CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

40 113 résultats pour « MARCOS Avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

615e0e66c25a97f0381f5602

Appel

9 septembre 2014

9 septembre 2014

au barreau de PAU assistés de Maître Julien MARCO, avocat au barreau de PAU SAS LABO CENTRE FRANCE [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant

Source officielle

Page 3 sur 2006

← PrécédentSuivant →
CA

1ère Chambre

63d0d63181a7b805de12b728

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

au barreau de BAYONNE INTIME : Monsieur [O] [F] né le 12 octobre 1969 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représenté et assisté de Maître MARCO de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6319876251eeae4f1309d22a

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

ECLAIR Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Ayant pour avocat plaidant Me Julien MARCO de la SELARL

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fc00fcdc6046d47ea1f75

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

postulant, au barreau de BESANCON et par Me Chloé DI MARCO, avocat plaidant, au barreau de PARIS ET : INTIMÉS Monsieur [Y] [W] né le 23 février 1979 à [Localité 1] demeurant [Adresse 2]

Source officielle
CA

Chambre sociale

635b7210b201587f74be03af

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

LOC EXPO FRANCE Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Maître MARCO de la SELARL SAGARDOYTHO-MARCO, avocat

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6448c09a5ca6d8d0f8ef6850

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

, avocat au barreau de LYON, substituée par Me Sophie VACHER, avocat au barreau de LYON Société [9], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège

Source officielle
CA

Chambre sociale

6034c2b9c85f0eadbc403179

Appel

29 septembre 2016

29 septembre 2016

Madame [K] [F] [Adresse 2] [Adresse 1] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2016/001554 du 25/03/2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) Représentée par Maître MARCO

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

643106f228558704f52e6c65

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

, avocat au barreau d'ALBI substituée par Me Valentin PONS, avocat au barreau D'ALBI Société [6] Segment Entreprises Dommages Entreprises [Localité 3] représentée par Me Jacques MONFERRAN de la

Source officielle
CA

1ère Chambre

68edd8fc87178132e193511c

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

juillet 2024, APPELANTS : Monsieur [V] [S] né le [Date naissance 3] 1968 à [Localité 4] (54) domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER, WISNIEWSKI, MOUTON, avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale

6597aba6ade3490008c312b0

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [W] [M] né le 20 Mars 1972 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me MARCO de la SELARL SAGARDOYTHO-MARCO

Source officielle
CA

1ère Chambre

67908b244143037ceabfbf05

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

de la SELARL SAGARDOYTHO- MARCO, avocat au barreau de PAU INTIMEES : COMPAGNIE ALLIANZ IARD SA immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 542 110 291 dont le siège social est situé [Adresse

Source officielle
CA

8e Chambre C

603520b59b10b74bfdc6dd24

Appel

16 juin 2016

16 juin 2016

SA HSBC FRANCE, nouvelle dénomination du CCF, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2], mais également à [Adresse 3] représentée par Me Marco

Source officielle
CA

Ordonnance sur requête

68676bd0fdaf41a8356be5dc

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Nous, Valérie GERARD, Présidente de la Chambre 3-1, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, Vu la requête présentée le 1er juillet 2025, par Me Marco

Source officielle
CA

Chambre 3-3

66878c8305d6f7f678d48d54

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[I] [B] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant S.A.

Source officielle
CA

15e Chambre A

6035ebf2433dbb51e842080d

Appel

29 janvier 2016

29 janvier 2016

, assistée de Me Damien L'HOTE, avocat au barreau de NANCY INTIMEES SA BNP PARIBAS, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Marco FRISCIA, avocat au barreau de TOULON SAS MCS ET ASSOCIES

Source officielle
CA

Chambre 3-3

65b3597a1d7564000872daf1

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[G] [W] Représenté par Me Yves ROLL de la SELARL CABINET D'AVOCATS ROLL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Jonathan ROLL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant et défendeur

Source officielle
CA

Chambre 3-2

671b35212edfb0b58c05e8f9

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

BNP PARIBAS représentée par Me Marco FRISCIA, avocat au barreau de TOULON Appelante SCP BTSG² Prise en la personne de Maître [L] [P], agissant en sa qualité de mandataire judiciaire et de commissaire

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6348ff2663d497adffda3e60

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[J] [R] Représenté par Me Virginie COSMANO, avocat au barreau de TOULON Appelant S.A.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

69d8a0d3cdc6046d47bd0af3

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

BNP PARIBAS, agissant poursuites et diligences de ses mandataires sociaux représentée et assistée de Me Marco FRISCIA, avocat au barreau de TOULON Intimée et demanderesse à l'incident ORDONNANCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0bbd3db21cbdd921fd

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

C/ SA CIC BORDELAISE caution Grosse délivrée Maître LESCURE, avocat Le trente et un Mars deux mille quinze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit

Source officielle