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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre-1 JEX
695e0bf175782d5f060c887c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
articles 905 et 906 du code de procédure civile article 906-1 du code de procédure civile N° RG 25/01389 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FWBR APPELANTE Mme [H] [W], représentant : Me Jacques LEGAY
Source officielleChambre sociale
668f76df9b65e642c587867a
10 juillet 2024
10 juillet 2024
greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 24/00652 du répertoire général, opposant : Monsieur [K] [H], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Jacques LEGAY
Source officiellePremière Présidence
65b211b0c4cf860008dff6de
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Représenté par : Me Sandrine LEGAY, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT CENTRE HOSPITALIER CENTRE HOSPITALIER [7] [Adresse 4] [Localité 2] LE MINISTÈRE PUBLIC représenté
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01649_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Deux-Sèvres Nature Environnement, l'association Groupe Ornithologique des Deux-Sèvres, la commune de Lezay, Mme AC AX, M
Source officielle8ème chambre
695f836dcdc6046d479bd4a8
7 janvier 2026
7 janvier 2026
ABRI PASSION Représentant : Me Solène LEGAY de la SARL TAGO AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1578 INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, magistrat chargé de la mise en état, assistée de William
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f04
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Marc LERAY ès qualités de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la société E.T.S ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd865ee
24 juillet 2002
24 juillet 2002
étant désigné en qualité de représentant des créanciers, - la même juridiction, par jugement du 24 novembre 1995, a arrêté un plan de redressement par continuation, Maître LERAY étant désigné en qualité
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64a50cfab8594705dbfccc85
4 juillet 2023
4 juillet 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE CIVILE 1° section RG N° : N° RG 23/00453 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FJZJ-11 Madame [D] [Y] épouse [F] Représentant : Me Jacques LEGAY, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre
68e89301f271a402af33b830
9 octobre 2025
9 octobre 2025
SERPAV Représentées par Me Sandrine LEGAY de la SELARL AUVERJURIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté S.A.S.
Source officielleChambre-2 JCP
691473314322238c0899f52a
21 octobre 2025
21 octobre 2025
demeurant [Adresse 2], (Bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 51454-2025-002260 du 22 mai 2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 4]) Représentée par Me Jacques LEGAY
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT02236_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
permis de construire en vue de l'édification d'un immeuble collectif de huit logements, valant permis de démolir un abri de jardin et une clôture, sur le terrain cadastré BZ 121 situé 7, rue Adolphe Leray
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd93934
26 janvier 2017
26 janvier 2017
.-... ... 77100 MEAUX Représentée par Me Jean-michel LERAY, avocat au barreau de NANTES APPELANTE au MINISTÈRE PUBLIC en présence de Monsieur François TOURET-DE COUCY, Substitut Général, qui
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fcd
30 avril 2002
30 avril 2002
Liliane VINCENEUX ès qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la SA SENSEMAT INDUSTRIE Marc LERAY es-qualité de Commissaire à l'exécution du plan de cession de la SA SENSEMAT
Source officiellePremière Présidence
69facca2cdc6046d47be95e7
5 mai 2026
5 mai 2026
cadre greffier PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Monsieur [M] [U] né le 20 Juillet 1948 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] comparant assisté de Me Sandrine LEGAY
Source officielleChambre Sociale
63ca43259066fd7c90fc2857
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Association OVALIE CLUB MONTLUCON dont le numéro SIRET est : 822 366 043 00013, prise en la personne de son Président en exercice agissant es qualité [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Sandrine LEGAY
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e85
21 décembre 2017
21 décembre 2017
ENTRE : Madame Véronique X... épouse Y... ... 50430 LESSAY Représentants :- Me Stephanie PROVOST-CUIF de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS, - Me Jérémy BONNIEC, avocat au barreau
Source officielleChambre civile et com.
678f382306f4e91c5f36c3b2
20 janvier 2025
20 janvier 2025
domicilié [Adresse 1], Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Sandrine LEGAY
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6358cde7c40aa805a7864d6c
25 octobre 2022
25 octobre 2022
GENERALI IARD Représentant : Me Jacques LEGAY, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE APPELANT Madame [H] [R] Représentant : Me Laurent THIEFFRY de la SELARL CTB AVOCATS ET ASSOCIES
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02070_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Me Marc Leray, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) B et Co, a demandé
Source officielle1re chambre civile
63be637913ef607c90ab6497
10 janvier 2023
10 janvier 2023
, les parties étaient bien représentées, qu'un renvoi a été ordonné au 15 novembre 2021 pour les conclusions de Me Bouscatel, avocat plaidant de la société EOS France, que lors de cette audience, Me Leray
Source officiellePage 3 sur 10