE ROCQUIGNY de la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE ORDONNANCE Nous, Philippe VALLEIX, magistrat de la mise en état
Source officielleCour d'Appel
éclare la demande dirigéec/Madame Bernadette Y
6253c84abd3db21cbdd84cd5
12 mars 1999
12 mars 1999
Suivant acte de la SCP AUBRU ET RITOU, huissiers de justice associés à ASNIERES, la CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE PARIS 8° VILLIERS MONCEAU a fait sommation à Monsieur Jean Philippe X... et Madame Bernadette
Source officielle1ère Chambre
67ef68c56b85edc07d3454c4
3 avril 2025
3 avril 2025
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 03 avril 2025 Ordonnance n° 174 N° RG 24/01049 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GGOC PV [M] [O] / S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
68e89301f271a402af33b830
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ABEILLE IARD ET SANTE (ANCIENNEMENT AVIVA ASSURANC ES) Représentée par Me Anne JEAN de la SCP TEILLOT & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Philippe REFFAY de la SCP REFFAY ET ASSOCIÉS
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a522
11 janvier 2007
11 janvier 2007
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal d'Instance de RIOM, décision attaquée en date
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd89283
8 novembre 2007
8 novembre 2007
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 08 novembre 2007 Arrêt no -GB/SP/MO - Dossier n : 06/01990 Béatrice X... épouse Y... / Jean Noël X..., Paul X...
Source officielle1ère Chambre
62c5299ba2c4236379079bc5
5 juillet 2022
5 juillet 2022
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 05 juillet 2022 N° RG 22/00746 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FZIX -- Arrêt n° 361 [F] [R] / [T] [M] [I] divorcée [L] Requête en rectification
Source officielleChambre commerciale
642d149fcb8fa004f57da233
4 avril 2023
4 avril 2023
Jean-Luc PROUZAT, président de chambre Mme Anne-Claire BOURDON, conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893a9
9 octobre 2007
9 octobre 2007
L..., Pascal M..., Gilles N..., Véronique O..., Jean-Luc P..., Colette Q..., Lionel R
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8d2
11 septembre 2008
11 septembre 2008
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 11 septembre 2008 Arrêt no-BG / SP / MO- Dossier n : 08 / 00374 Jean-Louis X... / Elisa Y... épouse Z..., Marie-Yvonne Z..., Jean A..., Marie-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d0d
1 juin 2006
1 juin 2006
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de :Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de RIOM, décision attaquée en date
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd91260
13 mars 2014
13 mars 2014
Philippe X..., Mme Chrisine Y... épouse X..., M. Yves X..., Mme Marie-Henriette Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eb1
11 février 2016
11 février 2016
de nationalité Française, né le 28 Mai 1965 à RIOM ES MONTAGNE (63), Exploitant agricole, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e73d
11 octobre 2011
11 octobre 2011
COUR D'APPEL DE RIOM Deuxième Chambre Civile ARRET N.
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f2a
1 février 2007
1 février 2007
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 01 février 2007 Arrêt no -BG/SP/MO - Dossier n : 06/00143 Jean-Philippe X... / Sté CASINO DU GRAND CAFE Arrêt rendu le PREMIER FEVRIER DEUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af5c
27 mars 2008
27 mars 2008
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de RIOM, décision attaquée
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd8809f
1 février 2006
1 février 2006
Jean Philippe Marie Z... Mme Chantal Roberte X... épouse Z... GMF ASSURANCES Société AXA FRANCE IARD M. Gaùtan A...
Source officiellePage 3 sur 17
DES GATEAUX ET DU PAIN, RIOU, Philippe,Jean-Marc
Mise en activité de la société. Acquisition du fonds par acte notarié du 01/08/2019. Adresse du précédent propriétaire : 12 rue Albert Legrand 41310 Huisseau-en-Beauce. Oppositions dans les 10 jours de la dernière en date des insertions légales
04/09/2019
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RIOU, Philippe,Jean-Marc
16/08/2019
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Riou, Mehdi Philippe Jean Louis
24/03/2015
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RIOU, COUVREUR, SIMPLOT, Eric, Alain, Michelle, Claude, Philippe, Marcel, Jean-Pierre
07/08/2013
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LE NARVAL, RIOUX, EUDES, Catherine, Georgette, Madeleine, Jean-Philippe, Roger, Emile, TAVERNIER
08/10/2009
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