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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd1cbd3db21cbdd92493

Appel

1 juin 2015

1 juin 2015

RG N : 15/ 00009 AFFAIRE : Mme Johann X... M. Frédéric Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bdc

Appel

20 mars 2003

20 mars 2003

Jean Yves SA. a relevé appel d'une ordonnance rendue par le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de CAHORS en date du 14/05/2002 ayant dit que son droit de visite sur l'enfant JOHAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd9437f

Appel

14 décembre 2018

14 décembre 2018

Société SARL BARTHELEMY CONFORT Le 14 Décembre 2018, Madame Johanne PERRIER, Présidente de chambre à la cour d'appel de LIMOGES spécialement désignée pour suppléer la Première Présidente légitimement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d807

Appel

28 février 2011

28 février 2011

RG N : 10/ 00093 AFFAIRE : Johan X... C/ Audrey Y...

Source officielle
CA

8ème chambre

631986f551eeae4f1309d112

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Au fond, origine Tribunal de proximité de VILLEURBANNE, décision attaquée en date du 01 Mars 2022, enregistrée sous le n° 21-002613 Monsieur [N] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Johan

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT00010_20220426

Admin. Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours formé contre la décision des autorités consulaires françaises à Abidjan refusant de délivrer un visa de long séjour à l'enfant Mel Johan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd94096

Appel

22 juin 2018

22 juin 2018

Représentée par Me Jean-sébastien TESLER de la SELARL AD LITEM JURIS, avocat au barreau d'ESSONNE Monsieur Johann J... né le [...] à PARIS (75013) (75012) demeurant [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efb8

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

X... en date du 12 janvier 2010, le Juge aux affaires familiales du Tribunal de grande instance de LYON a : - débouté Azedine X... de sa demande de modification de son droit de visite sur Jessim et Johan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd40

Appel

8 octobre 2012

8 octobre 2012

Par lettre recommandée avec avis de réception en date du 23 avril 2008, Mlle Johan X... a été licenciée pour faute grave.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91eaa

Appel

2 juillet 2014

2 juillet 2014

Johan En leurs noms propres et représentants légaux de leurs enfants mineurs Kelian et Mélia O...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6b8

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Grégory X... expliquait qu'il l'avait confiée à un ami dont il taisait le nom (D265). 2) à Johann X...

Source officielle
CA

8ème chambre

65321abd9e4ea48318f5ac5d

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

origine Juge des contentieux de la protection de [Localité 4], décision attaquée en date du 11 Mai 2023, enregistrée sous le n° 11-21-0005 Madame [K] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Johan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933c2

Appel

7 juin 2016

7 juin 2016

de ST DENIS en date du 17 Avril 2014, rg no 13/309 APPELANTE : EURL D2P CONSTRUCTION représentée par son gérant Mr X... ... 97460 ST PAUL Non représentée INTIMÉ : Monsieur Johan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc16bd3db21cbdd8f15d

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

(SMES) demande à la Cour : CONSTATER que Monsieur Johan Rozan Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a170

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

David X..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de Johann X... ...

Source officielle
CA

2ème Chambre

680875c9dfde5caae99bd090

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

COFIDIS [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Johanne RIALLOT-LENGLART de la SELARL L.R.B.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661f66072313f20008a526af

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

enregistré au greffe de la Cour d'appel le même jour ; Appelante : La Sarl Strawberry, enregistrée sous le n° Tahiti E 53718 dont le siège social est sis à [Adresse 3] ; Représentée par Me Johan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0bbd3db21cbdd8cbbd

Appel

28 août 2008

28 août 2008

Johan B... né le 26 Avril 1986 à NOUMEA (98800) demeurant... Tous représentés par la SELARL JURISCAL, avocats M. Jean-Christ C...

Source officielle
CA

2ème Chambre

635cc37d0d69e87f74e6c0c9

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

prononcé publiquement le 28 Octobre 2022 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : SA CREATIS [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Johanne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e621

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

2 ARRÊT DU 08/ 09/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 09041 Jugement (No 10/ 00863) rendu le 02 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : CA/ VV APPELANT Monsieur Johan

Source officielle

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SIREN 902643287Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

25/08/2026

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SELARL JOHANN LEVY

SIREN 982957037Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

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LE SALON JOHANN PICARD

SIREN 438822918Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

09/07/2026

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Modifications diverses

LENESTOUR, Johann

SIREN 515372159Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

07/07/2026

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