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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e85
13 janvier 2015
13 janvier 2015
De leur union sont nées Zoë le 10 novembre 1996 et Lola le 12 mars 2003. Sur la requête en divorce de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a58b
26 septembre 2007
26 septembre 2007
CREDIPAR venant aux droits de la Société LOCA DIN S.A. S.A.
Source officielleSociale D salle 2
6451fb5e48616ed0f8cd4fc2
14 avril 2023
14 avril 2023
La société Losc Lille répond que si la prise de poids de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900e1
29 octobre 2012
29 octobre 2012
Un enfant est issu de leur union, Lola, née le 18 octobre 2002.
Source officielleChambre 3 A
67908cd51b5a79f73270553c
20 janvier 2025
20 janvier 2025
La Sarl Lola Ester et la Sasu Moda in France ont interjeté appel de cette décision le 21 mai 2024.
Source officielleChambre 1-11 référés
68e899ea60ca52a2831c018e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
LOCAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe BARTHELEMY Me Margaux VERAN-PIAZZESI Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 15 Mai 2025.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6610e5e374ef9f00086f64ba
4 avril 2024
4 avril 2024
N° de MINUTE : N° RG 23/05021 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VGD2 Jugement n° 2022010720 rendu le 19 octobre 2023 par le tribunal de commerce de Lille Métropole REQUERANTE - APPELANTE SA LOSC
Source officielleChambre Sociale
626b8186d1fb03057d9a5273
28 avril 2022
28 avril 2022
[F], condamné la société Loca Rent à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885f9
29 septembre 2006
29 septembre 2006
LOCA BRENNE DEPANN'VITE, M.
Source officielleAvis
CADA:20155345
3 décembre 2015
3 décembre 2015
documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Los
Source officielle1ère Chambre
65b36b8d8c0355000835f67e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
LOLA C/ Syndicat des copropriétaires de la [Adresse 3] - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE, magistrate chargée de la mise en état,
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b0b
17 octobre 2002
17 octobre 2002
Par contrat en date du 30 janvier 1997, la Société LOCA-DIN a loué à la Société AIXONE TECHNOLOGIES un véhicule de marque PEUGEOT 205 pour une durée de trente-six mois, et moyennant un loyer mensuel de
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd8655d
17 octobre 2002
17 octobre 2002
Par contrat en date du 30 janvier 1997, la Société LOCA-DIN a loué à la Société AIXONE TECHNOLOGIES un véhicule de marque PEUGEOT 205 pour une durée de trente-six mois, et moyennant un loyer mensuel de
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fca60ff5635804898fcb7bf
5 novembre 2020
5 novembre 2020
4] Représentée par Me David Koubbi de la Selarl 28 octobre, société d'avocats à la cour de Paris, avocat au barreau de Paris, toque : P0246 substitué par Me Guillaume Jimenez Société PIERRE ET LOTA
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6719e50d5857dd64cbdaa648
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Et statuant à nouveau : - Condamner Loca images à payer à M.
Source officielle1ère Chambre A
5fdcca99447d7a35fe73af2b
30 octobre 2018
30 octobre 2018
Z..., et par les sociétés Loca industries et Meurimmo serait un faux ; qu'ils versent des attestations de M. H... qui se contredisent, la première du 14 mars 2012 par laquelle M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd6bd3db21cbdd8e6c1
10 octobre 2011
10 octobre 2011
27 novembre 2002 et reconnue par ses père et mère ; que suivant exploit du 4 novembre 2010 cette dernière a fait assigner Patrick Y... en demandant la fixation de la résidence habituelle de l'enfant Lola
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b73
1 octobre 2014
1 octobre 2014
née le 22 Juillet 1934 ... ... 20200 SAN MARTINO DI LOTA assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, M. Bernard X...
Source officielleCour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd85722
18 mai 2001
18 mai 2001
Par acte en date du 3 juin 1997, les époux X..., représentants légaux de leur fille mineure Lola X..., née le xx xxxxxxxxxxxxxxont, sur le fondement des articles 1382 et suivants du code civil, de l'article
Source officielle3e Chambre B
616258f3a2370d151415abf5
15 mai 2014
15 mai 2014
Exposé du litige : Selon contrat de construction de maison individuelle avec fourniture de plans en date du 9 mars 2007, Monsieur et Madame [O] ont confié à la société Jean Yves Lossi
Source officiellePage 3 sur 38
LE LOSANGE
31/07/2026
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LOSARC
31/07/2026
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