CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 146 résultats pour « Lauga »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbc4

Appel

3 octobre 2012

3 octobre 2012

Deux enfants aujourd'hui majeurs sont issus de cette union, Laura née le 7 février 1986 à BASTIA et Antoine né le 17 décembre 1993 à BASTIA.

Source officielle

Page 3 sur 108

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC632 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR ERIC LAUGA

SIREN 920928769Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

22/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL LAUGA Amandine

SIREN 908378201Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL LAUGA & ASSOCIES

SIREN 533049581Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

07/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI LAUGAU

SIREN 440029494Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

26/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HUET LAUGA

SIREN 808788087Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

04/06/2026

Voir →

CA

5ème chambre sociale PH

64a7b07f3bcaf505db6967e3

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Laura Di Pasta.

Source officielle
CA

Chambre sociale

616307f05a67331bacec3bd7

Appel

24 novembre 2011

24 novembre 2011

La SARL LAUGE a interjeté appel de ce jugement le 29 juin 2010.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67874f32d61a5c2f4aa366ea

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

pour le locataire de la SCI LAURA que les loyers sont à jour, le solde étant à zéro.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8dec1

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Pierre LAVIROTTE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE INTIMEE : Mme Laura Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb97bd3db21cbdd8dd95

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

Deux enfants sont issus de leur union : Laura, née le 18 novembre 1995, Louise, née le 20 janvier 1999. Le couple s'est séparé en 2006.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

68f1d26ee5a8ebce7154840e

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

La SCI Laug n'a pas comparu.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63be62a413ef607c90ab62a0

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

FONCIA AD IMMOBILIER Représentée et assistée par Me Claude LAUGA de la SELARL LAUGA & ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Benoît CITEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69e1d8d5cdc6046d478a5a3d

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Patricia HOARAU, Conseillère, déléguée par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffier lors des débats : Madame Laura

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92be2

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

A cet égard Mme Laura X... produit, comme tous les salariés concernés : - une attestation de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6364bad5e405357f749ea762

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

LUDIQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Claude LAUGA Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 11] en date du 27 Janvier 2022 enregistré

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca3a

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

atteinte Laura en relation avec les circonstances de sa naissance, * a alloué à M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

69d88a13cdc6046d47ba89ee

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

------------------------- APPELANT [N] [G] Représenté par Me Adrien PUJOL de la SELARL PUJOL & AVOCATS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 25-166 INTIMEE [S] [C] Représentée par Me Laura

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c096

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

de la Cour d'Appel de Papeete, assisté de Madame Maeva SUHAS-TEVERO, greffier ; En audience publique tenue au Palais de Justice ; A prononcé l'arrêt dont la teneur suit : Entre : Madame Laura

Source officielle
CA

17e Chambre

615e0daec25a97f0381f4ebe

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

SCS [G] [G] ET CIE SCI MARJER SCI LAUGAU [G] [G] [X] [N] épouse [G] [X] [T] Grosse délivrée le : à : Me Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE Me Mehdi CAUSSANEL- HAJI, avocat

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6358cdcdc40aa805a7864cc6

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

PEINTURES LAGAE [Adresse 1] [Localité 3] Représentées par Me Grégoire HALPERN de la SELAS Cabinet G.Halpern & Associé, avocat au barreau de PARIS, toque : E0593 Et après avoir appelé les parties

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0be

Appel

6 février 2012

6 février 2012

De cette union est née Laura le 4 décembre 1986. Madame Véronique X... a présenté une requête en divorce.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e3192ccdc6046d47a7ff5d

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

susceptible de recours, Prononcée le 17 avril 2026 à 11h00 par Monsieur Jacques FOURNIE, Président de chambre à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Madame Laura

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4bbd3db21cbdd8fb45

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

De cette union sont issues deux enfants : - Laura, née le 24 décembre 1992, - Clarisse, née le 11 mars 1997.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86ebc

Appel

16 mars 2004

16 mars 2004

Lors de la visite du docteur X... le 13 janvier, vers 13h30, Michèle LAUGIER/B... était en bonne forme.

Source officielle