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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
62cfb21d548bc59fcf4f0fa2
13 juillet 2022
13 juillet 2022
de Commerce de BAR-LE-DUC, R.G. n° 2020/14, en date du 03 septembre 2021, APPELANT : Monsieur [X] [V] né le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Jean KOPF
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922ed
17 avril 2015
17 avril 2015
Née le 02. 01. 1974 à Vernon ... 78460 CHEVREUSE Représentées par Me Virginie KOERFER BOULAN de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0378 Assistées de
Source officielle21e chambre
635237cd8c924eadffcc4b2a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : AD N° RG : 19/00342 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Abdelaziz MIMOUN la SCP BOULAN KOERFER
Source officielleChambre 1-11 référés
665968c037809900088654ef
8 janvier 2024
8 janvier 2024
N° 2024/9 Rôle N° RG 23/06121 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLZDG [W] [E] C/ [T] [H] Association ATIAM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Virginie KOERFER
Source officielleChambre civile 1-2
671b35bd2edfb0b58c05f130
24 octobre 2024
24 octobre 2024
SEMIV Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Pascal KOERFER de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT, Plaidant
Source officielleChambre sociale 4-1
6883104680821d9a1906fc4d
24 juillet 2025
24 juillet 2025
F 23/00715 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE le 30 Octobre 2024 Appelante : Madame [P] [F] épouse [H], représentant : Me Clément RAINGEARD de la SCP BOULAN KOERFER
Source officielleChambre civile 1-3
67932e4420da87ff5e0112e7
23 janvier 2025
23 janvier 2025
VERSAILLES, vestiaire : 651 APPELANTES C/ Madame [G] [N] née le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 10] [Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Clément RAINGEARD de la SCP BOULAN KOERFER
Source officielle4e chambre 2e section
64a9002f03029105dbedc486
5 juillet 2023
5 juillet 2023
EXPRO, JCP de NANTERRE N° Chambre : 8 N° Section : N° RG : 18/10916 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pascal KOERFER, Me Delphine RODRIGUE- MORICONI
Source officielle12e chambre
6263998581d302277d8e8d42
21 avril 2022
21 avril 2022
par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 2020F00190 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Oriane DONTOT Me Pascal KOERFER
Source officielleCh civ. 1-4 construction
65a62e97448a370008a72184
15 janvier 2024
15 janvier 2024
de CHARTRES N° Chambre : 00 N° Section : 00 N° RG : 2019J0136 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Franck LAFON, Me Véronique BUQUET-ROUSSEL, Me Pascal KOERFER
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162c5161e6e0556734908b0
13 septembre 2012
13 septembre 2012
de son gérant ayant son siège [Adresse 1] représentée par Maître Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 assistée de Maître Virginie KOERFER
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0dedc25a97f0381f507a
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Adresse 2], prise en la personne de Me [V] [F], y domicilié représentée par : Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 ayant pour avocat plaidant : Me François KOPF
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933ad
14 juin 2016
14 juin 2016
né le 07 Juin 1970 à PARIS 14ème (75014) de nationalité Française ... 30700 AIGALIERS Représentant : Me Nicolas PERRAULT de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdc729ae663c9963a5159c3
23 novembre 2018
23 novembre 2018
STEINER de la SELARL ATTIQUE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0301 INTIMÉE SCI THABOR PARIS [Adresse 2] [Adresse 2] SIRET N° : 503 329 146 00032 Représentée par Me Virginie KOERFER
Source officielleChambre sociale 4-3
65aa306d009f81000890dcce
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Pascal BATHMANABANE de la SELARL PBA LEGAL, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J086 Représentant : Me Nicolas PERRAULT de la SCP BOULAN KOERFER
Source officielleChambre commerciale 3-1
695f4e0fcdc6046d4795b351
7 janvier 2026
7 janvier 2026
ECURIES FLORENT [Z] [B] RCS [Localité 7] n° 752 205 336 [Adresse 1] [Localité 3] Représentants : Me Pascal KOERFER de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielleChambre civile 1-2
6a1fb5fccdc6046d47e88bd9
2 juin 2026
2 juin 2026
né le 30 Septembre 1951 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] - PORTUGAL Représentant : Me Pascal KOERFER de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT & ASSOCIES, Plaidant/Postulant
Source officielleChambre civile 1-2
69673877cdc6046d47398191
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Tribunal de proximité de Boulogne-Billancourt N° Chambre : N° Section : N° RG : 1123000756 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 13.01.2026 à : Me Philippe MIRABEAU Me Pascal KOERFER
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6788a228b815c30a4df70b3c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
PARAGE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Virginie KOERFER BOULAN de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT,
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
65a8d811e12c85000874b144
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Conseiller de la mise en état de VERSAILLES N° Chambre : 4 N° Section : B N° RG : 22/00874 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Franck LAFON, Me Pascal KOERFER
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