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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db7a
31 mars 2011
31 mars 2011
De leur union sont issus 3 enfants: * Laura née le 16 juin 1995 * Dylan né le 3 décembre 1997 * Rémy né le 22 juillet 1999.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
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14 avril 2016
14 avril 2016
SIRET : 328 621 586 représentée par Me Cécile TACCHELLA, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 INTIMES Monsieur [K] [X] [Adresse 3] [Adresse 4] comparant en personne, assisté de Me Laure
Source officielleRétentions
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24 juillet 2023
24 juillet 2023
Localité 3] (MAROC) de nationalité Marocaine retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté par Maître Laura
Source officielleCour d'Appel
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28 mars 2007
28 mars 2007
Elle confirme que X... a été licencié pour avoir agressé sa collègue, Laura A....
Source officielleChambre 1-3
653b588f502b828318c4e228
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Me Frédéric BERGANT Me Laure CAPINERO Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de la mise en état de MARSEILLE en date du 05 Janvier 2023 enregistrée au répertoire général sous le
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e579
26 juillet 2011
26 juillet 2011
Bernard WEBER, Conseiller, le Premier Président empêché, assisté de Madame Marie Ursule ORSATELLI, lors des débats et de Madame Eliane BRUN, greffier, lors du prononcé, DEMANDERESSE : Mademoiselle Laure
Source officielle1ère chambre civile B
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
RESIDENCE VILLA LAURA LAURA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 01 Octobre 2024 APPELANTE : CABINET DELOMIER [
Source officielleRétention Administrative
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4 août 2023
4 août 2023
téléphone en raison d'un mouvement social impactant les services de police et rendant impossible le transport des personnes retenues ainsi que la mise en place de la visio conférence, assisté de Me Laura
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896a9
18 septembre 2007
18 septembre 2007
CENTRE AMBULANCIER-POMPES FUNÈBRES c / Marie-Laure X...
Source officielle1ère Chambre
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25 avril 2023
25 avril 2023
HENRY, avocat au barreau de BESANCON APPELANTE ET : Monsieur [N] [C] né le 22 Janvier 1963 à [Localité 8] ((25)) de nationalité française demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Laure
Source officielleC.E.S.E.D.A.
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11 octobre 2024
11 octobre 2024
Cybèle ORDOQUI, conseillère à la Cour d'appel de Bordeaux, agissant par délégation de madame la première présidente de ladite Cour, assistée de François CHARTAUD, greffier lors des débats, et de Marie-Laure
Source officielleChambre 4-1
679875dd5d0c5ebad4c058ee
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Localité 1] Chambre 4-1 N°2025 /M009 N° RG 24/12980 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN36R ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Monsieur [E] [J], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Laure
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01916_20240216
16 février 2024
16 février 2024
Article 3 : L'Etat versera à la société Laury-Chalonges Dis une somme de 1 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleChambre Civile
661f66062313f20008a52673
16 avril 2024
16 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 16/04/2024 Me Laura IZEMMOUR SARL ARCOLE ARRÊT du : 16 AVRIL 2024 N° : - 24 N° RG 21/02662 - N° Portalis
Source officielleRétentions
64eedccabb2c32d969d353ad
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Localité 4] (SENEGAL) de nationalité Sénégalaise retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté par Maître Laura
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e366
29 juin 2011
29 juin 2011
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- De l'union entre Guy Y...et Marie-Christine B... est née le 5 juillet 1997 Laurie dont le jugement de divorce rendu le 21 juillet 1999 a fixé
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fa0
18 novembre 2013
18 novembre 2013
Représentée par Me Pierre-Louis VILLAUME, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉE LA SELARL Mary-Laure GASTAUD, es qualités de liquidateur de la SARL TERRE DU MILIEU Siège social : 1 bis, Boulevard
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfa8
15 mars 2007
15 mars 2007
C / Marie Laure X...épouse Y...
Source officielleChambre commerciale 3-2
6780b7a334dc79f9f0614f94
9 janvier 2025
9 janvier 2025
334 537 206 ayant son siège social à [Adresse 3], agissant en qualité de recouvreur, Venant aux droits de la SOCIETE GENERALE, en vertu d'un bordereau de cession de créances en date du 3 août 2020 soumis
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec82
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Ils ont eu de ce mariage un enfant, Anne-Laure, née le 22 octobre 1990.
Source officiellePage 3 sur 169